Demandes similaires à 'Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions échevins et accompagnants' (page 3)

Statut du personnel de la Ville de Charleroi
Réponse par Ville de Charleroi à Ariane Thiébaut le .

Abouti

Bonjour, Suite à votre demande, veuillez trouver ci-annexé les documents demandés. Je vous en souhaite bonne réception. Bien à vous Christophe Mant...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune d'Anderlecht à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .

Abouti

Mesdames, Messieurs, Votre demande initiale du 19 août n'est pas parvenue jusqu'au service "Assemblées", ce qui est bien le cas cette fois, en ce jo...
Mission d'évaluation du système d’asile/migration
Réponse par Office des étrangers -SPF intérieur à Christophe Van Gheluwe le .

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Mr. Van Gheluwe, En annex vous trouvez les documents suivants: • L'appel d'offre permettant de sélectionner le bureau d'étude ; -> l'appel ou candida...
Conseil Provincial - Séance du 21 décembre 2017 - Projets de délibération
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .

Abouti

Monsieur,   Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x) document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien parve...
Statut du personnel non enseignant provincial
Réponse par Province du Hainaut à Coquiart le .

Abouti

Monsieur Coquiart, Suite à votre demande je vous prie de trouver en pièce jointe la copie PDF du statut. Je vous en souhaite bonne réception. Co...
Statut du personnel de la ville de La Louvière
Réponse par Ville de La Louvière à Cum Lupis - Le mouvement citoyen le .

Abouti

Bonjour, Je vous prie de trouver en pièce joindre le document sollicité. Je vous en souhaite bonne réception. Bien cordialement. Pour le Secrétaria...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de juin 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Hensies à Evrard Alain le .

Abouti

  Monsieur,   Veuillez trouver ci-joint, l’ordre du jour, la note de synthèse ainsi que le projet du PV de la séance du Conseil communal qui aur...
Oeuvre de Saint georges et le "Dragon" de Xavier Veilhan
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .

Abouti

Chère Madame,   Le Collège communal a statué quant à votre demande en séance du 18 avril 2024. Vous trouverez, en pièces jointes du présent e-mail...
Statuts administratif et pécuniaire
Réponse par Commune de Ham-sur-Heure-Nalinnes à Beyens Betty le .

En attente de classement

Bonjour Madame, Comme demandé, veuillez trouver, ci-joint, une copie du statut administratif de la commune de Ham-sur-Heure-Nalinnes. Je n'ai pas le...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Réponse par Commune de Chapelle-lez-Herlaimont à parein le .

Abouti partiellement

CONSEIL COMMUNAL DU 25 OCTOBRE 2021 Ordre du jour La séance est prévue à 18 h30. ORDRE DU JOUR SÉANCE PUBLIQUE 1. Administration générale - Approuv...
Notes explicatives du prochain conseil communal du 17/12/2018
Réponse par Commune de Saint-Josse-ten-Noode à claude archer le .

Abouti

  Monsieur, Je vous prie de trouver, en pièce jointe, les notes explicatives du Conseil de ce 17.12.2018. Je vous en souhaite bonne réception....
Statut administratif et pécuniaire du personnel communal
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .

Abouti

Voici le statut comme demandé... -- Charles QUIRYNEN Directeur Général 6950 NASSOGNE Tél. 084 220 763 GSM 0473 480 070 Fax 084 214 807 Disclaimer : C...
Conseil Provincial - Séance du 29 mars 2018 - Projets de délibération et notes de synthèse
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .

Abouti

41/1/18 CONSEIL PROVINCIAL ___________ Proposition de résolution relative à la première modification budgétaire 2018 – MB1 LE CONSEIL PROVINCIAL, Vu...
Statut du personnel de la Ville de Tournai
Réponse par Ville de Tournai à Ariane Thiébaut le .

Abouti

Madame Thiébaut,   Suite à votre demande du 14 novembre dernier vous trouverez, en annexe, les statuts administratif et pécuniaire du personnel no...
Délibérations du Conseil Communal de 2006 à ce jour, y compris celles prises à huis clos - Coordonnées du Fonctionnaire désigné par le Conseil Communal, chargé de la réalisation de l’information.
Réponse par Ville de Verviers à Cheyrels le .

Abouti

Voici les délibérations des 29 janvier et 26 février 2018. Les procès-verbaux correspondant sont consultables ici : http://www.verviers.be/administrati...
Statut du personnel de la Province du Brabant wallon
Réponse par Province du brabant wallon à Ariane Thiébaut le .

Abouti

Madame,   Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x) document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien parvenu...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Neupré à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .

Abouti partiellement

Monsieur LORENT, Veuillez trouver ci-joint un courrier vous concernant ainsi que les annexes demandées. Agréable journée. Alessandra Alberti ADMINI...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune d'Evere à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .

Abouti partiellement

De : Communication (AC-Evere) Envoyé : mercredi 15 septembre 2021 09:12 Objet : Conseil Communal - Gemeenteraad - Evere   Bonjour, Vous trouve...
Conseil Provincial - Séance du 1er mars 2018 - Projets de délibération et notes de synthèse
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .

Abouti

Monsieur,   Suite à votre demande, vous trouverez en annexe l’ensemble des projets de délibération avec la note explicative y relative pour la séa...
Copie de la note de synthèse explicative : conseil communal de mai/juin
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à parein le .

Abouti

Madame, Monsieur, Vous trouverez en annexe les documents demandés (qui sont déjà publié sur notre site internet, dans la rubrique "Vie politique - Con...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Ville de Gembloux à Cédric PETIT, journal lesoir le .

Abouti

Madame, Monsieur, En réponse à votre mail ci-dessous, je vous informe que depuis juillet 2021, les projets de délibérations soumis au Conseil communal...
Rapport 2017 sur la transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics
Réponse par Commune de Saint-Josse-ten-Noode à Christophe Van Gheluwe le .

Refusé

Monsieur Nous avons bien réceptionné votre demande d’accès aux documents administratifs mieux repris dans votre courriel du 2 mai courant, lequel e...
Norme de productivité pour les agents du Commissariat général aux Réfugiés et aux Apatrides
Réponse par Commissariat général aux réfugiés et aux apatrides à Christophe Van Gheluwe le .

Abouti

Monsieur Van Gheluwe,   Vous trouverez dans le fichier zip ci-joint l'intégralité de l'audit réalisé par Deloitte, accompagné de tous les document...
Composition des cabinets du Bourgmestre, des Échevins et du Président du CPAS
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par Ariane Thiébaut le .

Abouti

Chère Commune de Saint-Josse-ten-Noode, Merci de bien vouloir transférer cet e-mail à la personne responsable des demandes d'accès à l'information pu...
Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins
Réponse par Commune de Saint-Josse-ten-Noode à Ariane Thiébaut le .

Refusé

Chère Madame, Nous accusons bien volontiers réception de votre courriel du mercredi 2 août et ayant pour objet la communication des listes de membres...