Demandes similaires à 'Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune' (page 9)
PV de la séance publique des Conseils communaux de Saint-Nicolas postérieurs à 2018
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Cheyrels le .
Abouti
MESSAGE n°3.
Bonjour,
Vous trouverez dans ce message et dans les messages qui suivent, les
documents transmis le 20 octobre 2020 par la Co...
Oeuvre de Saint georges et le "Dragon" de Xavier Veilhan
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .
Abouti
Chère Madame,
Le Collège communal a statué quant à votre demande en séance du 18 avril
2024. Vous trouverez, en pièces jointes du présent e-mail...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Thuin à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Vous trouverez en annexe un courrier relatif à l'objet sous rubrique ainsi
que ses annexes.
Je vous en souhaite bonne réception.
Bien...
Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .
Abouti
Monsieur Parein,
Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les
procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2019.
Les pièces joi...
Statut du personnel de la ville de La Louvière
Réponse par Ville de La Louvière à Cum Lupis - Le mouvement citoyen le .
Abouti
Bonjour,
Je vous prie de trouver en annexe les documents sollicités.
Bien cordialement.
Pour le Secrétariat Général de la Ville de La Louvière
Code de...
Enquête du Soir et du Vif : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Ville de Fleurus à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
En attente de classement
Monsieur Lorent,
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier qui vous est
adressé en pièce jointe et ses annexes....
Projets de délibérations du conseil communal du 17/09/2018
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .
Abouti
Bonjour,
Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf
transmis par la Ville de Tournai dans son message du 23 octobre 201...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Ville de Tournai à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame Thiébaut,
Vous trouverez, en pièces jointes, les délibérations ainsi que les notes
explicatives des points inscrits en séance publique du...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Ville de Thuin à Frederic Baldan le .
Abouti
Messieurs,
Vous trouverez en annexe un courrier relatif à l'objet sous rubrique ainsi
que les annexes au courrier du 16.06.2021.
Nous vous en souh...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Les Bons Villers à Mia Salou le .
Abouti
Chère Madame Salou,
Tout d'abord, je vous prie de bien vouloir m'excuser pour cette réponse tardive.
La réception d'une demande concomitante et sim...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de juin 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Hensies à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur
Veuillez trouver ci-joint, la convocation du Conseil communal du 13
février ainsi que le projet de délibérations et la note de syntèse....
Conseil Provincial - Séance du 30 novembre 2017 - Projets de délibération
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien p...
Contrat ville de Namur 2 roues Bolt et processus décisionnel de détermination des places de parking 2 roues Bolt devant certaines habitations privées
Réponse par Ville de Namur à Jean Sébastien Jamart le .
Abouti
Voici en pièce jointe, j'ai essayé de réduire la taille du fichier au maximum.
Bien cordialement,
Jeffrey Geenen-Ridolfi
Chef de Service du Secréta...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Verviers par Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement
A l'attention de Madame la Bourgmestre,
Votre réponse du 25 juillet dernier nous renvoyait vers la zone de police Vesdre concernant son dispositif de...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Ville de Fleurus à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .
Abouti partiellement
Chère Madame,
Je reviens à votre demande du 19 août 2021.
Le Collège communal du 1^er septembre 2021 en a pris connaissance et a
pris la d...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Message de suivi envoyé à Commune de Courcelles par Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
À l’attention de Madame la Bourgmestre,
Je me permets d’attirer votre attention sur la demande de transparence administrative récemment introduite pa...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Message de suivi envoyé à Commune de Flémalle par Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
À l’attention de Madame la Bourgmestre,
Je me permets d’attirer votre attention sur la demande de transparence administrative récemment introduite pa...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Message de suivi envoyé à Commune de Grâce-Hollogne par Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
À l’attention de Madame la Bourgmestre,
Je me permets d’attirer votre attention sur la demande de transparence administrative récemment introduite pa...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Message de suivi envoyé à Commune d'Oupeye par Ligue des Droits Humains le .
En attente d'une demande de reconsidération
À l’attention de Monsieur le Bourgmestre,
Je me permets d’attirer votre attention sur la demande de transparence administrative récemment introduite...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Message de suivi envoyé à Ville de Seraing par Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement
À l’attention de Madame la Bourgmestre,
Je me permets d’attirer votre attention sur la demande de transparence administrative récemment introduite pa...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Message de suivi envoyé à Ville de Soignies par Ligue des Droits Humains le .
Abouti
À l’attention de Madame la Bourgmestre,
Je me permets d’attirer votre attention sur la demande de transparence administrative récemment introduite pa...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Message de suivi envoyé à Ville de Wavre par Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement
À l’attention de Madame la Bourgmestre,
Je me permets d’attirer votre attention sur la demande de transparence administrative récemment introduite pa...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Message de suivi envoyé à Ville de Braine-le-Comte par Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour,
J’accuse bonne réception de votre réponse du 26 juillet dernier.
Néanmoins, sauf erreur de ma part, je ne trouve pas trace d'analyse d'imp...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Seraing à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Abouti
Monsieur,
Dès septembre prochain, les documents souhaités ( projets de délibérations et notes de synthèse liés aux points inscrits à l’ordre du jour...
Rapport définitif du Pacte National pour les Investissements Stratégiques (PNIS) en Belgique.
Réponse par Premier ministre Charles Michel à Cheyrels le .
Abouti
Nos réf : 157379
Madame,
Le Premier Ministre a bien reçu votre demande concernant le rapport du
Comité stratégique érigé dans le cadre du...