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Bonjour Monsieur,   Comme convenu, veuillez trouver ci-annexé Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 03 décembre 2018.   Je vous en...
MESSAGE n°3.   Bonjour,   Vous trouverez dans ce message et dans les messages qui suivent, les documents transmis le 20 octobre 2020 par la Co...
Bonjour Madame,   Nous accusons bonne réception de votre demande de copie numérique des projets de délibérations et des notes de synthèse explicat...
Madame Thiébaut,     Comme sollicité, je vous prie de bien vouloir trouver, en annexe, le statut administratif et le statut pécuniaire applicabl...
Bonjour, Je vous prie de trouver en annexe les documents sollicités. Bien cordialement. Pour le Secrétariat Général de la Ville de La Louvière Code de...
Bonjour Monsieur, Je reviens vers vous concernant votre demande. J'ai le plaisir enfin de vous faire parvenir le tableau relatif au frais de voyages...
Monsieur Lorent, Bonjour,   Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier qui vous est adressé en pièce jointe et ses annexes....
Madame Thiébaut, Suite à votre demande et conformément à la décision du Collège communal prise en sa séance du 26 novembre 2018, j'ai le plaisir de...
Madame, Voici les documents demandés. Je reste à disposition. Bien à vous, Thomas Dewit Chef de bureau administratif Secrétariat communal...
Cadastre des mandats
Demande envoyée à Ville de Charleroi par Ariane Thiébaut le .

Abouti

Chère Ville de Charleroi, Je souhaiterais obtenir, par retour de mail et sous format électronique, la liste des mandats attribués depuis le début de...
Madame,   Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x) document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien parvenu...
Madame Thiébaut,   Suite à votre demande du 14 novembre dernier vous trouverez, en annexe, les statuts administratif et pécuniaire du personnel no...
  Monsieur,   Veuillez trouver ci-joint, l’ordre du jour, la note de synthèse ainsi que le projet du PV de la séance du Conseil communal qui aur...
Statuts administratif et pécuniaire
Réponse par Commune de Ham-sur-Heure-Nalinnes à Beyens Betty le .

En attente de classement

Bonjour Madame, Comme demandé, veuillez trouver, ci-joint, une copie du statut administratif de la commune de Ham-sur-Heure-Nalinnes. Je n'ai pas le...
Chère Madame,   Je reviens à votre demande du 19 août 2021.   Le Collège communal du 1^er septembre 2021 en a pris connaissance et a pris la d...
Monsieur, Comme suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joints : - copie du préparatif de séance (= copie des projets de délibérations) de l...
ROI du Conseil provincial
Réponse par Province du Hainaut à Ariane Thiébaut le .

Abouti

Madame THIEBAUT, Conformément à votre demande, vous trouverez en pièce jointe la version du ROI du Conseil provincial en vigueur à ce jour. Pour v...
Bonjour Monsieur,   Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du 14 décembre 2018 et le fichier demandé.   Nous v...
Projets de délibérations
Réponse par Ville de Herstal à Seïdoff Michaël le .

Abouti

Monsieur Seïdoff,   Veuillez trouver, en annexe, le courrier en réponse à votre courriel du 7 juin 2021.   Bien à vous.       --------...
Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre courriel lequel a retenu notre meilleure attention. Ce dernier a été envoyé au service concerné et sera...
Présences en réunion - Ville
Réponse par Ville de Mons à Ariane Thiébaut le .

Abouti

Bonjour Madame Thiébaut,   Conformément à l'avis remis par la CADA, veuillez trouver en pièces jointes les présences des élus aux conseils communa...
Monsieur Parein, Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2021 et des deux prem...
Monsieur Parein,   Veuillez trouver en pièces jointes, l’ordre du jour complet de la séance publique du Conseil communal du 28.06.2021 ainsi que l...
Madame, Monsieur, Vous trouverez en annexe les documents demandés (qui sont déjà publié sur notre site internet, dans la rubrique "Vie politique - Con...
Bonjour Monsieur,   Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du 14 décembre 2018 et le fichier demandé.   Nous v...