Demandes similaires à 'Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune' (page 17)
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de police La Louvière (ZP 5325) à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame Hardy,
Nous avons pris note de votre nouvelle demande relative à l’accès à nos
DPIA suite à la décision de la CADA.
Nous nous excusons pour...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune d'Anderlecht à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de prendre connaissance de la réponse ci-dessous pour la
bonne mise à jour de ce dossier:
[1]https://transparencia....
notes explicatives + Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021
Réponse par Ville de Dinant à claude archer le .
Abouti
Monsieur Archer,
Nous avons traité votre demande.
Veuillez trouver, en annexe, la décision de notre Collège communal ainsi que
le PV de la séance pub...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, je reviens vers vous avec des éléments de réponses :
1°) Superficies
Veuillez trouver ci-annexé le cadastre...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Ville de Neufchâteau à claude archer le .
Abouti
Monsieur Archer,
Veuillez trouver ci-joint la réponse du Collège à votre demande, ainsi que les annexes s'y rapportant.
Je vous en souhaite bonne réc...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Dour à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Refusé
Bonjour,
Je vous communique en pièce jointe la décision du Collège communal ainsi
que les notes de synthèse et le délibérations du Conseil du mo...
Rénovation énergétique des infrastructures sportives pour le hall de Nassogne
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
-------- Message transféré --------
Sujet : TR: Envoi d’un message : AC NASSOGNE - Délibération Rénovation
énergétique et transformation du hall omn...
Conseil communal - séance du 12 mars 2018 - projets de délibération
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
Nous v...
Conseil communal - séance du lundi 12 mars 2018 - notes de synthèse explicatives
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
Nous v...
Composition du/des cabinet(s) / Samenstelling van de kabinetten
Message de suivi envoyé à Ministre-Président Rudi Vervoort par Cabineto le .
Abouti partiellement
Monsieur le Ministre-Président,
Merci pour la transmission, via le cabinet de la secrétaire d'Etat Fadila Laanan, du fichier contenant : Nom, prénom,...
Samenstelling van de kabinetten / Composition du/des cabinet(s)
Message de suivi envoyé à Secrétaire d’Etat Bianca Debaets par Cabineto le .
Abouti partiellement
Madame la Secrétaire d'Etat,
Merci pour la transmission, via le cabinet de la secrétaire d'Etat Fadila Laanan, du fichier contenant : Nom, prénom, Pr...
Composition du/des cabinet(s) / Samenstelling van de kabinetten
Message de suivi envoyé à Ministre Didier Gosuin par Cabineto le .
Abouti
Monsieur le Ministre,
Merci pour la transmission, via le cabinet de la secrétaire d'Etat Fadila Laanan, du fichier contenant : Nom, prénom, Profil d...
Samenstelling van de kabinetten / Composition du/des cabinet(s)
Message de suivi envoyé à Ministre Guy Vanhengel par Cabineto le .
Abouti partiellement
Monsieur le Ministre,
Merci pour la transmission, via le cabinet de la secrétaire d'Etat Fadila Laanan, du fichier contenant : Nom, prénom, Profil de...
Samenstelling van de kabinetten / Composition du/des cabinet(s)
Message de suivi envoyé à Ministre Pascal Smet par Cabineto le .
En attente de classement
Monsieur le Ministre,
Merci pour la transmission, via le cabinet de la secrétaire d'Etat Fadila Laanan, du fichier contenant : Nom, prénom, Profil de...
Non réponse à notre courrier du 31 août 2023
Demande de reconsidération envoyée à Frank Vandenbroucke - - Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, Vice-Premier ministre et par "Les 100 Franchimontois" le .
En attente d'une demande de reconsidération
Mr Le Ministre Frank Vandenbroucke ,
Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique,
Vice-Premier ministre,
Nous écrivons pour demander u...
Composition du/des cabinet(s) / Samenstelling van de kabinetten
Précision envoyée à Ministre Denis Ducarme par Cabineto le .
En retard depuis longtemps
Monsieur le Ministre,
Merci pour votre réponse.
Comme vous pouvez le constater les informations concernant la composition des cabinets publiées sur...
Composition du/des cabinet(s) / Samenstelling van de kabinetten
Précision envoyée à Premier ministre Charles Michel par Cabineto le .
En retard depuis longtemps
Monsieur le Premier ministre,
Merci pour votre réponse.
Comme vous pouvez le constater les informations concernant la composition des cabinets publ...
Composition du/des cabinet(s) / Samenstelling van de kabinetten
Précision envoyée à Ministre Daniel Bacquelaine par Cabineto le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Merci pour votre message.
Comme vous pouvez le constater les informations concernant la composition des cabinets publiées sur le site Belg...
Composition du/des cabinet(s) / Samenstelling van de kabinetten
Précision envoyée à Ministre François Bellot par Cabineto le .
En retard depuis longtemps
Monsieur le Ministre,
Merci pour votre réponse.
Comme vous pouvez le constater les informations concernant la composition des cabinets publiées sur...
Subside(s) accordé(s) à l'asbl Dour en Action
Réponse par Ministre Jean-Luc Crucke à Ariane Thiébaut le .
En attente de classement
Bonjour Madame Thiébaut,
Le Ministre Jean-Luc Crucke a bien reçu votre courriel sollicitant des informations relatives aux subventions non régies par...
Bonjour Madame Dupont,
La Ville de la Louvière a bien reçu votre nouvelle demande concernant les arrêtés d’inhabitabilité.
Premièrement, vous r...
Délibérations.be
Demande envoyée à IMIO - Intercommunale de Mutualisation en Matière Informatique et Organisationnelle par parein le .
Abouti
Faisant suite à mon mail du 18/12 resté sans réponse, pourriez-vous me répondre ?
Est-ce que les pv des assemblées ordinaires du 13/12/2022 et 20/12/...
Calendrier travaux ; rénovation du Parc Annie Cordy & serre urbaine agricole + piste cyclo-piétonne (1020 Laeken) : correspondances BELIRIS / Ville de Bruxelles
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Le 29 janvier 2024 a été abordé le point suivant au Conseil communal:
Secrétaire - - Assemblées & Gouvernance - 2574641 (R)
Question de M. WAUTERS,...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Réponse par Ville d'Andenne à Pilet Arnaud le .
Abouti partiellement
Monsieur Pilet,
Je vous prie de trouver en annexe la réponse à votre demande sur la gestion des listes électorales.
Nos services restent bien entendu...
Impartialité du Médiateur de la STIB
Message de suivi envoyé à STIB - Société des transports intercommunaux de Bruxelles par AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Cher/Chère Customer Care,
Monsieur le Directeur général de la STIB,
Je vous ai bien lu et vous remercie pour les détails que vous m'avez fait parve...