Demandes similaires à 'Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune'
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Comblain-au-Pont à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Malgré le peu de temps à affecter à cette tâche, j'ai néanmoins pu vous
fournir comme la loi l'exige les Délibération de Conse...
Conseil communal - séance du jeudi 14 janvier 2021 - documents administratifs
Réponse par Commune de Comblain-au-Pont à Patrick Installé le .
Refusé
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre email.
Il a été transmis au service compétent pour suivi et sera traité le plus rapidement possible.
L'administra...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Comblain-au-Pont à Seïdoff Michaël le .
Abouti
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre email.
Il a été transmis au service compétent pour suivi et sera traité le plus rapidement possible.
Par ailleur...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune de Comblain-au-Pont à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre email.
Il a été transmis au service compétent pour suivi et sera traité le plus rapidement possible.
Par ailleur...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Comblain-au-Pont à Massenaux Philippe le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre email.
Il a été transmis au service compétent pour suivi et sera traité le plus rapidement possible.
Par ailleur...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de Police Basse Meuse (ZP 5281) à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame,
Nous vous prions de trouve en pièce jointe la réponse de Monsieur le Chef de Corps ainsi que son annexe.
Nous vous en souhaitons bonne récepti...
Rapport 2018 et plans de gestion (Liège et Verviers)
Réponse par CRAC - Centre Régional d'Aide aux Communes à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver en annexe, le courrier du Centre mieux référencé sous
objet.
Ce mail sera suivi par 6 autres mail...
Montant du jeton de présence + frais/avantages conseiller communal/cpas/police
Réponse par Commune de Comblain-au-Pont à Wéry Arnaud, journaliste à l'Avenir le .
En attente de classement
Bonjour,
Les Conseillers du CPAS perçoivent un jeton de présence de 62,20 € (bruts) par séance. Il n'y a aucun autre avantage en nature ni rembourseme...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Beyne-Heusay à Massenaux Philippe le .
Abouti
Bonjour,
Faisant suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en
annexe la dernière version de notre profil financier fourni par Belf...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune d'Aiseau-Presles à Xavier Delplanque le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Le Collège communal a marqué son accord le 26/08/2024 pour la transmission
du profil financier nous remis par Belfius Banque.
No...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Dour à Xavier Delplanque le .
Abouti
Nous accusons bonne réception de votre demande du 6 août 2024 par laquelle vous souhaitez recevoir, dans un format qui permet une recherche textuelle,...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Chapelle-lez-Herlaimont à Xavier Delplanque le .
Abouti
Monsieur Delplanque,
Bonjour,
Le collège communal, en sa séance du 10 septembre 2024 a décidé de
répondre favorablement à votre demande.
Nous vo...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius én février 2018
Réponse par Commune de Court-Saint-Étienne à Marc Buckens le .
Abouti
Cher monsieur Buckens,
Votre demande a retenu notre attention et le collège communal du 26/09
s’est montré favorable à la diffusion des informat...
Cabinets des bourgmestres et échevins de Comblain au Pont
Demande envoyée à Commune de Comblain-au-Pont par Seïdoff Michaël le .
En retard depuis longtemps
Chère Commune de Comblain-au-Pont
Je souhaiterais obtenir en réponse à cet e-mail, et sous format électronique, la liste des membres des cabinets des...
Dépenses liées aux médicaments pour lutter contre l'hypertension artérielle.
Réponse par Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement à WULLEMAN Paul le .
En attente de classement
Beste,
Het Actuariaat van het RIZIV beschikt niet over deze informatie.
Deze informatie kan wel opgevraagd worden bij de farmaceutische diens...
Listing des ASBL subsides dans le cadre du PCS
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Charleroi par André Yinda le .
Abouti
A Monsieur Paul Magnette
Bourgmestre de la Ville de Charleroi,
Monsieur,
J'écris pour vous rappeler que nous sommes toujours en attente du 'Listin...
Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information - Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Ville de Saint-Ghislain à Frederic Baldan le .
Refusé
Bonjour Monsieur Baldan,
Par la présente nous vous informons qu’en séance du 29 juin 2021, le
Collège communal a décidé de refuser votre demande d...
Métro 3 à Bruxelles : Les trains S , une solution plus efficiente ?
Réponse par Bruxelles Mobilité à Joaquim Felis le .
En attente de classement
- Merci de répondre au dessus de cette ligne -
Demande "BM-196715": Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information
- Métro 3 à Bruxelles : Le...
Documents administratifs relatifs à l'intervention de Michael Mitchell dans le marché des F35
Réponse par Ministère de la Défense à Amélie Huppertz le .
Refusé
Bonjour Madame HUPPERTZ,
Je vous accuse bonne réception de votre demande d’information concernant
la demande de Publicité d’administration relat...
Demande d’informations sur les périodes de recrutement – Officier du renseignement / Analyste principal
Réponse par SPF Justice : Service Public fédéral Justice à Carl Pierre le .
Abouti
Monsieur, bonjour,
Votre message a été transmis au service compétent (service HR) pour un
suivi ultérieur. Ce message vous est envoyé à titr...
Bonjour Monsieur Dupont,
Cet e-mail donne suite à votre courriel daté du 8 septembre dernier
sollicitant une reconsidération de votre demande in...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Ville de Braine-le-Comte à Xavier Delplanque le .
Abouti
Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre courriel relatif à une demande de données financières.
Nous le transférons aux services Finances et...
Correspondances Ville de Bruxelles/Mur Protect : Passage Chambon (1020 Laeken)
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Information non détenue
Monsieur DARTOIS,
Je me réfère à votre demande du 18.05.2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que le
document demandé...
Serre urbaine agricole dans le Parc Annie Cordy à 1020 Laeken -coût/budget
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Information non détenue
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 9 janvier.
Information prise auprès des services compétents, il s’avère que :
...
Contrat de quartier Bockstael -Bilans intermédiaires
Réponse par Urban Brussels : ex Bruxelles Urbanisme et Patrimoine à CEDRIC DARTOIS le .
En retard depuis longtemps
Madame, Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre demande. Nous la transférons vers
le service compétent qui la traitera dans les meilleu...