Demandes similaires à 'Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative' (page 7)

CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Message de suivi envoyé à Commune de Woluwe-Saint-Pierre par Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .

En retard depuis longtemps

Bonjour, Je me permets de vous relancer car nous n'avons jamais reçu de réponse à notre demande du 19 août. Merci d'avance pour le suivi. La dema...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune d'Ans par Thierry Denoël, journaliste au Vif le .

En retard depuis longtemps

Concerne : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux Bonjour, Merci pour votre réponse du 5 juillet. Nous...
Enquête Le Vif - projet de délibérartion du conseil communal
Réponse par Commune de Hélécine à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .

Abouti

Madame Nyssen, J'ai bien entendu le message laissé sur la boîte vocale de mon portable. Comme demandé, veuillez trouver le pv de la séance du Conseil...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune d'Evere à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .

Abouti partiellement

Bonjour Monsieur, Je peux vous ajouter à notre liste de diffusion afin de recevoir l'ordre du jour et les notes explicatives des conseils à venir (je...
notes explicatives + Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021
Réponse par Ville de Dinant à claude archer le .

Abouti

Monsieur Archer, Nous avons traité votre demande. Veuillez trouver, en annexe, la décision de notre Collège communal ainsi que le PV de la séance pub...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Honnelles à claude archer le .

Abouti

Bonjour Mr Archer   Je suis la collège de Brigitte Claus et je suis en charge des conseils communaux   En annexe, vous trouverez la note expli...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Ville de Verviers à Cédric PETIT, journal lesoir le .

Abouti

Madame, Messieurs,   Pour faire suite à votre mail de jeudi dernier, voici notre réponse pour la Ville de Verviers.   Nous reprenons l'ensem...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius én février 2018
Réponse par Commune de Court-Saint-Étienne à Marc Buckens le .

Abouti

Cher monsieur Buckens,   Votre demande a retenu notre attention et le collège communal du 26/09 s’est montré favorable à la diffusion des informat...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Dour à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .

Refusé

Bonjour,   Je vous communique en pièce jointe la décision du Collège communal ainsi que les notes de synthèse et le délibérations du Conseil du mo...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Dour à Mia Salou le .

Abouti partiellement

Bonjour Madame,   Nous accusons bonne réception de votre demande de copie numérique des projets de délibérations et des notes de synthèse explicat...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Seraing à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .

Abouti

Monsieur, Dès septembre prochain, les documents souhaités ( projets de délibérations et notes de synthèse liés aux points inscrits à l’ordre du jour...
Accès aux données budgétaires détaillées relatives au Revenu d’Intégration Sociale (RIS) et aux aides équivalentes (exercices 2022, 2023, 2024)
Réponse par CPAS de Couvin à N. Dupont le .

Abouti

Madame, Monsieur,   Suite à votre e-mail du 04 juillet dernier, nous vous prions de trouver, ci-joint, les documents sollicités.   Nous vous e...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Virton par claude archer le .

Refusé

Chère [InnommableEA], Chère Ville de virton votre réponse ne répond pas à ma demande d'il ya 4 mois d'une copie de la note des synthèse explicative du...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Malmedy à Ligue des Droits Humains le .

Abouti

Bonjour,  Veuillez trouver les informations sollicitées dans les fichiers annexés.  En espérant avoir répondu au mieux à votre demande, nous restons...
Rapports, études, PV de réunions sur la création du ViciGAL
Réponse par Commune d'Assesse à LIBION J. le .

En attente de classement

Madame Libion, Le Collège communal vous prie de trouver les éléments de réponse à votre demande :  Les normes cyclables du SPW • Réponses : o Les r...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Malmedy par claude archer le .

En attente d'une demande de reconsidération

Chère Bernard Meys, vos belles promesses d'il y a 3 mois n'ont pas été tenue, c'est désolant RAPPEL : Pourriez-vous enfin respecter la jurisprudenc...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Quaregnon par claude archer le .

En attente d'une demande de reconsidération

Chère Commune de Quaregnon, RAPPEL : Merci de respecter la jurisprudence de la CADA qui avait déjà tranché positivement le caractère public des note...
Demande de la Liste complète des Commissaires et Délégués du Gouvernement bruxellois.
Réponse par Ministre-Président Rudi Vervoort à AZOUZI Mohamed le .

Abouti partiellement

Cher Monsieur Azouzi, Nous accusons bonne réception de votre courriel du 8 courant dont l'objet est mieux référencé sous rubrique. Vous évoquez une d...
Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .

Abouti

Monsieur Parein, Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2019. Les pièces joi...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Merbes-le-Château à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .

Refusé

Bonjour Madame Nyssen, Je ne peux que vous réitérer notre réponse du 20/07/2021. Bien à vous, Estelle Loosveld Directrice générale ff Commune de...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune de Beauvechain par Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .

En attente de classement

Concerne : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux Bonjour Madame Logist, Merci pour votre réponse. C...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Chapelle-lez-Herlaimont par Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .

En attente d'une demande de reconsidération

Bonjour Madame Akkaya, Merci de votre réponse. Comme vous le savez, Le Vif et Le Soir ont décidé de se lancer ensemble dans un inventaire complet de...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Houffalize à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .

Refusé

Cher Monsieur, Je vous rappelle mon courrier électronique du 20/07/2021 (copie en annexe). Bien à vous, #Prenezsoindevous Jean-Yves BROUET Direct...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Braine-le-Comte à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .

Refusé

Cher Monsieur, Je me permets de faire suite à vos courriels repris ci-dessous ; ces derniers ont retenu toute notre attention. Je vous invite à prend...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune de Rixensart par Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .

En retard depuis longtemps

Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux Bonjour, Merci pour votre réponse. Comme nous vous le signalio...