Demandes similaires à 'Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune' (page 16)
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Chastre à claude archer le .
En attente de classement
Bonjour
Veuillez trouver en pièces jointes, les informations relatives au Conseil
communal du 08/11/2022.
Je vous en souhaite bonne récept...
Copie des documents préparatoires du conseil communal du 27 mars 2023
Réponse par Ville de Luxembourg à claude archer le .
En retard depuis longtemps
Article 5 - Devis de travaux
Projet relatif à la renaturation écologique de la Vallée de la Pétrusse
Le conseil communal est appelé à se prononcer su...
Délivrance des permis d’urbanisme : bureau d’études externes
Réponse par Secrétaire d'Secrétaire d'état Ans Persoons (ex : Pascal Smet ), Urbanisme et du Patrimoine, des Relations européennes et internationales, du Commerce extérieur, de la Lutte contre l'Incendie et l'Aide médicale urgente, Région de Bruxelles-Capitale à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Veuillez trouver en annexe le document demandé.
Bien à vous
Pascal SMET
Secrétaire d’Etat de
l’Urbanisme et Patrimoine,
Rel...
Projet fusion Abri de nuit et de jour 2022
Réponse par CPAS de Mons à N. Dupont le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Dans le cadre de votre demande référencée TA-2023-17 datée du 3 décembre
2023, transférée à la Ville de Mons et réceptionnée par elle l...
Demande copie convention Belgo-Suisse
Réponse par Service Public Fédéral Finances à Pierson Alain le .
Abouti
Notre référence: 2019-003-494-61 (prière de communiquer ce numéro lors de
chaque contact avec le Contact Center)
Monsieur,
Veuillez tr...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Réponse par Commune de Berloz à parein le .
Abouti
Bonjour,
Conseiller communal de Berloz, je vous fais parvenir les éléments suivants en réponse à votre message susmentionné concernant la transparence...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Binche à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame,
Nous faisons suite à votre courriel du 12 mars dernier relatif à votre demande de documents sur les dispositifs de surveillance au sein de la...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de Police Bernissart-Peruwelz (ZP 5321) à Ligue des Droits Humains le .
Refusé
Madame,
Suite à vos demandes de communication de documents informatisés, nous vous prions de trouver ci-dessous, les réponses de la Zone de Bernissart/...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de Police Bruxelles-Ouest (ZP 5340) à Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Faisant suite à votre demande relative au déploiement des dispositifs de
surveillance dans l’espace public, nous vous prions de tro...
Etude Segefa(document original) et cahier des charges
Réponse par Ville de Namur à voisin anne-marie le .
Abouti
Madame Voisin,
En l’absence de la Directrice générale, j’ai pris connaissance ce mardi
10/07 de votre demande de documents concernant le schéma...
Détail des "autres recettes" de la RTBF
Réponse par RTBF - Administrateur général de la Radio Télévision Belge Francophone à Yves RASIR le .
En attente de classement
Cher Monsieur Rasir,
Nous faisons suite à votre question adressée à Monsieur Philippot via la
plateforme Transparencia.be pour laquelle nous vous re...
Notes explicatives du prochain conseil communal du 17/12/2018
Réponse par Commune de Saint-Josse-ten-Noode à claude archer le .
Abouti
Monsieur,
Je vous prie de trouver, en pièce jointe, les notes explicatives du
Conseil de ce 17.12.2018.
Je vous en souhaite bonne réception....
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants
Réponse par Commune de Saint-Gilles à Camille Coomans le .
Refusé
Compléments à l'enquête de Camille Coomans
1) La proposition d'ordonnance bruxelloise de juillet 2017 pour
transformer les avis de la CADA en décisio...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Commune de Fernelmont à David Leloup, ULG le .
Abouti
Monsieur,
Ma collègue m'a informée de votre appel téléphonique de ce matin. J'ai effectivement omis de vous transmettre l'ordre du jour et préparatif...
Conseil communal - séance du 12 juin 2017 - projets de délibération
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
No...
Séance du lundi 12 juin 2017 - Notes de synthèse explicatives
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
No...
Economies budgétaires de 10% -Circulaire (2024)
Réponse par Ministre Sven Gatz à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Cher Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande d’obtention de documents administratifs
du 18 juin dernier.
Vous trouvere...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Dour à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Refusé
Bonjour,
Je vous communique en pièce jointe la décision du Collège communal ainsi
que les notes de synthèse et le délibérations du Conseil du mo...
Statut du personnel de la Province du Hainaut
Réponse par Province du Hainaut à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Bonjour Madame,
En réponse à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le règlement
administratif et pécuniaire du personnel non-enseignant pr...
Madame,
Je fais suite à votre courrier du 6 novembre 2018.
J'attire votre attention sur le fait que les dispositions relatives au
personnel commun...
Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
No...
Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
No...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune d'Evere à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Abouti partiellement
De : Communication (AC-Evere)
Envoyé : mercredi 15 septembre 2021 09:12
Objet : Conseil Communal - Gemeenteraad - Evere
Bonjour,
Vous trouve...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Ville de Gembloux à Cédric PETIT, journal lesoir le .
Abouti
Madame, Monsieur,
En réponse à votre mail ci-dessous, je vous informe que depuis juillet 2021, les projets de délibérations soumis au Conseil communal...
Statut du personnel de la Commune d'Etterbeek
Réponse par Commune d'Etterbeek à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Chère Madame,
Vous trouverez, en annexe le texte relatif au statut pécuniaire du
personnel.
Notre volonté n’était pas de ne pas répondre à...