Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants

Camille Coomans a fait cette demande Liberté d'accès à l'information à Ville de Nivelles

Cette demande a été fermée à toute nouvelle correspondance de l'organisme public. Contactez-nous si vous pensez qu'elle doit être rouverte.

La demande a partiellement abouti.

Camille Coomans

Chère Commune de Nivelles,
Bonjour,

Je souhaite obtenir pour la législature 2012-2018, les documents contenant le tableau des frais de voyages (au nom de la commune ) ainsi que :
-des membres du collège des échevins et bourgmestre ;
-des membres des cabinets des échevins et du bourgmestre, et de toute personne ayant travaillé contractuellement ou comme externe dans ces cabinets ;
-des conseillers communaux ;
- ainsi que les pièces justificatives du coût par personne de chaque voyage (y compris les personnes qui accompagnent et dont des frais sont pris en charge par la commune
-les rapports de missions de ces voyages
Est-il possible de nous transmettre les documents contenant ces informations, si possible en version électronique, via cette adresse e-mail ?

D'avance, je vous remercie.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.

Camille Coomans

Administration, Ville de Nivelles

Madame, Monsieur,

Nous vous confirmons que votre message a bien été pris en compte et transféré vers la personne la plus à même d'assurer, le cas échéant, le suivi.

Cordialement.

Secrétariat de la Direction générale

Ville de Nivelles

Hôtel de Ville - Place Albert 1er, 2 - 1400 Nivelles
www.nivelles.be

Ce message n'engage aucunement la Ville de Nivelles et reste informel.
Tout courrier officiel doit toujours être revêtu de la signature du Bourgmestre (ou d'un échevin qu'il a délégué) et du contreseing du Directeur général (ou d'un fonctionnaire qu'il a délégué).
La mention des délégations doit précéder la signature.

Nathalie Bosmans, Ville de Nivelles

1 pièce jointe

Bonjour Madame Coomans,
Vous trouverez, en annexe, la réponse à votre demande portant sur les
frais de voyages/justificatifs et rapports de missions des Échevins et
accompagnants.
Nous vous en souhaitons bonne réception.

Nathalie BOSMANS

Secrétariat de la Direction générale
[1]Ville de Nivelles
Hôtel de Ville - [2]Place Albert Ier, N° 2 - 1400 Nivelles
+32 67 88 22 21 [3]www.nivelles.be
Ce message n'engage aucunement la Ville de Nivelles et reste informel.
Tout courrier officiel doit toujours être revêtu de la signature du
Bourgmestre (ou d'un échevin qu'il a délégué) et du contreseing du
Directeur général (ou d'un fonctionnaire qu'il a délégué). 
La mention des délégations doit précéder la signature.

References

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1. https://www.nivelles.be/
2. https://maps.google.com/?q=Place+Albert+...
3. http://www.nivelles.be/