Demandes similaires à 'Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative'
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune de Plombières à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
En attente de classement
Messieurs,
Votre courrier relatif à l'objet repris sous rubrique nous est bien parvenu. Il fera l'objet d'un examen en séance du collège communal du...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Plombières à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame,
En réponse à votre enquête, je vous informe que la commune de Plombières ne dispose pas de caméras fixes placées dans des lieux ouverts acces...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune d'Assesse à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
En attente de classement
Quelle bonne nouvelle Mme Paulus,
A quelle date aura lieu le prochain conseil communal pour savoir quand le
publication des notes explicatives, 7 jou...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Réponse par Commune d'Assesse à AZOUZI Mohamed le .
En attente de classement
Quelle bonne nouvelle Mme Paulus,
A quelle date aura lieu le prochain conseil communal pour savoir quand le
publication des notes explicatives, 7 jou...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Demande envoyée à Commune de Verlaine par AZOUZI Mohamed le .
Information non détenue
Concerne : Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
En...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Demande envoyée à Commune de Rendeux par AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Concerne : Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
En...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Demande envoyée à Commune d'Amblève (Amel) par AZOUZI Mohamed le .
En attente d'une demande de reconsidération
Concerne : Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
En...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Demande envoyée à Commune de Baelen par AZOUZI Mohamed le .
En attente d'une demande de reconsidération
Concerne : Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
En...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Demande envoyée à Commune de Bertogne par AZOUZI Mohamed le .
En attente d'une demande de reconsidération
Concerne : Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
En...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Demande envoyée à Commune de Bullange (Büllingen) par AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Concerne : Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
En...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Demande envoyée à Commune de Burg-Reuland par AZOUZI Mohamed le .
En attente d'une demande de reconsidération
Concerne : Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
En...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Demande envoyée à Commune de Butgenbach (Bütgenbach) par AZOUZI Mohamed le .
En attente d'une demande de reconsidération
Concerne : Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
En...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Demande envoyée à Commune de Celles par AZOUZI Mohamed le .
En attente d'une demande de reconsidération
Concerne : Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
En...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Demande envoyée à Commune de Cerfontaine par AZOUZI Mohamed le .
Refusé
Concerne : Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
En...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Demande envoyée à Commune de Daverdisse par AZOUZI Mohamed le .
En attente d'une demande de reconsidération
Concerne : Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
En...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Demande envoyée à Commune de Donceel par AZOUZI Mohamed le .
En attente d'une demande de reconsidération
Concerne : Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
En...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Demande envoyée à Commune de Gedinne par AZOUZI Mohamed le .
En attente d'une demande de reconsidération
Concerne : Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
En...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Demande envoyée à Commune de Gouvy par AZOUZI Mohamed le .
Refusé
Concerne : Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
En...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Demande envoyée à Commune de Habay par AZOUZI Mohamed le .
En attente d'une demande de reconsidération
Concerne : Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
En...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Demande envoyée à Commune de Hamois par AZOUZI Mohamed le .
Refusé
Concerne : Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
En...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Demande envoyée à Commune de Hotton par AZOUZI Mohamed le .
Refusé
Concerne : Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
En...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Demande envoyée à Commune de Houyet par AZOUZI Mohamed le .
En attente d'une demande de reconsidération
Concerne : Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
En...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Demande envoyée à Commune de Martelange par AZOUZI Mohamed le .
Refusé
Concerne : Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
En...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Demande envoyée à Commune de Messancy par AZOUZI Mohamed le .
En attente d'une demande de reconsidération
Concerne : Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
En...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Demande envoyée à Commune de Profondeville par AZOUZI Mohamed le .
En attente d'une demande de reconsidération
Concerne : Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
En...