Demandes similaires à 'Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune' (page 17)
Plan grand froid - Rapport d'activité avant 2020
Réponse par Relais Social Urbain de Mons Borinage à N. Dupont le .
Abouti partiellement
Bonjour,
voici :
- le CDC PGF, les modalités restent d'application, les modifications
annuelles sont en rouge. L'information au public et partenair...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune d'Écaussinnes à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour Madame,
Nous avons bien reçu votre demande du 12 mars 2022 via le site
Transparencia.
Conformément à la décision du Collège commun...
Espace Piqueray - réfection de l'égouttage
Réponse par Commune de Pepinster à Fafchamps Jean le .
Abouti
Monsieur FAFCHAMPS,
Cher Jean-Marie,
Voici en annexe copie des éléments actuellement en possession de
l’administration concernant ce dossier,...
Statut du personnel de la Commune de Forest
Réponse par Commune de Forest à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame,
Ci-joint le statut administratif de la commune de Forest (version française du 31/05/2018).
Cordialement,
Julien CHARLES
Chef de département...
Bonjour Monsieur Toussaint,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, le statut pécuniaire du personnel provincial non enseignant actualisé.
Vous...
Etude Segefa(document original) et cahier des charges
Réponse par Ville de Namur à voisin anne-marie le .
Abouti
Madame Voisin,
En l’absence de la Directrice générale, j’ai pris connaissance ce mardi
10/07 de votre demande de documents concernant le schéma...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Réponse par Ville de Mouscron à Pilet Arnaud le .
En retard depuis longtemps
Monsieur Pilet,
Suite à votre email datant du 1^er août 2018, vous trouverez ci-joint la
réponse du Collège communal.
Je vous en souhaite bonn...
Détail des "autres recettes" de la RTBF
Réponse par RTBF - Administrateur général de la Radio Télévision Belge Francophone à Yves RASIR le .
En attente de classement
Cher Monsieur Rasir,
Nous faisons suite à votre question adressée à Monsieur Philippot via la
plateforme Transparencia.be pour laquelle nous vous re...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, je reviens vers vous avec des éléments de réponses :
1°) Superficies
Veuillez trouver ci-annexé le cadastre...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de police La Louvière (ZP 5325) à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame Hardy,
Nous avons pris note de votre nouvelle demande relative à l’accès à nos
DPIA suite à la décision de la CADA.
Nous nous excusons pour...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune d'Anderlecht à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de prendre connaissance de la réponse ci-dessous pour la
bonne mise à jour de ce dossier:
[1]https://transparencia....
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Ville de Neufchâteau à claude archer le .
Abouti
Monsieur Archer,
Veuillez trouver ci-joint la réponse du Collège à votre demande, ainsi que les annexes s'y rapportant.
Je vous en souhaite bonne réc...
notes explicatives + Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021
Réponse par Ville de Dinant à claude archer le .
Abouti
Monsieur Archer,
Nous avons traité votre demande.
Veuillez trouver, en annexe, la décision de notre Collège communal ainsi que
le PV de la séance pub...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Dour à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Refusé
Bonjour,
Je vous communique en pièce jointe la décision du Collège communal ainsi
que les notes de synthèse et le délibérations du Conseil du mo...
Rénovation énergétique des infrastructures sportives pour le hall de Nassogne
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
-------- Message transféré --------
Sujet : TR: Envoi d’un message : AC NASSOGNE - Délibération Rénovation
énergétique et transformation du hall omn...
Composition du/des cabinet(s) / Samenstelling van de kabinetten
Message de suivi envoyé à Ministre-Président Rudi Vervoort par Cabineto le .
Abouti partiellement
Monsieur le Ministre-Président,
Merci pour la transmission, via le cabinet de la secrétaire d'Etat Fadila Laanan, du fichier contenant : Nom, prénom,...
Samenstelling van de kabinetten / Composition du/des cabinet(s)
Message de suivi envoyé à Secrétaire d’Etat Bianca Debaets par Cabineto le .
Abouti partiellement
Madame la Secrétaire d'Etat,
Merci pour la transmission, via le cabinet de la secrétaire d'Etat Fadila Laanan, du fichier contenant : Nom, prénom, Pr...
Composition du/des cabinet(s) / Samenstelling van de kabinetten
Message de suivi envoyé à Ministre Didier Gosuin par Cabineto le .
Abouti
Monsieur le Ministre,
Merci pour la transmission, via le cabinet de la secrétaire d'Etat Fadila Laanan, du fichier contenant : Nom, prénom, Profil d...
Samenstelling van de kabinetten / Composition du/des cabinet(s)
Message de suivi envoyé à Ministre Guy Vanhengel par Cabineto le .
Abouti partiellement
Monsieur le Ministre,
Merci pour la transmission, via le cabinet de la secrétaire d'Etat Fadila Laanan, du fichier contenant : Nom, prénom, Profil de...
Samenstelling van de kabinetten / Composition du/des cabinet(s)
Message de suivi envoyé à Ministre Pascal Smet par Cabineto le .
En attente de classement
Monsieur le Ministre,
Merci pour la transmission, via le cabinet de la secrétaire d'Etat Fadila Laanan, du fichier contenant : Nom, prénom, Profil de...
Conseil communal - séance du 12 mars 2018 - projets de délibération
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
Nous v...
Conseil communal - séance du lundi 12 mars 2018 - notes de synthèse explicatives
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
Nous v...
Non réponse à notre courrier du 31 août 2023
Demande de reconsidération envoyée à Frank Vandenbroucke - - Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, Vice-Premier ministre et par "Les 100 Franchimontois" le .
En attente d'une demande de reconsidération
Mr Le Ministre Frank Vandenbroucke ,
Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique,
Vice-Premier ministre,
Nous écrivons pour demander u...
Composition du/des cabinet(s) / Samenstelling van de kabinetten
Précision envoyée à Ministre Denis Ducarme par Cabineto le .
En retard depuis longtemps
Monsieur le Ministre,
Merci pour votre réponse.
Comme vous pouvez le constater les informations concernant la composition des cabinets publiées sur...
Composition du/des cabinet(s) / Samenstelling van de kabinetten
Précision envoyée à Premier ministre Charles Michel par Cabineto le .
En retard depuis longtemps
Monsieur le Premier ministre,
Merci pour votre réponse.
Comme vous pouvez le constater les informations concernant la composition des cabinets publ...