Demandes similaires à 'Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune'
Demande d’information concernant le cumul de mandats et les politiques de logement social**
Réponse par Ville de Durbuy à Kotara le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver, ci-attaché, une correspondance qui vous est destinée.
Cordialement
Olivier BRISBOIS
Directe...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Ville de Durbuy à AZOUZI Mohamed le .
Abouti partiellement
Monsieur Azouzi,
Veuillez trouver, ci-attaché, une correspondance qui vous est destinée.
Recevez, Monsieur Azouzi, l’expression de mes meil...
Demande d’information concernant l’avancement de la 5G et l’utilisation de technologies de surveillance
Réponse par Ville de Durbuy à Daniels le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Pour donner suite à votre demande de publicité passive du 23/04/2025,
référencée 19 dans le registre spécialement dédié à ce type de d...
Monsieur Renard Nicola
Madame Norah Pereira Portela,
Vous trouverez, ci-attaché les documents demandés.
Conformément à l'art. L3231-2 du CDLD, nous v...
Demande de documents spécifiques sur les taxes immondices et voiries sur le territoire communal
Réponse par Ville de Durbuy à Daniels le .
En attente de classement
Monsieur,
Veuillez trouver ci-attaché une correspondance qui vous est destinée.
Olivier BRISBOIS
Directeur général
Ville de Durbuy
Hôtel de ville...
Taxes 2021 sur les secondes résidences
Réponse par Ville de Durbuy à Ilse De Witte (journalist bij Trends) le .
Abouti
Madame,
Vous trouverez ci-attaché une correspondance qui vous est destinée.
Cordialement
O. Brisbois
[1]Sans titre 1
[2]c...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Durbuy à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Abouti
Monsieur Noël,
J’accuse bonne réception de votre mail.
Transparencia m’avait déjà sollicité pour ces mêmes informations le 16
juin dernier...
Documents préparatoires du prochain conseil communal (fin mars)
Réponse par Ville de Durbuy à ROPPE le .
En attente de classement
De : Olivier Brisbois
Envoyé : vendredi 18 juin 2021 16:21
À : Info
Objet : RE: Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information -
Docu...
Demande de documents à propos de la création d’une aire d’accueil et de services pour camping-car
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur,
Vous trouverez en annexe le dossier de candidature ainsi que le retour du CGT.
A votre disposition pour tout renseignement complémentaire....
Composition du Cabinet de Mr le Ministre Borsus
Réponse par Ministre Willy Borsus à Durvaux Daniel le .
Abouti
Monsieur Durvaux,
Suite à votre mail du 13 janvier concernant la composition de notre
cabinet, Monsieur Borsus m’a demandé d’assurer le suivi de...
Documents relatifs au captage d'eau d'Havrenne
Réponse par Ville de Rochefort à Willem Nicole le .
En retard depuis longtemps
Madame Willem,
Suite à votre demande, je vous transmets le document de délimitation des
zones de prévention du captage d’Havrenne.
Concernant le p...
Rapport 2018 et plans de gestion (Liège et Verviers)
Réponse par CRAC - Centre Régional d'Aide aux Communes à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Mail n°4 des annexes.
Bonne réception.
Laurence Renard
Secrétaire
Centre régional d'Aide aux Communes
[1]Logo du centre régional...
Objet : Demande d'accès à la liste des défunts de votre commune
Réponse par Commune de Tellin à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur Evrard,
Bonjour,
Je vous prie de trouver en pièces jointes les listes des défunts par cimetière.
Je vous en souhaite bonne réception.
Cordia...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Demande envoyée à Ville de Durbuy par Mia Salou le .
En retard depuis longtemps
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets de délibérations AVANT chaque consei...
Accès aux subventions accordées aux entreprises
Réponse par SPW pouvoirs Locaux à Loïc Carlier le .
Information non détenue
Monsieur Carlier,
Je fais suivre votre demande mais vers la cellule fiscale de notre entité "SPW Intérieur et Action sociale" mais sans certitude que...
Listing des logements inoccupés et taxes sur les immeubles inoccupés et/ou abandonnés (de 2019 à 2022)
Réponse par Ville de Binche à Nicolas Marakakis le .
En attente de classement
Monsieur Marakakis,
Nous faisons suite à la décision n°349 de la Commission d'accès aux documents administratifs notifiée à la Ville de Binche en date...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande envoyée à Ville de Bastogne par Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement
Madame, Monsieur le Bourgmestre,
Dans le cadre de ses missions, et conformément à son objet social, la Ligue des droits humains (Numéro d’entreprise...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande envoyée à Ville de Hannut par Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement
Madame, Monsieur le Bourgmestre,
Dans le cadre de ses missions, et conformément à son objet social, la Ligue des droits humains (Numéro d’entreprise...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande envoyée à Commune de Bullange (Büllingen) par Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement
Madame, Monsieur le Bourgmestre,
Dans le cadre de ses missions, et conformément à son objet social, la Ligue des droits humains (Numéro d’entreprise...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande envoyée à Commune de Butgenbach (Bütgenbach) par Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement
Madame, Monsieur le Bourgmestre,
Dans le cadre de ses missions, et conformément à son objet social, la Ligue des droits humains (Numéro d’entreprise...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Ville de Neufchâteau à claude archer le .
Abouti
Monsieur Archer,
Veuillez trouver ci-joint la réponse du Collège à votre demande, ainsi que les annexes s'y rapportant.
Je vous en souhaite bonne réc...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande envoyée à Commune d'Attert par Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
Madame, Monsieur le Bourgmestre,
Dans le cadre de ses missions, et conformément à son objet social, la Ligue des droits humains (Numéro d’entreprise...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande envoyée à Commune d'Aubange par Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
Madame, Monsieur le Bourgmestre,
Dans le cadre de ses missions, et conformément à son objet social, la Ligue des droits humains (Numéro d’entreprise...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande envoyée à Commune de Bertogne par Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
Madame, Monsieur le Bourgmestre,
Dans le cadre de ses missions, et conformément à son objet social, la Ligue des droits humains (Numéro d’entreprise...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande envoyée à Commune de Fauvillers par Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
Madame, Monsieur le Bourgmestre,
Dans le cadre de ses missions, et conformément à son objet social, la Ligue des droits humains (Numéro d’entreprise...