Demandes similaires à 'interpellation citoyenne relative à la sécurisation de la rue Saint Germain - documents justificatifs de la réponse'
Dossier "crèche" - demande de copies de pièces manquantes
Réponse par Commune de Pepinster à Fafchamps Jean le .
Refusé
Bonjour Monsieur Schoonbroodt,
Je vous remercie pour votre message envoyé à titre informatif concernant
une demande de M. Fafchamps.
Bien...
Dossier "crèche" Réitération et extension de mes demandes du 17/02/20 et du 28/02/20
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
En retard depuis longtemps
Chère Commune de Pepinster,
Monsieur le bourgmestre,
J’accuse réception de votre lettre du 27/02/20 reçue ce vendredi 06/03/20, ainsi que son annex...
L’avis n° 310 rendu par la commission d’accès aux documents administratifs (CADA) de la région wallonne le 02 septembre dernier en ce qui concerne l’im...
Dossier "crèche" Réitération de ma demande du 17/02/20
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
En retard depuis longtemps
Nouvelle demande
Le 17/02/20, j’ai demandé à recevoir :
• la copie des échanges réguliers entre l’ONE et l’échevine (confirmés par un mail de l'ONE...
Délibérations du Conseil Communal de 2006 à ce jour, y compris celles prises à huis clos - Coordonnées du Fonctionnaire désigné par le Conseil Communal, chargé de la réalisation de l’information.
Réponse par Ville de Verviers à Cheyrels le .
Abouti
Voici les délibérations des 29 janvier et 26 février 2018.
Les procès-verbaux correspondant sont consultables ici : http://www.verviers.be/administrati...
Dossier "crèche" - nouvelle demande
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
Abouti
Le 29/08/19 j'ai reçu un mail du coordinateur de l’ONE indiquant que la coordinatrice d’accueil, a eu des contacts réguliers avec l’échevine
Le 06/12/...
Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .
Abouti
Monsieur Parein,
Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les
procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2019.
Les pièces joi...
Musée de Tancrémont, gestion par des bénévoles
Réponse par Commune de Pepinster à Fafchamps Jean le .
Abouti
Monsieur FAFCHAMPS,
Cher Conseiller communal,
Suite à l'ouverture du musée de Tancrémont, le seul impact budgétaire concerne le service d'entretien, p...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, je reviens vers vous avec des éléments de réponses :
1°) Superficies
Veuillez trouver ci-annexé le cadastre...
conseil communal du 17 septembre 2018 : Notes explicatives et document de travail des points publics du
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .
Abouti
Nous rajoutons ici les notes explicatives du conseil communal, transmises
précédemment par la ville de Tournai via le lien de téléchargement
aujourd'...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Ville de Thuin à Frederic Baldan le .
Abouti
Messieurs,
Vous trouverez en annexe un courrier relatif à l'objet sous rubrique ainsi
que les annexes au courrier du 16.06.2021.
Nous vous en souh...
Espace Piqueray - réfection de l'égouttage
Réponse par Commune de Pepinster à Fafchamps Jean le .
Abouti
Monsieur FAFCHAMPS,
Cher Jean-Marie,
Voici en annexe copie des éléments actuellement en possession de
l’administration concernant ce dossier,...
fuites de gaz aux Nids d'Aguesses - réponse de Resa gaz
Réponse par Commune de Pepinster à Fafchamps Jean le .
Abouti
Monsieur Fafchamps,
Je vous prie de trouver en pièce jointe le courrier de RESA en réponse à notre demande.
Bien à vous
Aurore LOSLEVER
Secrétariat...
En date des 20/10/17, 26/02/19 et 11/06/19 j’ai demandé à pouvoir consulter le dossier « crèche » puis à recevoir une copie de l’étude chiffrée. Malgr...
Demande de reconsidération - dossier crèche
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
Abouti
Le 25 octobre 2019 j'introduisais la demande ci-dessous.
En date des 20/10/17, 26/02/19 et 11/06/19 j’ai demandé à pouvoir consulter le dossier « crè...
Coordinateur de sécurité - manquements constatés par l'inspection.
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
Abouti
Après des mois et de nombreuses demandes, suite à la décision n0 48 de la CADA, vous m'avez enfin transmis un document faisant un état des lieux de ce...
demande de reconsidération "chantier de la place Piqueray - sécurité"
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
En retard depuis longtemps
Le 03/10/19, j’ai introduit la demande reprise in extenso ci-dessous via le site « Transparencia » (https://transparencia.be/request/chantier_de_la_pla...
Demande concernant CIVADIS, Editeur de logiciels informatiques et fournisseurs de services
Réponse par Commune de Pepinster à Fafchamps Jean le .
Abouti
Monsieur Fafchamps,
Votre mail est bien reçu par le service direction générale qui reviendra certainement vers vous
Salutations
Laurence Corbusier
087...
Procès verbal et ordre du jour du conseil communal 25/10/2019
Réponse par Ville de Liège à Mia Salou le .
Abouti partiellement
Madame,
Je m'étonne de votre courriel. En effet, j'ai apporté réponse à votre
demande, le lendemain de sa réception.
Je vous retransmets donc le c...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à claude archer le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur ARCHER,
Comme de coutume, vous trouverez ci-joint la convocation ainsi que la note
de synthèse relative à la séance du Conseil...
Copie de la note de synthèse explicative : conseil communal de mai/juin
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à parein le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Vous trouverez en annexe les documents demandés (qui sont déjà publié sur notre site internet, dans la rubrique "Vie politique - Con...
Demande de reconsidération - contrôle du Pont Walrand
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
Abouti
Le 25 octobre 2019 je formulais la demande suivante.
Lors du conseil communal du 27/05/2019, j’avais déposé une motion relative au contrôle des ponts...
Lors du conseil communal du 27/05/2019, j’avais déposé une motion relative au contrôle des ponts communaux et à l'intégration au projet BDOA communes....
Fermeture de la rue des Jardins à la circulation - demande justifiant cette fermeture
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
Abouti
La commune de Pepinster a fermé la rue des Jardins à la circulation pendant la durée des travaux sur la ligne 44.
Cela implique qu'une demande a norma...
Demande d'une copie de convention d'architecte
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
Abouti
A ma connaissance, une convention d'architectes a été signée en 2003 ou 2004 en vue de l'agrandissement du hall du Paire afin d'y implanter un espace V...