Demandes similaires à 'Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives' (page 19)
Documents préparatoires du prochain conseil communal, des actes et pièces y relatifs
Demande envoyée à Commune de VALLEE DE L'ERNZ par Mélodie Mouzon, journaliste à Virgule.lu le .
En retard depuis longtemps
Cher/Chère Commune de VALLEE DE L'ERNZ,
concerne : demande de copie des documents préparatoires du prochain conseil communal, des actes et pièces y re...
Documents préparatoires du prochain conseil communal, des actes et pièces y relatifs
Demande envoyée à Commune de LAC DE LA HAUTE SURE par Mélodie Mouzon, journaliste à Virgule.lu le .
En retard depuis longtemps
concerne : demande de copie des documents préparatoires du prochain conseil communal, des actes et pièces y relatifs.
Dans le contexte des élections...
Copie de la note de synthèse explicative : conseil communal de mai/juin
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à parein le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Vous trouverez en annexe les documents demandés (qui sont déjà publié sur notre site internet, dans la rubrique "Vie politique - Con...
Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .
Abouti
Monsieur Parein,
Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les
procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2019.
Les pièces joi...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Les Bons Villers à Mia Salou le .
Abouti
Chère Madame Salou,
Tout d'abord, je vous prie de bien vouloir m'excuser pour cette réponse tardive.
La réception d'une demande concomitante et sim...
Projets de délibérations des prochains conseils métropolitains et leurs annexes
Demande envoyée à Métropole européenne de Lille (MEL) par Clémence de Blasi, journaliste à Médiacités le .
Refusé
Chère Métropole européenne de Lille (MEL),
Pour augmenter la confiance et la participation des citoyens dans la vie locale, nous croyons très utile d...
Notes explicatives de synthèse du prochain conseil municipal et leurs annexes
Réponse par Mairie de Faches-Thumesnil à Clémence de Blasi, journaliste à Médiacités le .
Abouti
Bonsoir Madame De Blasi,
la ville de Faches-Thumesnil met à disposition des citoyens les documents
en amont des différents conseils municipaux (en...
Rapports, études, PV de réunions sur la création du ViciGAL
Réponse par Commune d'Assesse à LIBION J. le .
En attente de classement
Madame Libion,
Le Collège communal vous prie de trouver les éléments de réponse à votre demande :
Les normes cyclables du SPW
• Réponses :
o Les r...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Seïdoff Michaël le .
Abouti
Monsieur,
Comme suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joints :
- copie du préparatif de séance (= copie des projets de délibérations) de l...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 26 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Ville de Gembloux à Durvaux Daniel le .
Abouti
Monsieur Durvaux,
Suite à votre demande, je vous invite à trouver en pièce jointe les projets de délibérations du prochain Conseil communal du 26 mai 2...
Notes explicatives de synthèse du prochain conseil municipal et leurs annexes
Demande envoyée à Mairie de Haubourdin par Clémence de Blasi, journaliste à Médiacités le .
Refusé
Cher/Chère Mairie - Haubourdin,
Pour augmenter la confiance et la participation des citoyens dans la vie locale, nous croyons très utile de permettre...
Notes explicative de synthèse du prochain conseil municipal et leurs annexes
Demande envoyée à Mairie de Wattrelos par Clémence de Blasi, journaliste à Médiacités le .
Refusé
Chère Mairie de Wattrelos,
Pour augmenter la confiance et la participation des citoyens dans la vie locale, nous croyons très utile de permettre à ce...
Notes explicatives de synthèse du prochain conseil municipal et leurs annexes
Demande envoyée à Mairie de Roubaix par Clémence de Blasi, journaliste à Médiacités le .
Refusé
Pour augmenter la confiance et la participation des citoyens dans la vie locale, nous croyons très utile de permettre à ceux-ci de consulter en ligne l...
Notes explicatives de synthèse du prochain conseil municipal et leurs annexes
Demande envoyée à Mairie d' Armentières par Clémence de Blasi, journaliste à Médiacités le .
Refusé
Cher/Chère Mairie d' Armentières,
Pour augmenter la confiance et la participation des citoyens dans la vie locale, nous croyons très utile de permett...
Notes explicatives de synthèse du prochain conseil municipal et leurs annexes
Demande envoyée à Mairie de Tourcoing par Clémence de Blasi, journaliste à Médiacités le .
Refusé
Pour augmenter la confiance et la participation des citoyens dans la vie locale, nous croyons très utile de permettre à ceux-ci de consulter en ligne l...
Notes explicatives de synthèse du prochain conseil municipal et leurs annexes
Demande envoyée à Mairie de Croix par Clémence de Blasi, journaliste à Médiacités le .
En retard depuis longtemps
Pour augmenter la confiance et la participation des citoyens dans la vie locale, nous croyons très utile de permettre à ceux-ci de consulter en ligne l...
Notes explicatives de synthèse du prochain conseil municipal et leurs annexes
Demande envoyée à Mairie de Halluin par Clémence de Blasi, journaliste à Médiacités le .
Refusé
Pour augmenter la confiance et la participation des citoyens dans la vie locale, nous croyons très utile de permettre à ceux-ci de consulter en ligne l...
Notes explicatives de synthèse du prochain conseil municipal et leurs annexes
Demande envoyée à Mairie de Wasquehal par Clémence de Blasi, journaliste à Médiacités le .
Refusé
Pour augmenter la confiance et la participation des citoyens dans la vie locale, nous croyons très utile de permettre à ceux-ci de consulter en ligne l...
Notes explicatives de synthèse du prochain conseil municipal et leurs annexes
Demande envoyée à Mairie de Wattignies par Clémence de Blasi, journaliste à Médiacités le .
Refusé
Pour augmenter la confiance et la participation des citoyens dans la vie locale, nous croyons très utile de permettre à ceux-ci de consulter en ligne l...
Notes explicatives de synthèse du prochain conseil municipal et leurs annexes
Demande envoyée à Mairie de Lambersart par Clémence de Blasi, journaliste à Médiacités le .
Refusé
Pour augmenter la confiance et la participation des citoyens dans la vie locale, nous croyons très utile de permettre à ceux-ci de consulter en ligne l...
Notes explicatives de synthèse du prochain conseil municipal et leurs annexes
Demande envoyée à Mairie de Loos par Clémence de Blasi, journaliste à Médiacités le .
Refusé
Pour augmenter la confiance et la participation des citoyens dans la vie locale, nous croyons très utile de permettre à ceux-ci de consulter en ligne l...
Notes explicatives de synthèse du prochain conseil municipal et leurs annexes
Demande envoyée à Mairie de Mouvaux par Clémence de Blasi, journaliste à Médiacités le .
Refusé
Pour augmenter la confiance et la participation des citoyens dans la vie locale, nous croyons très utile de permettre à ceux-ci de consulter en ligne l...
Notes explicatives de synthèse du prochain conseil municipal et leurs annexes
Demande envoyée à Mairie de Seclin par Clémence de Blasi, journaliste à Médiacités le .
Refusé
Pour augmenter la confiance et la participation des citoyens dans la vie locale, nous croyons très utile de permettre à ceux-ci de consulter en ligne l...
Notes explicatives de synthèse du prochain conseil municipal et leurs annexes
Demande envoyée à Mairie de Ronchin par Clémence de Blasi, journaliste à Médiacités le .
Refusé
Pour augmenter la confiance et la participation des citoyens dans la vie locale, nous croyons très utile de permettre à ceux-ci de consulter en ligne l...
Notes explicatives de synthèse du prochain conseil municipal et leurs annexes
Demande envoyée à Mairie de Roncq par Clémence de Blasi, journaliste à Médiacités le .
Refusé
Pour augmenter la confiance et la participation des citoyens dans la vie locale, nous croyons très utile de permettre à ceux-ci de consulter en ligne l...