Demandes similaires à 'Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions échevins et accompagnants' (page 7)
Monsieur Seïdoff,
Veuillez trouver, en annexe, le courrier en réponse à votre courriel du 7
juin 2021.
Bien à vous.
--------...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Braine-le-Comte à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame,
Monsieur,
Suite à votre demande d’accès à différents documents administratifs
concernant les caméras placées par la Ville de Braine-le...
Statut du personnel de la Commune de Watermael-Boitsfort
Réponse par Commune de Watermael-Boitsfort à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Bonjour,
Voici les règlements demandés,
Bàv,
[1]cid:image001.jpg@01D2D010.F7CC2110 Anne Hiroux
Directrice des Ressources Humaines.
Serv...
Registre 2018 des demandes d'accès à des documents administratifs à la ville de Charleroi
Réponse par Ville de Charleroi à claude archer le .
Abouti
Monsieur Archer,
Ci-joint, vous trouverez le registre des demandes adressées par les
citoyens à la Ville de Charleroi pour l’année 2018.
Les n...
Chère Madame,
Le Collège communal a statué en séance du 9 avril 2026 suite à votre
demande. Vous trouverez ci-jointes la délibération intervenue en l...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Tubize à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Chère Madame,
Nous faisons suite à votre e-mail du 16 mars dernier relatif à une demande d’accès aux décisions et registres sur les dispositifs de su...
Conseil communal - séance du 12 mars 2018 - projets de délibération
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
Nous v...
Conseil communal - séance du lundi 12 mars 2018 - notes de synthèse explicatives
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
Nous v...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Tubize à Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver en annexe un courrier vous concernant.
Cordialement.
PS: toute réponse doit être adressée à l’adresse...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
En attente de classement
COMMUNE DE MOLENBEEK-SAINT-JEAN
GEMEENTE SINT-JANS-MOLENBEEK
CONSEIL COMMUNAL DU 23 JUIN 2021
GEMEENTERAAD VAN 23 JUNI 2021
REGISTRE
REGISTER
Présen...
Conseil communal - séance du lundi 11 mars 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du
6 mars 2019 et le fichier demandé.
Nous vous e...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Le Roeulx à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Bonjour Madame Buisseret Hardy,
Nous revenons vers vous en ce dossier, faisant suite à votre mail de ce 12
août 2024.
Voici les éléments q...
Registre 2018 des demandes de documents administratifs sollicitées par les citoyens à la Ville de Verviers
Réponse par Ville de Verviers à Cheyrels le .
Abouti
Madame CHEYRELS,
Vous trouverez ci-joint le registre 2018 comme souhaité.
Je vous en souhaite bonne réception.
Bien à vous,
-----Message d'origine----...
Conseil communal - séance du 12 juin 2017 - projets de délibération
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
No...
Séance du lundi 12 juin 2017 - Notes de synthèse explicatives
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
No...
Mons Passage du Centre Fonds Feder
Réponse par Région wallonne : Département de la Coordination des fonds structurels à pierette jouret le .
Abouti
Bonjour
Voici la fiche-projet sollicitée.
Elle n'a fait l'objet d'aucune modification en 2019.
Je vous invite à adresser vos demandes directement à la...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius én février 2018
Réponse par Commune de Court-Saint-Étienne à Marc Buckens le .
Abouti
Cher monsieur Buckens,
Votre demande a retenu notre attention et le collège communal du 26/09
s’est montré favorable à la diffusion des informat...
Mission confiée à Idea Consult pour le redéploiement du site : Domaine de Lonchamp
Réponse par Commune d'Ixelles à Hans le .
Abouti
Pour republication sur ma demande Transparencia
«[1]https://transparencia.be/request/mission_confiee_a_idea_consult_p »
La commune m’a communiqué...
Fonctions et rémunérations effectives des membres des cabinets mayoral et scabinaux de la Ville de Charleroi.
Demande envoyée à Ville de Charleroi par André Yinda le .
En retard depuis longtemps
A Monsieur Paul Magnette,
Bourgmestre de Charleroi
Monsieur,
Je souhaiterais obtenir en réponse à cet e-mail, et sous format électronique, la li...
Budget pour la rénovation du théatre et les appels d'offre pour la rénovation de celui-ci
Réponse par Ville de La Louvière à morrone Nicolas le .
Abouti
Monsieur,
La présente fait suite à votre demande ayant pour objet la communication
des documents relatifs à la rénovation du théâtre le central, à s...
Copie interpellation citoyenne du 26 février 2018
Réponse par Ville de Verviers à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Monsieur VAN GHELUWE,
Vous trouverez ci-joint une copie du P.V. approuvé (séance publique + annexes) de la séance du Conseil communal 26 février dernie...
Statut du personnel de la Commune de Forest
Réponse par Commune de Forest à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame,
Ci-joint le statut administratif de la commune de Forest (version française du 31/05/2018).
Cordialement,
Julien CHARLES
Chef de département...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune d'Yvoir à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Abouti
Bonjour Monsieur Denoël,
Comme promis, vous trouverez ci-joint le projet de procès-verbal du
prochain conseil communal.
Cordialement,
N.B. Ce me...
Rénovation énergétique des infrastructures sportives pour le hall de Nassogne
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
-------- Message transféré --------
Sujet : TR: Envoi d’un message : AC NASSOGNE - Délibération Rénovation
énergétique et transformation du hall omn...
Composition du/des cabinet(s)
Réponse par Ministre Isabelle Simonis à Cabineto le .
En retard depuis longtemps
Madame, Messieurs,
Nous accusons bonne réception de votre courriel du 9 novembre dernier relatif à l’objet repris sous rubrique dans lequel vous soll...