Demandes similaires à 'Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives' (page 19)
Concerne : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Demande envoyée à Commune de Chaumont-Gistoux par Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Une proposition de décret (n°224), déposée le 13 juillet 2020 et actuellement discutée au Parlement wallon, permettra aux citoyens de consul...
Concerne : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Demande envoyée à Commune d'Engis par Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Une proposition de décret (n°224), déposée le 13 juillet 2020 et actuellement discutée au Parlement wallon, permettra aux citoyens de consult...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Demande envoyée à Commune de La Hulpe par Cédric PETIT, journal lesoir le .
En retard depuis longtemps
Concerne : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Bonj...
Enquête journal Le Soir
Demande de reconsidération envoyée à Ville d'Ath par Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
Abouti partiellement
Chère Ville d'Ath,
J'écris pour demander une reconsidération de ma demande 'Enquête journal Le Soir' d'accès aux informations détenues par Ville d'At...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Demande envoyée à Ville d'Antoing par David Leloup, ULG le .
En retard depuis longtemps
Chère Ville d'Antoing,
Une proposition de décret (n°224), déposée le 13 juillet 2020 et actuellement discutée au Parlement wallon, permettra aux cito...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Demande envoyée à Commune d'Amay par David Leloup, ULG le .
En retard depuis longtemps
Chère Commune d'Amay,
Une proposition de décret (n°224), déposée le 13 juillet 2020 et actuellement discutée au Parlement wallon, permettra aux citoy...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Demande envoyée à Commune de Bernissart par David Leloup, ULG le .
Refusé
Chère Commune de Bernissart,
Une proposition de décret (n°224), déposée le 13 juillet 2020 et actuellement discutée au Parlement wallon, permettra au...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Demande envoyée à Commune de Boussu par David Leloup, ULG le .
En retard depuis longtemps
Chère Commune de Boussu,
Une proposition de décret (n°224), déposée le 13 juillet 2020 et actuellement discutée au Parlement wallon, permettra aux ci...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Demande envoyée à Commune de Brugelette par David Leloup, ULG le .
En retard depuis longtemps
Chère Commune de Brugelette,
Une proposition de décret (n°224), déposée le 13 juillet 2020 et actuellement discutée au Parlement wallon, permettra au...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Demande envoyée à Commune de Brunehaut par David Leloup, ULG le .
En retard depuis longtemps
Chère Commune de Brunehaut,
Une proposition de décret (n°224), déposée le 13 juillet 2020 et actuellement discutée au Parlement wallon, permettra aux...
Projets de délibérations et note de synthèse explicative du conseil communal du 24 juin 2021 à Neufchâteau
Message de suivi envoyé à Ville de Neufchâteau par David Leloup, ULG le .
En retard depuis longtemps
Chère Madame Bertolazo,
Merci pour votre réponse. Malheureusement il ne nous sera pas possible d'être physiquement présent à Neufchâteau le 16 septem...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Juprelle à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame la Conseillère juridique,
Tel que convenu dans mon précédent courriel, je vous prie de trouver, ci-annexés, les différents documents sollicités...
Conseil Provincial - Séance du 1er mars 2018 - Projets de délibération et notes de synthèse
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti
Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez en annexe l’ensemble des projets de
délibération avec la note explicative y relative pour la séa...
Absence de réponse à nos courriers - absence de possibilité d'obtenir un avis d'un CCBB depuis le mois de mai.
Réponse par Comité Consultatif de Bioéthique de Belgique (CCBB) à "Les 100 Franchimontois" le .
En attente d'une demande de reconsidération
Voici les fichiers PDF à associer à la demande pour le CCBB
Transparencia CCBB
[1]https://transparencia.be/request/absence_de_reponse_a_nos_courrie...
Espace Piqueray - réfection de l'égouttage
Réponse par Commune de Pepinster à Fafchamps Jean le .
Abouti
Monsieur FAFCHAMPS,
Cher Jean-Marie,
Voici en annexe copie des éléments actuellement en possession de
l’administration concernant ce dossier,...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021
Réponse par Ville de Limbourg à Patrick Installé le .
Abouti
Un grand merci à la ville de Limbourg pour l'envoi de ses 37 projets de
délibérations de mai 2021 re-publiés ici.
1) Pourriez-vous également nous fo...
Rapports, études, permis, PV de réunions sur la création du ViciGAL
Réponse par Commune d'Assesse à LIBION J. le .
En retard depuis longtemps
Cher Collectif « Non au béton dans le bois de SLL »
Voici la troisième partie des annexes relatives à votre demande et
mentionnée dans notre pre...
PV de la Task Force certificats verts
Réponse par DGO4 - Namur - Service Public de Wallonie : Aménagement du territoire, du Logement, du Patrimoine et de l'Énergie à Durvaux Daniel le .
Abouti
Suite au refus de la DG04 de nous transmettre ces documents,
Nous nous félicitons de la bonne volonté du ministre crucke qui en toute
transparence no...
Contrat d assurance
Réponse par Commune de Stoumont à Joel beaupain le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur Beaupain,
Veuillez trouver, en fichiers attachés, le courrier de réponse à votre
demande ainsi que ses annexes.
Cordialement,
Sébastien PO...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Ville de Neufchâteau à claude archer le .
Abouti
Monsieur Archer,
Veuillez trouver ci-joint la réponse du Collège à votre demande, ainsi que les annexes s'y rapportant.
Je vous en souhaite bonne réc...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande envoyée à Commune d'Attert par Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
A l’attention de Madame/Monsieur la/le Bourgmestre,
Objet : Transparence administrative – Demande d’informations via le site de Transparencia
Person...
Documents sur traçabilité/ventes de bois à Fruytier-ERDA – Forêt publique/financement CPAS
En retard depuis longtemps
Un courrier a été envoyé à la CADA concernant cette demande le 5/4/2023
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Demande envoyée à Commune d'Attert par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Pourriez-vous me fournir la dernière Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius (i e avec la dernière typolog...
Analyse comparative des finances de la commune fournie par Belfius
Demande envoyée à Commune d'Attert par Anne-Marie LANOTTE le .
En retard depuis longtemps
Madame,
Monsieur,
Pouvez-vous mettre à la disposition du public, via la plateforme
Transparencia, l'analyse comparative des finances de la commune...
Monsieur Seïdoff,
Veuillez trouver, en annexe, le courrier en réponse à votre courriel du 7
juin 2021.
Bien à vous.
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