Demandes similaires à 'Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune' (page 18)
Aides aux auto-écoles et organismes d'aide à la conduite
Réponse par CPAS de Charleroi à André Yinda le .
En attente d'une demande de reconsidération
Bonjour,
Vous trouverez, en pièce jointe, la réponse officielle du CPAS de
Charleroi à la demande de Monsieur Yinda ainsi que les documents...
Conseil communal - séance du lundi 17 juin 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du
17 juin 2019 et le fichier demandé.
Nous vous...
Conseil communal - séance du lundi 1 avril 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du
26 mars 2019 et le fichier demandé.
Nous vous...
Conseil communal - séance du 12 juin 2017 - projets de délibération
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
No...
Séance du lundi 12 juin 2017 - Notes de synthèse explicatives
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
No...
vue Tridimensionnelle 3D projet rue notre dame, maison des parlementaires + inventaire des pièces
Réponse par Ville de Namur à Durvaux Daniel le .
Abouti
Monsieur Durvaux,
Vous trouverez ci-dessous les éléments qui auraient dû vous parvenir début février: je ne m'explique pas le fait que vous ne les aye...
Documents sur la pollution des sols dans la région de Liège
Réponse par Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement à Arthur Piret le .
Information non détenue
Bonjour,
Votre demande relèverait plutôt des compétences du Service Public de
Wallonie (SPW Environnement), via la Direction générale opérationnelle...
L echevine monville à jalhay pourtant echevine à Stoumont
Demande envoyée à Commune de Stoumont par Joel beaupain le .
En attente d'une demande de reconsidération
Bonjour
Plusieurs de vos membres conseil communal et conseil cpas ont reçu un mail poli avec un document du moniteur.
Comment arrivez vous à expli...
Demande documents - Montants transférés vers les paradis fiscaux par les entreprises belges entre 2020 et 2025
Demande envoyée à Service Public Fédéral Finances par Gobiet Nicolas le .
En retard depuis longtemps
Bonjour Madame/Monsieur,
Je suis actuellement journaliste indépendant. Je me permets de vous contacter concernant le montant des paiements vers les p...
logement social en Wallonie
Demande de reconsidération envoyée à Elisabeth Degryse, Ministre-Présidente de la Fédération Wallonie-Bruxelles ( Budget, Enseignement supérieur, Bâtiments scolaires, Culture, Éducation, Relations internationales, de la Francophonie) par Kapata Patricia le .
Refusé
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recons...
Cadastre des associations subsidiées ou aidées par la commune d'Anderlecht.
Demande de reconsidération envoyée à Commune d'Anderlecht par TRAPASSO le .
En attente de classement
Cher/Chère Affaires juridiques - Juridische zaken (AC-Anderlecht),
J'ai bien reçu votre lettre du 24 juillet par laquelle vous me demandez de précise...
Logement communal en colère
Demande envoyée à Commune d'Anderlecht par El Ahrache le .
En attente de classement
Cher/Chère Commune d'Anderlecht, comment cela se fait il que les prix du loyer de vos LOGEMENT COMMUNAL sont plus chère ou très rarement égal au privé...
CC1090 - Juin 2018 - OJ
Demande envoyée à Commune de Jette par Ibrahim Rs le .
Withdrawn by the requester
Bonjour Commune de Jette,
Nous sommes le 22 juin et le conseil communal (cc1090) aura lieu le 27 juin. Pourtant l'ordre du jour n'est toujours pas pu...
Publicité des offres d'emploi / ouvertures de postes dans les parastatux et autres intercommunales
Demande envoyée à Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale par Diane Van Bockstal le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
J'ai posé cette question à de multiples reprises à plusieurs membres du gouvernement précédent mais ... n'ai jamais obtenu la moindre réponse...
Composition des cabinets du Bourgmestre, des Échevins et du Président du CPAS
Message de suivi envoyé à Commune de Molenbeek-Saint-Jean par Ariane Thiébaut le .
Abouti
A l'attention de Madame la Bourgmestre Catherine Moureaux,
Madame la Bourgmestre,
Ce 17 décembre 2019, conformément à l'entrée en vigueur du chapit...
Autorisation de la Tutelle de déroger à la Loi de 2007 relative à la création de la fonction de Gardien de la Paix.
Demande envoyée à Commune d'Auderghem par Alexandre PIHA le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Faisant suite à une question traitant de la tâche extraordinaire imposée aux Gardiens de la Paix d'Auderghem de distribuer, tous le...
Demande de l'identité des membres du Cabinet du Secrétariat communal durant les 3 dernières législatures !
Message de suivi envoyé à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Monsieur le bourgmestre Olivier MAINGAIN,
L'article 32 de la Constitution belge est pourtant clair.
Vous êtes en retard donc en défaut avec la Lo...
Demande de correction d'un rapport d'inspection de la DGEO sur base des éléments factuels fournis
Demande de reconsidération envoyée à Ministère de la Fédération Wallonie-Bruxelles (Communauté Française) par lespagnard le .
En attente de classement
Votre administration n'a pas répondu à la demande qui lui est adressée dans le cadre d'un rapport d'enquête diligenté par la DGEO et dont la référence...
SOL Mambaye et RIE adoptés en séance publique du 25 mars 2021
Demande envoyée à Commune de Spa par Tourneur Didier le .
En retard depuis longtemps
Madame la Bourgmestre,
J'ai contacté ce matin le service "Urbanisme" où j'ai été accueilli fort courtoisement. Je souhaitais une copie des documents...
Serre urbaine Bockstael Laeken - processus participatif
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Bonsoir Madame Kroes,
Malheureusement, à la date du 16/04/2021 nous n'avons toujours pas reçu, ici même au Parvis Notre-Dame, le dépliant papier rela...
Demande d'une copie complète du dossier de l'Œuvre d'art intitulée "la Bétonnière", de M. Wim Delvoye
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Cher/Chère Kroes Odile,
Monsieur le Bourgmestre Philippe CLOSE,
J'ai bien reçu la copie des documents demandés mais, à ce jour et suite à mes divers...
Serre urbaine Bockstael Laeken -processus participatif 'bis'
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Cher Ville de Bruxelles,
Dans le cadre du contrat de quartier Bockstael, la Ville de Bruxelles souhaite installer une serre urbaine dans le Parc Anni...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Message de suivi envoyé à Commune de Plombières par Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
En attente de classement
Merci beaucoup pour le temps consacré et pour votre réponse détaillée.
Il y a toutefois un élément que je ne suis pas certain de comprendre dans votr...
Projet de serre urbaine (1020 Laeken) : Correspondances BELIRS/ Région de Bruxeles-Capitale
Demande envoyée à Urban Brussels : ex Bruxelles Urbanisme et Patrimoine par CEDRIC DARTOIS le .
En attente d'une demande de reconsidération
Madame, Monsieur,
Dans le cadre du Contrat de quartier Bockstael (1020 Laeken) actuellement en cours, BELIRIS + Ville de Bruxelles souhaitent install...
Projet de serre urbaine (Laeken) -échanges de correspondances + réunions
Demande envoyée à Urban Brussels : ex Bruxelles Urbanisme et Patrimoine par CEDRIC DARTOIS le .
En retard depuis longtemps
Madame, Monsieur,
Dans le cadre du Contrat de quartier Bockstael (1020 Laeken) actuellement en cours, BELIRIS + Ville de Bruxelles souhaitent install...