Demandes similaires à 'Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune'
Monsieur Parein,
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe la réponse à votre courriel du 7 août.
Cordialement.
Michaël Civilio
D...
Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .
Abouti
Bonjour,
Vous trouverez en annexe un courrier à votre attention. Nous vous en
souhaitons bonne réception.
Cordialement,
Alexandra CO...
Monsieur,
Veuillez prendre connaissance du document annexe à votre attention.
Bien à vous,
Pauline HOUBART
Service Secrétariat
Administration comm...
Betterstreet signalement numéro 16603 du 31 mai 2022 masqué
Réponse par Commune de Rebecq à Verhaeghe le .
En retard depuis longtemps
Madame,
Veuillez prendre connaissance du courrier ci-joint à votre attention.
Bien à vous,
Pauline HOUBART
Administration générale - Commune de R...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Rebecq à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame,
Monsieur,
Veuillez prendre connaissance du courrier ci-joint.
Cordialement,
Pauline HOUBART
Administration générale - Commune de Rebecq...
Madame, Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre mail, lequel est transmis au
service compétent.
Nous vous prions d’agréer, Madame, Monsie...
Madame, Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre mail, lequel est transmis au
service compétent.
Nous vous prions d’agréer, Madame, Monsie...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre mail, lequel est transmis au
service compétent.
Nous vous prions d’agréer, Madame, Monsie...
conseil communal 15/03/2021 Point 21 - Bien sis Chemin de la Chaussée (Vélodrome) - décision de vente
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre mail, lequel est transmis au
service compétent.
Nous vous prions d’agréer, Madame, Monsie...
Délibérations.be
Réponse par IMIO - Intercommunale de Mutualisation en Matière Informatique et Organisationnelle à parein le .
Abouti
Bonjour monsieur,
Pour donner suite à votre demande, nous avons bien eu une assemblée
générale le 23 mai 2023.
Le PV est publié sur notre site...
Dernière Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius ?
Réponse par Commune de Quévy à Xavier Delplanque le .
Abouti
Bonjour Monsieur Delplanque,
Je viens seulement d'avoir accès à cette boite mail.
A l'avenir, n'hésitez pas à me contacter directement à l'adresse
l...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Rebecq à Frederic Baldan le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Veuillez prendre connaissance du courrier en pièce jointe.
Salutations distinguées,
[1]Signature petit
Valérie VANDEZ...
Demande de communication – Nombre de personnes en adresse de référence (2024 et 2025)
Réponse par Commune de Quévy à N. Dupont le .
Abouti
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande du premier courant, voici les chiffres relevés:
S'il s'agit juste des totaux, il y a eu 49 inscrits en a...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Rebecq à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Veuillez prendre connaissance du courrier ci-joint.
Je vous souhaite bonne réception de la présente et vous prie d'agréer,
Monsieur, mes s...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Tubize à Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver en annexe un courrier vous concernant.
Cordialement.
PS: toute réponse doit être adressée à l’adresse...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Tubize à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Chère Madame,
Nous faisons suite à votre e-mail du 16 mars dernier relatif à une demande d’accès aux décisions et registres sur les dispositifs de su...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Braine-le-Comte à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame,
Monsieur,
Suite à votre demande d’accès à différents documents administratifs
concernant les caméras placées par la Ville de Braine-le...
Interpellation citoyenne du 17 janvier 2018
Réponse par Commune de Rebecq à Patrick Installé le .
Abouti
Cher Monsieur Installé,
En réponse à votre demande, veuillez trouver en pièce jointe le texte de l'interpellation citoyenne présentée lors du Conseil...
Composition du/des cabinet(s) / Samenstelling van de kabinetten
Réponse par Ministre Didier Gosuin à Cabineto le .
Abouti
Monsieur Van Gheluwe,
Je fais suite à votre demande du 9 novembre et aux échanges subséquents
avec les représentants des Cabinets bruxellois, no...
Conseil Provincial - Séance du 29 mars 2018 - Projets de délibération et notes de synthèse
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti
41/1/18
CONSEIL PROVINCIAL
___________
Proposition de résolution relative à la première modification budgétaire 2018 – MB1
LE CONSEIL PROVINCIAL,
Vu...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Malmedy à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Bonjour,
Veuillez trouver les informations sollicitées dans les fichiers annexés.
En espérant avoir répondu au mieux à votre demande, nous restons...
Conseil Provincial - Séance du 30 novembre 2017 - Projets de délibération
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien p...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Seraing à Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver en pièce jointe un nouveau courrier du 26 septembre 2024,
ainsi que ses annexes, relatif à votre demande.
...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Seraing à Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver en pièce jointe un nouveau courrier du 26 septembre 2024,
ainsi que ses annexes, relatif à votre demande.
...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Dison à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Un grand merci pour ce retour et ces informations.
Bien à vous et belle journée,
Christophe Leroy
Envoyé à partir de [1]Outlook pour Andr...