Demandes similaires à 'Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune' (page 20)

Suivis des asbl
Demande envoyée à Commune de Stoumont par Joel beaupain le .

En retard depuis longtemps

pourrais je savoir les modalités et ce qui est prévu concernant les controles communaux sur les TRES nombreuses asbl subventionnée . je demande des F...
Réunion de quartier officielle, cour du noir lévrier 16 juillet
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Mons par N. Dupont le .

En attente d'une demande de reconsidération

Cher/Chère Direction Générale, Je suis très étonnée de votre réponse concernant cette demande stipulant qu’aucune réunion ne s’est tenue en la présen...
Madame, Monsieur, Le 02/12/2024, j’ai introduit une plainte auprès du juge d’instruction Viviane Joliet au Tribunal de première instance - Division d...
Suite mail 23/06 resté sans réponse
Demande envoyée à Ministre Christophe COLLIGNON par parein le .

Refusé

Date: ven. 23 juin 2023 à 00:09 Subject: Interpellation citoyenne To: C. Collignon <[email address]> Monsieur Collignon, Bien que peu connue, l’i...
Chère RTBF - Administrateur général de la Radio Télévision Belge Francophone, Du bon usage du budget de la RTBF. Il fait peu de doute , comme le con...
J'écris pour demander une reconsidération de ma demande 'Recours à des cabinets d'avocats par I-CITY' d'accès aux informations détenues par i-CITY ASBL...
Conseil communal - Séance publique du 31 mai 2021 - Projets de délibération et notes explicatives
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Braine-l'Alleud par Hadrien G. le .

En attente d'une demande de reconsidération

Bonsoir, Je prends bonne note de votre réponse concernant ma demande d'accès aux projets de délibérations, aux annexes et aux notes de synthèse de la...
Demande de pièces annexes au conseil communal du 18 février
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Saint-Hubert par Evrard Alain le .

Refusé

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Monsieur Durvaux, Madame, Monsieur, Administrateurs de Transparencia, J'avais répondu le 17 février dernier à votre sollicitation quant à la composi...
Demande formelle d’informations concernant les travaux annoncés dans l’immeuble Allée Vert
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Flémalle par Kapata Patricia le .

En attente d'une demande de reconsidération

Administration Communale Urbanisme Grand'Route, 302-304 4400 Flémalle Fabien Waltregny Agent Technique Chef J'accuse réception de...
Sur votre page facebook à 17h20 ce 24/11/22, vous publiez l'information suivante: "(...) Depuis les années 2000, le secteur éolien connait une importan...
Monsieur Allard,   Je fais suite à votre e-mail du 19 juillet 2025 et vous confirme le contenu de ma précédente réponse.   Le décret et ordonn...
Distribution et coût de la Newsletter de la Commune d'Ixelles
Réponse par Commune d'Ixelles à M. Étincelle le .

En attente de classement

Bonjour, Vous trouverez, en annexe, la réponse à votre demande. Bien à vous, A. Duriau -----Message d'origine----- De : M. Étincelle [mailto:[FOI #6...
Concerne : Enquête publique MLD/315B/2022 – Création d'un parking en zone forestière – Abbaye Notre-Dame du Vivier CC : Service urbanisme de la Ville...
Madame, Monsieur, La traite des êtres humains peut prendre de nombreuses formes et ne se manifeste pas toujours par une violence physique ou un dépla...
La Belgique, aux côtés de 32 autres pays, a rejoint la campagne « Cœur Bleu » en juillet 2019. Cette année, la campagne belge « Cœur Bleu » a été lancé...
gestion des déchets ville de Verviers
Demande envoyée à Ministre Christophe COLLIGNON par BEAUJEAN le .

En attente de classement

Vous trouverez ci-après, le courriel adressé à ma commune à la suite d'une amende administrative pour avoir laissé un container à déchets devant ma por...
Après 11 mois, la commune de Jette répond négativement en Néerlandais à Xavier Counasse, journaliste francophone du journal Lesoir Jette refuse d'inf...
Cher/Chère Annelies Verlinden - Ministre de l'Intérieur, des Réformes institutionnelles et du Renouveau démocratique, Madame la Ministre, Guidée pa...
Cher Monsieur,   Votre courriel du 28 juillet dernier m'est bien parvenu et je ne vous surprendrai pas en disant qu'il a retenu ma meilleure atten...
Incompatibilités liées à la parenté
Demande envoyée à Ville de Charleroi par Ariane Thiébaut. Commentée par Willame le .

Abouti

Monsieur Yinda, le grand directeur de Charleroi ! Le seul habitant de Charleroi capable de poser des questions intelligentes à la ville ! .............
Chère Madame,   Vous trouverez, en annexe le texte relatif au statut pécuniaire du personnel.   Notre volonté n’était pas de ne pas répondre à...
Chère Madame   Nous accusons bonne réception de vos messages du 17 mars et du 17 mai derniers.   Nous ne sommes malheureusement pas en mesure...
Madame, Depuis plusieurs semaines, je tente d’obtenir une copie de mon acte de naissance auprès de vos services. Malheureusement, les réponses que je...
Refus de Transparence de Woluwe Saint Pierre:  La commune de Woluwe Saint Pierre envoie ses réponses sur des emails privés afin que personne ne puiss...