Demandes similaires à 'L es crédits d' impots obtenus par G.S.K ENTRE 2014 & 2020 .'
les subventions à G.S.K
Réponse par Ministre Bernard Clerfayt : Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l’Emploi et de la Formation professionnelle, de la Transition numérique, des Pouvoirs locaux et du Bien-être animal à Dengremont le .
Abouti
Cher Monsieur,
Glaxosmithline Biologicals a 6 unités d’établissement : 5 sont situées en Wallonie et une à Bruxelles. Le seul subside dont aurait pu...
Demande de copie intégrale non censurée des documents administratifs concernant l'octroi des subsides dans le cadre de la rédaction du guide EVRAS
Demande de reconsidération envoyée à Secrétaire d'Etat Barbara Trachte : à la Région de Bruxelles-Capitale, chargée de la Transition économique et de la Recherche scientifique (compétences déléguées par le Ministre Alain Maron) par Isabelle Duchateau le .
En attente de classement
Cher/Chère Secrétaire d'Etat Barbara Trachte : à la Région de Bruxelles-Capitale, chargée de la Transition économique et de la Recherche scientifique (...
Composition des cabinets ministériels
Demande envoyée à Greffe du Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale par Ibrahim Rs le .
Refusé
Bonjour,
Lors du précédent gouvernement, la composition de chaque cabinet ministériel était disponible en ligne sur le site be.brussels. De plus ces...
Composition des cabinets ministériels
Demande envoyée à Ministère de la Région de Bruxelles-Capitale par Ibrahim Rs le .
Withdrawn by the requester
Bonjour,
Lors du précédent gouvernement, la composition de chaque cabinet ministériel était disponible en ligne sur le site be.brussels. De plus ces...
Composition des cabinets ministériels
Demande envoyée à Ministère de la Région de Bruxelles-Capitale par Ibrahim Rs le .
Abouti
Bonjour,
Lors du précédent gouvernement, la composition de chaque cabinet ministériel était disponible en ligne sur le site be.brussels. De plus ces...
Composition des cabinets ministériels
Demande envoyée à Ministre-Président Rudi Vervoort par Ibrahim Rs le .
Abouti
Bonjour,
Lors du précédent gouvernement, la composition de chaque cabinet ministériel était disponible en ligne sur le site be.brussels. De plus ces...
Appels d'offres pour les centres de vaccinations
Réponse par Ministre Alain Maron du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Transition climatique, de l'Environnement, de l'Energie et de la Démocratie participative à Waina Landauro le .
En attente de classement
Bonjour,
Merci pour votre message, que nous avons bien reçu. Nous mettons tout en
œuvre pour qu’il soit traité dans les meilleurs délais.
Si vous ê...
Budget alloué par projets pour la prévention du sans-abrisme en région bruxelloise 2018-2022
Réponse par Ministre Alain Maron du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Transition climatique, de l'Environnement, de l'Energie et de la Démocratie participative à José Parades le .
En attente de classement
Bonjour,
Merci pour votre message, que nous avons bien reçu. Nous mettons tout en
œuvre pour qu’il soit traité dans les meilleurs délais.
Si vous...
Travaux préparatoires de l'arrêté du 26 JANVIER 2017 du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant les conditions de diffusion du son amplifié dans les établissements ouverts au public
Réponse par Ministre Alain Maron du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Transition climatique, de l'Environnement, de l'Energie et de la Démocratie participative à M. Pira le .
Information non détenue
Bonjour,
Merci pour votre message, que nous avons bien reçu. Nous mettons tout en
œuvre pour qu’il soit traité dans les meilleurs délais.
Si vous...
Oeuvre de Saint georges et le "Dragon" de Xavier Veilhan
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .
Abouti
Chère Madame,
Le Collège communal a statué quant à votre demande en séance du 18 avril
2024. Vous trouverez, en pièces jointes du présent e-mail...
Conseil Provincial - Séance du 30 novembre 2017 - Projets de délibération
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien p...
PV de la séance publique des Conseils communaux de Saint-Nicolas postérieurs à 2018
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Cheyrels le .
Abouti
MESSAGE n°3.
Bonjour,
Vous trouverez dans ce message et dans les messages qui suivent, les
documents transmis le 20 octobre 2020 par la Co...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Les Bons Villers à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .
Abouti
Chère Madame Nyssen,
Bonjour,
Comme sollicité, vous trouverez en pièce jointe les notes explicatives et débats relatifs au Conseil communal du mois d...
Appel d’offre & cahier des charges - agence de marketing pour le ‘Quartier Nord’ (Bruxelles)
Réponse par Secrétaire d'Secrétaire d'état Ans Persoons (ex : Pascal Smet ), Urbanisme et du Patrimoine, des Relations européennes et internationales, du Commerce extérieur, de la Lutte contre l'Incendie et l'Aide médicale urgente, Région de Bruxelles-Capitale à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti partiellement
Cher Monsieur Dartois,
Je vous remercie pour votre message et votre intérêt.
Permettez-moi tout d'abord de vous présenter les excuses de la Secréta...
Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .
Abouti
Monsieur Parein,
Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les
procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2019.
Les pièces joi...
Copie de la note de synthèse explicative : conseil communal de mai/juin
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à parein le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Vous trouverez en annexe les documents demandés (qui sont déjà publié sur notre site internet, dans la rubrique "Vie politique - Con...
Mission d'évaluation du système d’asile/migration
Réponse par Office des étrangers -SPF intérieur à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Mr. Van Gheluwe,
En annex vous trouvez les documents suivants:
• L'appel d'offre permettant de sélectionner le bureau d'étude ; -> l'appel ou candida...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Commune de Musson à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Bonjour,
Voici le document demandé.
Je tiens à vous rappeler le Code de la démocratie locale et de la décentralisation et notamment l'article suivant...
Achat de vaccins anti-covid - membres des comités d'experts et de négociation
Réponse par Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement à Frederic Baldan le .
En retard depuis longtemps
Cher Monsieur Baldan,
La Belgique a pris part aux discussions en tant qu'État membre intéressé
par l'achat de vaccins durant la crise de la COVI...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune d'Anderlecht à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
Abouti
Mesdames, Messieurs,
Votre demande initiale du 19 août n'est pas parvenue jusqu'au service
"Assemblées", ce qui est bien le cas cette fois, en ce jo...
Comptes et budgets du CPAS de Verviers de 2018 et 2019
Réponse par CPAS de Verviers à Cheyrels le .
Abouti
Bonjour,
Voici les documents pour l’année 2018 qui ont été transmis par le CPAS de
Verviers à la demanderesse.
Bien à vous,
Christophe V...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Ville de Mons à Xavier Delplanque le .
Abouti
Bonjour,
Le Collège communal a statué quant à votre demande en séance du 29 août
2024. Vous trouverez, en pièces jointes du présent e-mail, la délibé...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Rixensart à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en annexe notre réponse à la
demande de l’asbl « Ligue des droits humains » au sujet des dispos...
Les voitures de société
Demande envoyée à Wallonie - Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings par Dengremont le .
En retard depuis longtemps
Cher/Chère Wallonie - Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, de...
Monsieur Seïdoff,
Veuillez trouver, en annexe, le courrier en réponse à votre courriel du 7
juin 2021.
Bien à vous.
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