Demandes similaires à 'Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants' (page 19)
Montant du jeton de présence + frais/avantages conseiller communal/cpas/police
Réponse par Commune de Sprimont à Wéry Arnaud, journaliste à l'Avenir le .
En attente de classement
Monsieur,
Veuillez trouver en annexe le rapport de rémunération et le rapport des
remboursements consentis, approuvé par le conseil communal le...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de La Hulpe à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Chère Madame,
Faisant suite à votre demande, veuillez prendre connaissance des délibérations du Conseil communal relatives au placement de caméras dans...
Chère Madame,
Le Collège communal a statué quant à votre demande en séance du 20 juin
2024. Vous trouverez, en pièces jointes du présent e-mail, la...
Demande de l'identité des membres des cabinets du bourgmestre, des échevins et de la présidente du CPAS : 3 législatures !
Demande envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par AZOUZI Mohamed le .
Abouti partiellement
Chère Commune de Woluwe-Saint-Lambert,
Monsieur le bourgmestre Olivier MAINGAIN,
Vu le Décret du 16 mai 2019 relatif à la publicité de l’administrat...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Dour à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Dour, le
IMIO012737000034411
1 2 SEP, 2024
TRANSPARENCIA
N/Réf. :
V/Réf. :
Agent traitant:
Florence BOITE
Cheffe de bureau administratif
Service...
Composition des cabinets du Bourgmestre, des Échevins et du Président du CPAS
Demande envoyée à Commune d'Evere par Ariane Thiébaut le .
Abouti
Chère Commune d'Evere,
Je souhaiterais obtenir en réponse à cet e-mail, et sous format électronique, la liste des membres des cabinets du Bourgmestre...
Composition des cabinets du Bourgmestre, des Échevins et du Président du CPAS
Demande envoyée à Commune de Molenbeek-Saint-Jean par Ariane Thiébaut le .
Abouti
Chère Commune de Molenbeek-Saint-Jean,
Je souhaiterais obtenir en réponse à cet e-mail, et sous format électronique, la liste des membres des cabinet...
Composition des cabinets du Bourgmestre, des Échevins et du Président du CPAS
Demande envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par Ariane Thiébaut le .
Abouti
Chère Commune de Saint-Josse-ten-Noode,
Je souhaiterais obtenir en réponse à cet e-mail, et sous format électronique, la liste des membres des cabine...
Composition des cabinets du Bourgmestre, des Échevins et du Président du CPAS
Demande envoyée à Commune de Jette par Ariane Thiébaut le .
Abouti
Chère Commune de Jette,
Je souhaiterais obtenir en réponse à cet e-mail, et sous format électronique, la liste des membres des cabinets du Bourgmestr...
Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins
Demande envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par Ariane Thiébaut le .
Refusé
Chère Commune de Saint-Josse-ten-Node,
Je souhaiterais obtenir en réponse à cet e-mail, et sous format électronique, la liste des membres des cabinet...
Cabinets des bourgmestres et Échevins d'Ans
Demande envoyée à Commune d'Ans par Seïdoff Michaël le .
Abouti partiellement
Chère Commune d'Ans
Je souhaiterais obtenir en réponse à cet e-mail, et sous format électronique, la liste des membres des cabinets des bourgmestres...
Cabinets des bourgmestres et échevins de Saint Nicolas
Demande envoyée à Commune de Saint-Nicolas par Seïdoff Michaël le .
Abouti partiellement
Chère Commune de Saint-Nicolas
Je souhaiterais obtenir en réponse à cet e-mail, et sous format électronique, la liste des membres des cabinets des bo...
Cabinets des bourgmestres et échevins d'Ouffet
Demande envoyée à Commune d'Ouffet par Seïdoff Michaël le .
Refusé
Chère Commune d'Ouffet
Je souhaiterais obtenir en réponse à cet e-mail, et sous format électronique, la liste des membres des cabinets des bourgmestr...
Cabinets des bourgmestres et échevins d'Herstal
Demande envoyée à Ville de Herstal par Seïdoff Michaël le .
Abouti
Chère Ville de Herstal
Je souhaiterais obtenir en réponse à cet e-mail, et sous format électronique, la liste des membres des cabinets des bourgmestr...
Cabinets des bourgmestres et échevins de Grâce Hollogne
Demande envoyée à Commune de Grâce-Hollogne par Seïdoff Michaël le .
En attente d'une demande de reconsidération
Chère Commune de Grâce-Hollogne
Je souhaiterais obtenir en réponse à cet e-mail, et sous format électronique, la liste des membres des cabinets des b...
Cabinets des bourgmestres et échevins de Flémalle
Demande envoyée à Commune de Flémalle par Seïdoff Michaël le .
Abouti partiellement
Chère Commune de Flémalle
Je souhaiterais obtenir en réponse à cet e-mail, et sous format électronique, la liste des membres des cabinets des bourgm...
Cabinets des bourgmestres et échevins d'Esneux
Demande envoyée à Commune d'Esneux par Seïdoff Michaël le .
En retard depuis longtemps
Chère Commune d'Esneux
Je souhaiterais obtenir en réponse à cet e-mail, et sous format électronique, la liste des membres des cabinets des bourgmestr...
Cabinets des bourgmestres et échevins
Demande envoyée à Commune de Beyne-Heusay par Seïdoff Michaël le .
En retard depuis longtemps
Chère Commune de Beyne-Heusey
Je souhaiterais obtenir en réponse à cet e-mail, et sous format
électronique, la liste des membres des cabinets des b...
Inventaire amiante complexe Sportcity
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Monsieur Van Gheluwe,
Nous faisons suite à la décision n° 330.19 de la CADA et à votre email du
29 avril dernier y relatif.
Pour rappel, suite à v...
Montant du jeton de présence + frais/avantages conseiller communal/cpas/police
Réponse par Ville de Herve à Wéry Arnaud, journaliste à l'Avenir le .
En attente de classement
Monsieur Wéry,
Conformément aux nouvelles dispositions du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, le Conseil doit établir annuellement...
bon usage du budget de la RTBF : coût des infractions de JP Philippot et Coût des enquêtes et procédures disciplinaires menées à l'encontre de Mme Christine Sprumont depuis janvier 2020
Demande de reconsidération envoyée à RTBF - Administrateur général de la Radio Télévision Belge Francophone par claude archer le .
En attente d'une demande de reconsidération
N'ayant toujours aucune réponse de la RTBF sur ses frais d'avocats dépensés contre Christine Sprumont pour étouffer les détournements d'argent public e...
Demande d'une copie intégrale du CAHIER DES CHARGES du point 10 de la réunion du Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à WSL.
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Cher Monsieur,
Veuillez trouver la réponse à votre demande en annexe et également sur le site www.woluwe1200.be, sous l'onglet « Démocratie locale »-...
Statistiques sur le nombre d'étude du sommeil à domicile.
Réponse par Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement à WULLEMAN Paul le .
Abouti
Bonjour,
En annexe vous trouverez les dépenses et les nombres de polysomnographie
ambulatoire - code INAMI 477374 et de polysomnographie hospita...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de Police Basse Meuse (ZP 5281) à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame,
Nous vous prions de trouve en pièce jointe la réponse de Monsieur le Chef de Corps ainsi que son annexe.
Nous vous en souhaitons bonne récepti...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Beyne-Heusay à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Bonjour,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en annexe les informations souhaitées.
Pour la commune de Beyne-Heusay,
Le Directeur général.
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