Demandes similaires à 'Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions échevins et accompagnants' (page 4)
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à claude archer le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur ARCHER,
Comme de coutume, vous trouverez ci-joint la convocation ainsi que la note
de synthèse relative à la séance du Conseil...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Saint-Gilles à claude archer le .
En attente de classement
Cher Monsieur Archer,
Conformément à votre demande du 6 août 2024 et à la réception de la copie
d’un document d’identité, nous vous prions de tr...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Seneffe à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
Abouti
Monsieur bonjour,
Comme suite à votre courriel ci-dessous, nous vous transmettons le
document reprenant la synthèse explicative ainsi que les projet...
Frais de voyage des cabinets du bourgmestre et des échevins
Réponse par Commune de Schaerbeek à elisabeth le .
En attente de classement
Bonjour,
L’adresse de contact pour les demandes d’accès aux documents administratifs est sec_assemblées@schaerbeek.irisnet.be.
En ce qui concerne vot...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Les Bons Villers à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .
Abouti
Chère Madame Nyssen,
Bonjour,
Comme sollicité, vous trouverez en pièce jointe les notes explicatives et débats relatifs au Conseil communal du mois d...
Justificatifs des rémunérations/frais/avantages des mandats désignés par le conseil communal depuis 2006
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par M. Hamoneau le .
En attente de classement
Chère Commune de Saint-Josse-ten-Noode,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information p...
Frais de voyage des cabinets du bourgmestre et des échevins
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par elisabeth le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Je souhaite obtenir pour la législature 2012-2017, le tableau récapitulatif des frais de voyages :
-des membres du collège des échevins et...
Frais de voyage des cabinets du bourgmestre et des échevins
Demande envoyée à Commune d'Evere par elisabeth le .
Refusé
Bonjour,
Je souhaite obtenir pour la législature 2012-2017, le tableau récapitulatif des frais de voyages :
-des membres du collège des échevins et...
Frais de voyage des cabinets du bourgmestre et des échevins
Demande envoyée à Commune d'Evere par Vinciane P le .
En attente de classement
Cher/Chère Commune d'Evere
Je souhaite obtenir pour la législature 2012-2017, le tableau récapitulatif des frais de voyages suivants :
- membres d...
Frais de voyage de Philippe Close, Karin Lalieux, et leurs collègues
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par claude archer le .
Refusé
Bonjour,
Je souhaite obtenir pour la législature 2012-2018, le tableau récapitulatif des frais de voyages :
-des membres du collège des échevins et...
Enquête Le Vif - projet de délibérartion du conseil communal
Réponse par Commune de Hélécine à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .
Abouti
Bonjour,
Vous trouverez en pièce attachée le projet de Procès-verbal de la séance du Conseil communal de ce 19 juin 2021 qui sera soumis à l'approbati...
Rapports, études, permis, PV de réunions sur la création du ViciGAL
Réponse par Commune d'Assesse à LIBION J. le .
En retard depuis longtemps
Cher Collectif « Non au béton dans le bois de SLL »
Voici la première partie des annexes relatives à votre demande et
mentionnée dans notre prem...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Commune de Fernelmont à David Leloup, ULG le .
Abouti
Monsieur,
Ma collègue m'a informée de votre appel téléphonique de ce matin. J'ai effectivement omis de vous transmettre l'ordre du jour et préparatif...
coûts des travaux de mise en securité des tunnels Louise
Réponse par Bruxelles Mobilité à daniele bianchi le .
En attente de classement
- Merci de répondre au dessus de cette ligne -
Demande "BM-163670": Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information
- coûts des travaux de mis...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Saint-Josse-ten-Noode à claude archer le .
Abouti
De : Receveur - Gemeenteontvanger <receveur@sjtn.brussels>
Envoyé : mercredi 7 août 2024 14:40
À : Info (AC-STJOSSE) <info@sjtn.brussels>
Cc...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Demande envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par Pilet Arnaud le .
En retard depuis longtemps
demande de document en version électronique : enquête RTBF
Je souhaite comprendre comment les listes électorales sont gérées par les communes. Il sem...
Statut du personnel de la Province du Hainaut
Réponse par Province du Hainaut à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Bonjour Madame,
En réponse à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le règlement
administratif et pécuniaire du personnel non-enseignant pr...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Ville de Neufchâteau à claude archer le .
Abouti
Monsieur Archer,
Veuillez trouver ci-joint la réponse du Collège à votre demande, ainsi que les annexes s'y rapportant.
Je vous en souhaite bonne réc...
Participation au Salon Mapic à Cannes : présence et coûts
Réponse par Ville de Mons à Daniel Facone le .
En attente de classement
Bonjour,
Le Collège communal a statué quant à votre demande en séance du 24 janvier
2025. Vous trouverez, en pièces jointes du présent e-mail,...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Commune d'Esneux à David Leloup, ULG le .
Abouti partiellement
Madame, Messieurs,
Votre message m’est bien parvenu et a retenu ma meilleure attention.
Je n’ai pas eu le temps de pouvoir vous répondre plus rapidem...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Ville de Fosses-la-Ville à Cheyrels le .
Abouti
Madame,
J'ai bien pris connaissance de votre mail et vous en remercie.
Comme demandé, vous trouverez ci-joint la convocation du Conseil communal du 3...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Dour à Mia Salou le .
Abouti partiellement
Bonjour Madame,
Nous accusons bonne réception de votre demande de copie numérique des
projets de délibérations et des notes de synthèse explicat...
Tout document et correspondance relatifs à l'implantation d'un stade sur le site du Bempt
Réponse par Commune de Forest à Collectif du bempt le .
Abouti
Madame,
Voici la compilation des documents relatifs au projet d’implantation du
stade de la RUSG sur le site du Bempt.
Salutations,...
Enquête du Soir et du Vif : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Ville de Fleurus à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
En attente de classement
Monsieur Lorent,
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier qui vous est
adressé en pièce jointe et ses annexes....
Justificatifs des rémunérations/frais/avantages des mandats désignés par le conseil communal depuis 2006
Réponse par Commune d'Etterbeek à Aurélie Fogli le .
Abouti
Chère Madame,
Nous avons bien reçu votre courriel relatif à la justification des
rémunérations/frais/avantages des mandats désignés par le Conse...