Demandes similaires à 'Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions échevins et accompagnants' (page 19)
Rapport 2017 sur la transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics
Demande envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Bonjour,
Sur base de l'Art. 11 de l'ordonnance conjointe à la Région de Bruxelles-Capitale et à la Commission communautaire commune sur la transparen...
Rapport 2017 sur la transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics
Demande envoyée à Commune d'Uccle par Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Bonjour,
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Rapport 2017 sur la transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics
Demande envoyée à Commune de Koekelberg par Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
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Mandats et emplois rémunérés des mandataires du Collège des Bourgmestre et Echevins
Demande envoyée à Commune d'Auderghem par Kevin Meyvaert le .
En retard depuis longtemps
Cher/Chère Commune d'Auderghem,
Sur base de l'Art. 11 de l'ordonnance conjointe à la Région de Bruxelles-Capitale et à la Commission communautaire co...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Seraing à Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver en pièce jointe un nouveau courrier du 26 septembre 2024,
ainsi que ses annexes, relatif à votre demande.
...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Seraing à Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver en pièce jointe un nouveau courrier du 26 septembre 2024,
ainsi que ses annexes, relatif à votre demande.
...
Frais de route pour la législature 2012-2018
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Je vous invite à trouver, en annexe, le compte 2017.
--
Charles QUIRYNEN
Directeur Général
6950 NASSOGNE
Tél. 084 220 763
GSM 0473 480 070
Fax 084 21...
Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins
Réponse par Commune d'Etterbeek à Ariane Thiébaut le .
Abouti
De : PETIT Annick
Envoyé : mercredi 20 septembre 2017 17:29
À : '[adresse email]' <[adresse email]>
Cc : DirectionJuridique (MRBC-MBHG)...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Châtelet à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame,
Monsieur,
Le Collège communal de la Ville de Châtelet réuni en sa séance du
13/09/2024 a autorisé l’envoi des documents relatifs aux...
Questions multiples quant à la gestion de la pandémie/vaccination de masse en Belgique
Réponse par Ordre des médecins - Conseil national à LES 100 FRANCHIMONTOIS le .
En attente d'une demande de reconsidération
Voici les fichiers PDF à associer à la demande pour l'Ordre National des
Médecins
Transparencia Ordre National des médecins :
[1]https://transpar...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Sambreville à Durvaux Daniel le .
Abouti
Monsieur Durvaux,
Voudriez-vous trouver, en pièce jointe, un courrier vous étant adressé.
Veuillez agréer, Monsieur Durvaux, mes sincères s...
Demande des registres de securite/conformite incendie/electricite/gaz
Demande envoyée à Les Habitations à Bon Marché (HBM) de Saint-Josse par N'diaye le .
En retard depuis longtemps
Cher/Chère scrl LES HBM DE ST-JOSSE-TEN-NOODE,
En vertu de l'ordonnance régionale sur la publicité de l'administration, je souhaite recevoir copie sou...
Conseil d'administration
Réponse par Crematorium Intercommunal de Bruxelles à Ibrahim Rs le .
Abouti
Monsieur,
Comme suite à la décision du Conseil d'administration, je vous prie de trouver, en annexe, une note générale d'information relative aux man...
Administrateurs du Crématorium Intercommunal de Bruxelles
Réponse par Crematorium Intercommunal de Bruxelles à N. Chardome le .
Abouti
Monsieur,
Comme suite à la décision du Conseil d’administration, je vous prie de
trouver, en annexe, une note relative aux mandats publics a...
Conseil d'administration et rémunérations
Demande envoyée à Visit Brussels par Ibrahim Rs le .
Abouti
Bonjour Visit Brussels,
Je viens de télécharger le rapport annuel 2015 et je constate que la composition du conseil d'administration (CA) n'y figure...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Viroinval à Durvaux Daniel le .
Abouti partiellement
Monsieur DURVAUX,
Comme demandé, vous trouverez en fichier attaché, le document presse rédigé pour le Conseil Communal du 31 mai dernier.
Cordialeme...
Règlement communal & autorisations marchands ambulants glaces/gaufres - Ixelles
Réponse par Commune d'Ixelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint le règlement communal relatif à l’exercice et à
l’organisation des activités ambulantes sur les marchés publics...
Madame,
Veuillez trouver en annexe la réponse sur votre demande dans le cadre de la publicité d'administration.
Veuillez retrouver également les annex...
Incohérence entre la pratique judiciaire et les principes stratégiques du SPF Justice – demande de réexamen du dossier n° 2025/AL/442A
Demande envoyée à SPF Justice : Service Public fédéral Justice par Kapata Patricia le .
Refusé
À l’attention de Madame la Présidente par intérim du Comité de direction
du Service public fédéral Justice (SPF Justice).
À Madame Mathilde Steenber...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Verlaine à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Je vous transmets, en annexe, les documents concernant le marché public
passé en séance publique du Conseil communal pour les...
Conseil Provincial - Séance du 25 novembre 2018 - Projets de délibération
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti
Monsieur,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien parve...
Groupe de travail port de signes convictionnels -1070 Anderlecht
Réponse par Commune d'Anderlecht à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Bonjour Monsieur,
Toutes nos excuses, nous vous prions de trouver ci-joint le rapport final.
Bien à vous,
De : Cédric Dartois <[a...
Demande de 2 copies de documents concernant les travaux sur un petit tronçon de route à Ixelles.
Réponse par Commune d'Ixelles à AZOUZI Mohamed le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Je vous prie de trouver en annexe copie du règlement complémentaire de Police relatif à la voirie à laquelle vous faites référence.
Bien cor...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Tournai à Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
Madame Hardy,
Pouvez-vous nous envoyer la demande officielle adressée à l'Administration communale le 12 mars 2022 ?
Je vous remercie d'avance.
Bien...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Quaregnon à Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
Bonjour Madame Joly,
Après vérification, il s’avère que votre commune avait seulement accusé
réception de notre demande en 2022 (par mail de Mad...