Demandes similaires à 'Gestion des Déchets et Cout-vérité pour la ville de Mons et Seneffe'

Coût vérité- Gestion des déchets -Taxe immondice
Réponse par Ville de Mons à Daniel Facone le .

Abouti

  Monsieur FACONE,   Suite à votre demande, voici les éléments demandés : - l'ensemble des documents,  émanant de l'intercommunale  HYGEA, qui...
Taxe immondice - coût vérité "budget" et "réel" pour Mons et seneffe
Demande envoyée à IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut par Daniel Facone le .

Abouti partiellement

Conformément à l'article 32 de la constitution, je vous demande de me communiquer l'ensemble des documents qui ont été transmis aux communes de Mons...
Engagement moral et formation des administrateurs
Demande envoyée à HYGEA - Intercommunale de gestion environnementale de la Région Mons-Borinage-CentreCentre. par Daniel Facone le .

En attente d'une demande de reconsidération

Cher/Chère HYGEA - Intercommunale des déchets public-privé, Attendu que selon le CDLD Art. L1532-1. §1er : "A son installation, l’administrateur ou...
Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .

Abouti

Monsieur Parein, Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2019. Les pièces joi...
Conseil communal - séance du lundi 17 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Abouti partiellement

Bonjour Monsieur,   Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du 14 décembre 2018 et le fichier demandé.   Nous v...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Seraing à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .

Abouti

Monsieur, Dès septembre prochain, les documents souhaités ( projets de délibérations et notes de synthèse liés aux points inscrits à l’ordre du jour...
Oeuvre de Saint georges et le "Dragon" de Xavier Veilhan
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .

Abouti

Chère Madame,   Le Collège communal a statué quant à votre demande en séance du 18 avril 2024. Vous trouverez, en pièces jointes du présent e-mail...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de juin 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Hensies à Evrard Alain le .

Abouti

Monsieur,   Veuillez trouver ci-joint, les informations  concernant le Conseil communal qui ont été publiées ce jour sur le site internet de notre...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Réponse par Ville de Châtelet à parein le .

Abouti

Monsieur Parein, Je vous prie de bien vouloir trouver en annexe les décisions ainsi que leurs descriptifs de la séance publique du Conseil communal d...
Rapports, études, permis, PV de réunions sur la création du ViciGAL
Réponse par Commune d'Assesse à LIBION J. le .

En retard depuis longtemps

Cher Collectif « Non au béton dans le bois de SLL »   Voici la première partie des annexes relatives à votre demande et mentionnée dans notre prem...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Seneffe à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .

Abouti

Monsieur bonjour, Comme suite à votre courriel ci-dessous, nous vous transmettons le document reprenant la synthèse explicative ainsi que les projet...
projet construction Landenne PUR-2024-075
Réponse par Ville d'Andenne à Elsocht le .

Abouti partiellement

Madame Elsocht,   Vous trouverez ci-joint le permis octroyé à la S.R.L. HABITAT DURABLE, pour la construction de 13 maisons unifamiliales et de 4...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Les Bons Villers à Mia Salou le .

Abouti

Chère Madame Salou, Tout d'abord, je vous prie de bien vouloir m'excuser pour cette réponse tardive. La réception d'une demande concomitante et sim...
PV de la séance publique des Conseils communaux de Saint-Nicolas postérieurs à 2018
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Cheyrels le .

Abouti

MESSAGE n°4.   Bonjour,   Vous trouverez dans ce message et dans les messages qui suivent, les documents transmis le 20 octobre 2020 par la Co...
Rapport 2018 et plans de gestion (Liège et Verviers)
Réponse par CRAC - Centre Régional d'Aide aux Communes à Christophe Van Gheluwe le .

Abouti

    Madame, Monsieur,     Veuillez trouver en annexe, le courrier du Centre mieux référencé sous objet. Ce mail sera suivi par 6 autres mail...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Ville de Neufchâteau à claude archer le .

Abouti

Monsieur Archer, Veuillez trouver ci-joint la réponse du Collège à votre demande, ainsi que les annexes s'y rapportant. Je vous en souhaite bonne réc...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Ville de Thuin à Frederic Baldan le .

Abouti

Messieurs, Vous trouverez en annexe un courrier relatif à l'objet sous rubrique ainsi que les annexes au courrier du 16.06.2021. Nous vous en souh...
Annexes du point 107 "sites des casernes" du conseil communal de ce 29/06/2021
Réponse par Ville de Namur à Durvaux Daniel le .

Abouti

Monsieur Durvaux, Nous faisons suite à votre demande du 25 juin dernier d'obtenir des annexes du point 107 inscrit à l'OJ du Conseil du 29/06 conformé...
Dates et lieux des assemblées générales des intercommunales auxquelles la Commune est associée et Cadastre des mandats
Message de suivi envoyé à Commune de Frameries par Daniel Facone le .

En retard depuis longtemps

Cher/Chère Philippe Wilputte, Je vous remercie d'avoir publié r sur le site internet les convocations des CA ouverts au public des intercommunales as...
Enquête du Soir et du Vif : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Ville de Fleurus à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .

En attente de classement

Monsieur Lorent, Bonjour,   Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier qui vous est adressé en pièce jointe et ses annexes....
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Honnelles à claude archer le .

Abouti

Bonjour Mr Archer   Je suis la collège de Brigitte Claus et je suis en charge des conseils communaux   En annexe, vous trouverez la note expli...
Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Refusé

Monsieur,     Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).   No...
Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Abouti partiellement

Monsieur,     Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).   No...
Séance du lundi 13 novembre 2017 - Notes de synthèse explicatives
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Abouti partiellement

Monsieur,     Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).   No...
Engagement moral et formation des administrateurs
Réponse par IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut à Daniel Facone le .

Abouti

Bonjour Monsieur, Suite à votre demande ci-dessous adressée dans le cadre de la publicité de l'Administration prescrite à l'article L1561 du Code de l...