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Monsieur,
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Ma hiérarchie me demande de vous transmettre notre réponse quant à votre demande d'accès à l...
Rapports, études, permis, PV de réunions sur la création du ViciGAL
Réponse par Commune d'Assesse à LIBION J. le .
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Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .
Abouti
Monsieur Parein,
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Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Neupré à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
Abouti partiellement
Monsieur LORENT,
Veuillez trouver ci-joint un courrier vous concernant ainsi que les annexes demandées.
Agréable journée.
Alessandra Alberti
ADMINI...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Réponse par Commune de Rendeux à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Bonjour
Voici
Bien à vous
NOEL Marylène
Directrice générale
Administration communale de Rendeux
Rue de Hotton, 1 à 6987 Rendeux
Tél. 084/37.01.75 - Fa...
Place Schuman : projet d'auvent abandonné -échanges de correspondances
Réponse par Bruxelles Mobilité à CEDRIC DARTOIS le .
En attente de classement
GOB/SPRB - Intern/Interne
Bonjour,
Nous revenons vers vous suite à votre demande.
Bruxelles Mobilité est en mesure de vous transmettre le...
Contrat d assurance
Réponse par Commune de Stoumont à Joel beaupain le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur Beaupain,
Veuillez trouver, en fichiers attachés, le courrier de réponse à votre
demande ainsi que ses annexes.
Cordialement,
Sébastien PO...
PV de la séance publique des Conseils communaux de Saint-Nicolas postérieurs à 2018
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Cheyrels le .
Abouti
MESSAGE n°1.
Bonjour,
Vous trouverez dans ce message et dans les messages qui suivent, les
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Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
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Abouti
Messieurs,
Vous trouverez en annexe un courrier relatif à l'objet sous rubrique ainsi
que les annexes au courrier du 16.06.2021.
Nous vous en souh...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Malmedy à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Bonjour,
Veuillez trouver les informations sollicitées dans les fichiers annexés.
En espérant avoir répondu au mieux à votre demande, nous restons...
coûts des travaux de mise en securité des tunnels Louise
Réponse par Bruxelles Mobilité à daniele bianchi le .
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Demande "BM-163670": Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information
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CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
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Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
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Monsieur bonjour,
Comme suite à votre courriel ci-dessous, nous vous transmettons le
document reprenant la synthèse explicative ainsi que les projet...
Etude d'incidence lotissement rue des Saules 2018G0004-AF
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Bonjour,
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Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Thuin à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Vous trouverez en annexe un courrier relatif à l'objet sous rubrique ainsi
que ses annexes.
Je vous en souhaite bonne réception.
Bien...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Ville de Gembloux à Cédric PETIT, journal lesoir le .
Abouti
Madame, Monsieur,
En réponse à votre mail ci-dessous, je vous informe que depuis juillet 2021, les projets de délibérations soumis au Conseil communal...
conseil communal de juin : Projets de délibérations publics note de synthèse explicative
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à claude archer le .
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!
Bravo à la commune Saint-Nicolas pour ce beau geste , qui cette fois no...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
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Abouti
Chère Madame Salou,
Tout d'abord, je vous prie de bien vouloir m'excuser pour cette réponse tardive.
La réception d'une demande concomitante et sim...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à parein le .
Abouti partiellement
Monsieur,
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Monsieur Seïdoff,
Veuillez trouver, en annexe, le courrier en réponse à votre courriel du 7
juin 2021.
Bien à vous.
--------...
Projets de délibérations du conseil communal du 17/09/2018
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .
Abouti
Bonjour,
Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf
transmis par la Ville de Tournai dans son message du 23 octobre 201...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Réponse par Ville de Châtelet à parein le .
Abouti
Monsieur Parein,
Je vous prie de bien vouloir trouver en annexe les décisions ainsi que
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Abouti
Délibérations des 26 mars et 7 mai 2018
-----Message d'origine-----
De : THEODORY Renaud
Envoyé : jeudi 14 février 2019 14:07
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Oeuvre de Saint georges et le "Dragon" de Xavier Veilhan
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .
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Chère Madame,
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Conseil Provincial - Séance du 30 novembre 2017 - Projets de délibération
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Monsieur,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
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