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Extension immeuble situé Avenue Charles Gilisquet 147, 1030 Schaerbeek
Demande envoyée à SLRB - Société du Logement de la Région de Bruxelles-Capitale par Rottiers Sophie le .
Abouti
L'immeuble situé Avenue Charles Gilisquet 147, 1030 Schaerbeek fait l'objet d'un projet de Rénovation lourde d'un bâtiment existant, extension en arriè...
PAD Josaphat - cession de propriété des terrains
Réponse par Ministre-Président Rudi Vervoort à Rottiers Sophie le .
Refusé
Chère Madame,
Nous avons bien reçu votre mail du 2 novembre 2019 dans lequel vous
demandez de recevoir par courrier électronique copie du to...
PAD Friche Josaphat - propriété des terrains
Demande envoyée à SAU - Société d'Aménagement Urbain par Rottiers Sophie le .
Refusé
Chère Société d'Aménagement Urbain,
Le gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale a approuvé cette année le Plan d'Aménagement Directeur "Josaph...
Délibérations du Conseil Communal de 2006 à ce jour, y compris celles prises à huis clos - Coordonnées du Fonctionnaire désigné par le Conseil Communal, chargé de la réalisation de l’information.
Réponse par Ville de Verviers à Cheyrels le .
Abouti
Voici les délibérations des 29 janvier et 26 février 2018.
Les procès-verbaux correspondant sont consultables ici : http://www.verviers.be/administrati...
PAD Friche Josaphat - accroissement démographique et besoin en logement
Demande envoyée à Perspective.brussels (BBP - Bureau bruxellois de la planification) par Rottiers Sophie le .
En retard depuis longtemps
Cher Bureau bruxellois de la planification (Perspective.brussels)
Lors de la séance de présentation du 21 octobre 2019 du Plan d'Aménagement Directeu...
PAD Friche Josaphat
Demande envoyée à STIB - Société des transports intercommunaux de Bruxelles par Rottiers Sophie le .
Refusé
Chère STIB - Société des transports intercommunaux de Bruxelles,
Madame, Monsieur,
Le gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale a approuvé cet...
PAD Friche Josaphat
Demande envoyée à SNCB (Société nationale des Chemins de fer belges) par Rottiers Sophie le .
En retard depuis longtemps
Chère SNCB (Société nationale des Chemins de fer belges),
Madame, Monsieur,
Le gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale a approuvé cette ann...
Madame, Monsieur,
Le gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale a approuvé cette année les Plans d'Aménagement Directeur "Josaphat" et "Mediapar...
PAD Friche Josaphat - étude paysagère
Réponse par SAU - Société d'Aménagement Urbain à Rottiers Sophie le .
Abouti partiellement
Madame,
Nous accusons bonne réception de votre demande datée du samedi 2 novembre 2019 et relative à la communication de documents administratifs à tra...
Bonjour Madame Rottiers,
J'ai bien reçu votre demande que j'ai transmise à notre service juridique.
Je reviens vers vous dès que j'ai plus d'informat...
PAD Friche Josaphat - procédure de dialogue compétitif
Demande envoyée à Perspective.brussels (BBP - Bureau bruxellois de la planification) par Rottiers Sophie le .
En retard depuis longtemps
Cher Bureau bruxellois de la planification,
Le Plan d'Aménagement Directeur "Josaphat" a été approuvé par le gouvernement de la Région de Bruxelles-C...
PAD Friche Josaphat - budget
Demande envoyée à Perspective.brussels (BBP - Bureau bruxellois de la planification) par Rottiers Sophie le .
En retard depuis longtemps
Chère Société d'Aménagement Urbain,
Madame, Monsieur,
Le Plan d'Aménagement Directeur "Josaphat" a été approuvé par le gouvernement de la Région de...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Ville de Dinant à David Leloup, ULG le .
Abouti
Voici des exemples d'annexes des projets de délibérations de juin issus
des 39 MégaBytes d'annexes scannés et envoyés aimablement par Mme
Bossart (...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune d'Evere à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Je peux vous ajouter à notre liste de diffusion afin de recevoir l'ordre du jour et les notes explicatives des conseils à venir (je...
PV de la séance publique des Conseils communaux de Saint-Nicolas postérieurs à 2018
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Cheyrels le .
Abouti
MESSAGE n°3.
Bonjour,
Vous trouverez dans ce message et dans les messages qui suivent, les
documents transmis le 20 octobre 2020 par la Co...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Tubize à Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver en annexe un courrier vous concernant.
Cordialement.
PS: toute réponse doit être adressée à l’adresse...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Tubize à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Chère Madame,
Nous faisons suite à votre e-mail du 16 mars dernier relatif à une demande d’accès aux décisions et registres sur les dispositifs de su...
Madame,
Nous accusons bonne réception de votre demande datée du samedi 2 novembre 2019 et relative à la communication de documents administratifs à tra...
Marché public pour les infrastructures et les espaces verts et publics de la zone Josaphat
Réponse par SAU - Société d'Aménagement Urbain à Rottiers Sophie le .
Refusé
Madame,
Nous accusons bonne réception de votre demande datée du samedi 2 novembre 2019 et relative à la communication de documents administratifs à tra...
Marché public pour les infrastructures et les espaces verts et publics de la zone Josaphat
Demande envoyée à Perspective.brussels (BBP - Bureau bruxellois de la planification) par Rottiers Sophie le .
En retard depuis longtemps
Sur le site www.sau.brussels est annoncé le lancement par Beliris d'un marché public pour les infrastructures et les espaces verts et publics de la zon...
notes explicatives + Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021
Réponse par Ville de Dinant à claude archer le .
Abouti
Monsieur Archer,
Nous avons traité votre demande.
Veuillez trouver, en annexe, la décision de notre Collège communal ainsi que
le PV de la séance pub...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur Archer,
La décision a été prise, nous pouvons désormais publier les notes
explicatives publiques avant les séances du conseil c...
Copie de la note de synthèse explicative : conseil communal de mai/juin
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à parein le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Vous trouverez en annexe les documents demandés (qui sont déjà publié sur notre site internet, dans la rubrique "Vie politique - Con...
Etude d'incidence lotissement rue des Saules 2018G0004-AF
Réponse par Ville de Verviers à Comité de quartier de Mangombroux le .
Abouti
Bonjour,
Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf transmis via WeTransfert par la Ville de Verviers dans son message du 6 a...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Neupré à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
Abouti partiellement
Monsieur LORENT,
Veuillez trouver ci-joint un courrier vous concernant ainsi que les annexes demandées.
Agréable journée.
Alessandra Alberti
ADMINI...