Demandes similaires à 'Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives'
Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information - Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Rixensart à Frederic Baldan le .
Refusé
Bonjour,
J’ai bien reçu votre courriel et vous en remercie.
Je ne manquerai pas de revenir vers vous dans les meilleurs délais.
Je vous souhaite une...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Rixensart à Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
J’ai bien reçu votre courriel et vous en remercie.
Compte tenu de la gestion quotidienne de la crise sanitaire qui s'éternise
et est extrêm...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Rixensart à parein le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
J’ai bien reçu votre courriel et vous en remercie.
Compte tenu de la gestion du nombre important de messages reçus
quotidiennement, il est...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Rixensart à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Bonjour,
J’ai bien reçu votre courriel et vous en remercie.
Compte tenu de la gestion du nombre important de messages reçus
quotidiennement, il est...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Lasne à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Chère Madame,
Complémentairement à notre réponse du 11 septembre dernier, nous vous
transmettons la réponse de Madame Laurence Coppieters, chef de z...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Lasne à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Vous trouverez en attaché le mail du 6 avril dernier de notre chef de
zone de la police de la Mazerine répondant à votre demande.
...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune d'Yvoir à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Abouti
Bonjour Monsieur Denoël,
Nous n’avons toujours pas reçu les éclaircissements souhaités de la part
de l’UVCW. Je viens de leur rappeler ma demande du...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de Police Namur (ZP 5303) à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame,
Monsieur,
La zone de police ZP 5269 a pris connaissance de vos courriels du 25
février et 16 mars 2022 nous demandant de répondre...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à claude archer le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur ARCHER,
En écho à votre demande, vous trouverez en pièce jointe les projets de délibération liées à la séance du Conseil communal du...
Rapports, études, PV de réunions sur la création du ViciGAL
Réponse par Commune d'Assesse à LIBION J. le .
En attente de classement
Madame Libion,
Le Collège communal vous prie de trouver les éléments de réponse à votre demande :
Les normes cyclables du SPW
• Réponses :
o Les r...
Objet : Demande d'accès à la liste des défunts de votre commune
Réponse par Commune de Tellin à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur Evrard,
Bonjour,
Je vous prie de trouver en pièces jointes les listes des défunts par cimetière.
Je vous en souhaite bonne réception.
Cordia...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Les Bons Villers à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .
Abouti
Chère Madame Nyssen,
Bonjour,
Je me permets de revenir vers vous suite à votre demande d'accès et de publication de certains documents administratifs...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune de Hensies à Cédric PETIT, journal lesoir le .
En attente de classement
Madame, Messieurs,
Nous avons pris connaissance avec un grand intérêt de votre enquête
publiée récemment dans le Soir et le Vif.
À la lect...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants
Réponse par Ville de Namur à Camille Coomans le .
Abouti
Bonjour,
J'accuse bonne réception de votre courriel du 9 août.
Votre demande nécessite des recherches pour compiler les informations demandées sur un...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune d'Ans par Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
En retard depuis longtemps
Concerne : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux
Bonjour,
Merci pour votre réponse du 5 juillet. Nous...
Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information - Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune d'Olne à Frederic Baldan le .
Abouti
Monsieur,
Je vous remercie pour l'intérêt que vous portez à l'administration communale d'Olne.
Je ne manquerai pas de revenir vers vous prochainement a...
Délibérations du Conseil Communal de 2006 à ce jour, y compris celles prises à huis clos - Coordonnées du Fonctionnaire désigné par le Conseil Communal, chargé de la réalisation de l’information.
Réponse par Ville de Verviers à Cheyrels le .
Abouti
Voici les délibérations des 29 janvier et 26 février 2018.
Les procès-verbaux correspondant sont consultables ici : http://www.verviers.be/administrati...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de juin 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Hensies à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint, un courriel de Monsieur le Directeur général,
Michaël Flasse, en réponse à l’enquête publiée par le Vif/Soi...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Ville de Fleurus à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .
Abouti partiellement
Chère Madame,
J'accuse bonne réception de votre mail ci-dessous.
Nous l'instruisons et soumettrons un dossier au Collège communal du 01/09/21, autori...
Conseil Provincial - Séance du 30 novembre 2017 - Projets de délibération
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien p...
Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .
Abouti
Monsieur Parein,
Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les
procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2021 et des deux prem...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Commune de Fernelmont à David Leloup, ULG le .
Abouti
Monsieur,
Ma collègue m'a informée de votre appel téléphonique de ce matin. J'ai effectivement omis de vous transmettre l'ordre du jour et préparatif...
Passage Chambon -échanges avec la CRMS (site classé versus piste cyclo-piétonne) -1020 Laeken
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur Dartois,
Je fais suite à votre mail du 10 juin 2025.
Malheureusement avec la période estivale il est plus difficile de pou...
Liste des subsides attribués par la ville de Namur en 2019-2020
Réponse par Ville de Namur à Mia Salou le .
Abouti
Madame Salou,
J'ai bien reçu votre demande adressée à la Ville de Namur par l'intermédiaire du site Transparencia.
Elle sera transmise sous peu pour su...
Conseil Provincial - Séance du 21 décembre 2017 - Projets de délibération
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti
Monsieur,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien parve...