Demandes similaires à 'Infraction à la pulvérisation de glyphosate sur le terrain de foot de Stembert, fréquenté par des personnes dites vulnérables et à moins de 50 mètres d'une école.'

Demande de documents suite au CC du 27 mai 2019 : ROI Conseil et Cahier des charges terrain de foot Stembert épandage glyphosate
Réponse par Ville de Verviers à Bruno Colet le .

Abouti

Bonjour, Comme signalé par mon collègue, veuillez trouver en annexe le CSCh demandé relatif aux travaux de réfection du terrain de foot de Stembert....
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Tubize à Ligue des Droits Humains le .

En attente de classement

Madame, Monsieur,   Veuillez trouver en annexe un courrier vous concernant.   Cordialement.   PS: toute réponse doit être adressée à l’adresse...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Tubize à Ligue des Droits Humains le .

Abouti partiellement

Chère Madame, Nous faisons suite à votre e-mail du 16 mars dernier relatif à une demande d’accès aux décisions et registres sur les dispositifs de su...
PV de la séance publique des Conseils communaux de Saint-Nicolas postérieurs à 2018
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Cheyrels le .

Abouti

MESSAGE n°3.   Bonjour,   Vous trouverez dans ce message et dans les messages qui suivent, les documents transmis le 20 octobre 2020 par la Co...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Juprelle à Ligue des Droits Humains le .

Abouti

Madame la Conseillère juridique, Tel que convenu dans mon précédent courriel, je vous prie de trouver, ci-annexés, les différents documents sollicités...
Contrat ville de Namur 2 roues Bolt et processus décisionnel de détermination des places de parking 2 roues Bolt devant certaines habitations privées
Réponse par Ville de Namur à Jean Sébastien Jamart le .

Abouti

Voici en pièce jointe, j'ai essayé de réduire la taille du fichier au maximum. Bien cordialement, Jeffrey Geenen-Ridolfi Chef de Service du Secréta...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune d'Anhée à Ligue des Droits Humains le .

Abouti

Bonjour, Nous vous invitons à prendre connaissance des documents ci-joints, relatifs à votre demande. Nous vous informons qu'à l'heure actuelle, nou...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Le Roeulx à Ligue des Droits Humains le .

Abouti

Bonjour Madame Buisseret Hardy,   Nous revenons vers vous en ce dossier, faisant suite à votre mail de ce 12 août 2024.   Voici les éléments q...
Prise de connaissance d'un cahier des charges.
Réponse par Commune d'Incourt à Delmoitie le .

Abouti

Monsieur Delmoitié,   Veuillez trouver ci-joint le CSC arrêté par le Conseil communal du 30/06/2025 portant sur la livraison des potages et repas...
Demande d'information sur les systèmes de surveillance et la SMART CITY bruxelloise
Réponse par CIRB - Centre d'Informatique pour la Région Bruxelloise à Ligue des Droits Humains le .

Abouti partiellement

Cher Madame, Faisant suite à votre demande, nous vous prions de trouver ci-dessous nos réponses à vos questions. -             Concernant les caméra...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Soignies à Ligue des Droits Humains le .

Abouti

Bonjour Madame Hardy,   Suite à votre demande, je vous prie de trouver en annexe l’analyse d’impact réalisée quant au système de vidéosurveillance...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de La Louvière à Ligue des Droits Humains le .

Abouti partiellement

Madame, Monsieur,   Votre demande d'information sur les dispositifs de surveillance de la commune via le site Transparencia du 12 mars 2022 a rete...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Verlaine à Ligue des Droits Humains le .

Abouti partiellement

Bonjour Monsieur,   Je vous transmets, en annexe, les documents concernant le marché public passé en séance publique du Conseil communal pour les...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Forest à Ligue des Droits Humains le .

En retard depuis longtemps

Madame, Monsieur,   Veuillez trouver ci-dessous un récapitulatif des dispositifs de surveillance installés sur le territoire communal, avec ment...
Conseil Provincial - Séance du 30 novembre 2017 - Projets de délibération
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .

Abouti partiellement

  Monsieur,   Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x) document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien p...
Cahier des charges réaménagement Place Saint Denis Forest
Réponse par Bruxelles Mobilité à Lecocq le .

Abouti

- Merci de répondre au dessus de cette ligne - Bonjour, Suite à votre demande, vous trouverez en annexe le cahier des charges relatif au projet de...
Projets de délibérations du conseil communal du 17/09/2018
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .

Abouti

Bonjour,   Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf transmis par la Ville de Tournai dans son message du 23 octobre 201...
coûts des travaux de mise en securité des tunnels Louise
Réponse par Bruxelles Mobilité à daniele bianchi le .

En attente de classement

- Merci de répondre au dessus de cette ligne -  Demande "BM-163670": Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information - coûts des travaux de mis...
Annexes du point 107 "sites des casernes" du conseil communal de ce 29/06/2021
Réponse par Ville de Namur à Durvaux Daniel le .

Abouti

Monsieur Durvaux, Nous faisons suite à votre demande du 25 juin dernier d'obtenir des annexes du point 107 inscrit à l'OJ du Conseil du 29/06 conformé...
Conseil Provincial - Séance du 1er mars 2018 - Projets de délibération et notes de synthèse
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .

Abouti

Monsieur,   Suite à votre demande, vous trouverez en annexe l’ensemble des projets de délibération avec la note explicative y relative pour la séa...
Cahier des charges 2018-1432 et 2018-1435 (achat camion poubelle et rénovation 42 rue saint-lambert)
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à claude archer le .

Abouti

Nous reproduisons ici la version très  incomplète des documents demandés,mise en ligne par la commune de woluwe Saint lambert en avril 2019 suite à l...
Rapports, études, permis, PV de réunions sur la création du ViciGAL
Réponse par Commune d'Assesse à LIBION J. le .

En retard depuis longtemps

Cher Collectif « Non au béton dans le bois de SLL »   Voici la première partie des annexes relatives à votre demande et mentionnée dans notre prem...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Malmedy à Ligue des Droits Humains le .

Abouti

Bonjour,  Veuillez trouver les informations sollicitées dans les fichiers annexés.  En espérant avoir répondu au mieux à votre demande, nous restons...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune d'Amay à Ligue des Droits Humains le .

Abouti

Madame, Monsieur,   Vous trouverez, ci-joint, les documents sollicités en notre possession. A noter que M. Anthony Pachioli est le responsable du...
la nouvelle connexion à l’égouttage sur la chambre de visite existante au carrefour des rues Warocqué et du Monument
Réponse par Commune de Chapelle-lez-Herlaimont à Jean-François Michiels le .

Abouti partiellement

Bonjour Monsieur Michiels, En sa séance du 27 décembre dernier, le Collège communal a décidé de vous donner copie dans le respect du Règlement Génér...