Demandes similaires à 'Engagement OTAN (2% du PIB) : échanges de correspondances avec l'OTAN' (page 3)

Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives

Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à Thierry Denoël, journaliste au Vif le 28 juillet 2022.

En attente de classement

COMMUNE DE MOLENBEEK-SAINT-JEAN GEMEENTE SINT-JANS-MOLENBEEK CONSEIL COMMUNAL DU 23 JUIN 2021 GEMEENTERAAD VAN 23 JUNI 2021 REGISTRE REGISTER Présen...

Absence de réponse à nos courriers

Réponse par AVIQ - Wallonie Santé et Handicap à "Les 100 franchimontois" le 2 septembre 2023.

En attente de classement

Voici les fichiers PDF à associer à la demande pour l'AVIQ Transparencia AVIQ [1]https://transparencia.be/request/absence_de_reponse_a_nos_courrie_2...

Statut du personnel de la Ville de Charleroi

Réponse par Ville de Charleroi à Ariane Thiébaut le 7 novembre 2018.

Abouti

Bonjour, Suite à votre demande, veuillez trouver ci-annexé les documents demandés. Je vous en souhaite bonne réception. Bien à vous Christophe Mant...

Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération

Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le 15 décembre 2017.

Refusé

Monsieur, Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s). No...

Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives

Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le 15 décembre 2017.

Abouti partiellement

Monsieur, Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s). No...

Statut du personnel non enseignant provincial

Réponse par Province du Hainaut à Coquiart le 21 janvier 2020.

Abouti

Monsieur Coquiart, Suite à votre demande je vous prie de trouver en pièce jointe la copie PDF du statut. Je vous en souhaite bonne réception. Co...

Rapport d'évaluation sur la sortie du nucléaire en Belgique (2021)

Réponse par SPF Economie, PME, Classes moyennes et Energie (Service Public Fédéral) à CEDRIC DARTOIS le 3 décembre 2021.

En retard depuis longtemps

Cher Monsieur Dartois, Nous transférons votre demande auprès du service. SPF Economie, P.M.E., Classes moyennes et Energie Direction Géné...

Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune

Réponse par Ville de Le Roeulx à Ligue des Droits Humains le 6 septembre 2024.

Abouti

Bonjour Madame Buisseret Hardy, Nous revenons vers vous en ce dossier, faisant suite à votre mail de ce 12 août 2024. Voici les éléments q...

Comptes et budgets du CPAS de Verviers de 2018 et 2019

Réponse par CPAS de Verviers à Cheyrels le 28 février 2020.

Abouti

Bonjour, Voici les documents pour l’année 2018 qui ont été transmis par le CPAS de Verviers à la demanderesse. Bien à vous, Christophe V...

PV de la Task Force certificats verts

Réponse par DGO4 - Namur - Service Public de Wallonie : Aménagement du territoire, du Logement, du Patrimoine et de l'Énergie à Durvaux Daniel le 7 mai 2019.

Abouti

Suite au refus de la DG04 de nous transmettre ces documents, Nous nous félicitons de la bonne volonté du ministre crucke qui en toute transparence no...

Cahier des charges réaménagement Place Saint Denis Forest

Réponse par Bruxelles Mobilité à Lecocq le 7 mai 2025.

Abouti

- Merci de répondre au dessus de cette ligne - Bonjour, Suite à votre demande, vous trouverez en annexe le cahier des charges relatif au projet de...

Délivrance des permis d’urbanisme : bureau d’études externes

Réponse par Secrétaire d'Secrétaire d'état Ans Persoons (ex : Pascal Smet ), Urbanisme et du Patrimoine, des Relations européennes et internationales, du Commerce extérieur, de la Lutte contre l'Incendie et l'Aide médicale urgente, Région de Bruxelles-Capitale à CEDRIC DARTOIS le 19 octobre 2022.

Abouti

Monsieur Dartois, Veuillez trouver en annexe le document demandé. Bien à vous Pascal SMET Secrétaire d’Etat de l’Urbanisme et Patrimoine, Rel...

Mons Passage du Centre Fonds Feder

Réponse par Région wallonne : Département de la Coordination des fonds structurels à pierette jouret le 24 octobre 2019.

Abouti

Bonjour Voici la fiche-projet sollicitée. Elle n'a fait l'objet d'aucune modification en 2019. Je vous invite à adresser vos demandes directement à la...

Achat de vaccins anti-covid - membres des comités d'experts et de négociation

Réponse par Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement à Frederic Baldan le 2 avril 2025.

En retard depuis longtemps

Cher Monsieur Baldan, La Belgique a pris part aux discussions en tant qu'État membre intéressé par l'achat de vaccins durant la crise de la COVI...

Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives

Réponse par Commune de Les Bons Villers à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le 23 novembre 2021.

Abouti

Chère Madame Nyssen, Bonjour, Comme sollicité, vous trouverez en pièce jointe les notes explicatives et débats relatifs au Conseil communal du mois d...

Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune

Réponse par Ville de Tubize à Ligue des Droits Humains le 23 juillet 2024.

En attente de classement

Madame, Monsieur, Veuillez trouver en annexe un courrier vous concernant. Cordialement. PS: toute réponse doit être adressée à l’adresse...

Rapport de l’inspection des finances -Musée KANAL (Région BXL)

Demande envoyée à Ministre-Président Rudi Vervoort par CEDRIC DARTOIS le 1 août 2023.

Abouti

Madame, Monsieur, Je fais suite à l’article du journal ‘Le Soir’ (édition papier du 01/08/2023 -page 7) relatif au coût du futur musée Kanal en Régio...

Rapport 2018 et plans de gestion (Liège et Verviers)

Réponse par CRAC - Centre Régional d'Aide aux Communes à Christophe Van Gheluwe le 25 novembre 2020.

Abouti

Madame, Monsieur,   Veuillez trouver en annexe, le courrier du Centre mieux référencé sous objet. Ce mail sera suivi par 6 autres mail...

Conseil communal - séance du lundi 17 décembre 2018 - documents administratifs

Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le 18 décembre 2018.

Abouti partiellement

Bonjour Monsieur, Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du 14 décembre 2018 et le fichier demandé. Nous v...

Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune

Réponse par Ville de Tubize à Ligue des Droits Humains le 26 avril 2022.

Abouti partiellement

Chère Madame, Nous faisons suite à votre e-mail du 16 mars dernier relatif à une demande d’accès aux décisions et registres sur les dispositifs de su...

Conseil Provincial - Séance du 29 mars 2018 - Projets de délibération et notes de synthèse

Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le 22 mars 2018.

Abouti

41/1/18 CONSEIL PROVINCIAL ___________ Proposition de résolution relative à la première modification budgétaire 2018 – MB1 LE CONSEIL PROVINCIAL, Vu...

Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes

Réponse par Ville de Dinant à David Leloup, ULG le 6 août 2021.

Abouti

Voici des exemples d'annexes des projets de délibérations de juin issus des 39 MégaBytes d'annexes scannés et envoyés aimablement par Mme Bossart (...

Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives

Réponse par Ville de Thuin à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le 13 juillet 2021.

Abouti partiellement

Monsieur, Vous trouverez en annexe le courrier relatif à l'objet sous rubrique et son annexe. Nous vous en souhaitons bonne réception. Bien à vo...

Rapports, études, permis, PV de réunions sur la création du ViciGAL

Réponse par Commune d'Assesse à LIBION J. le 6 avril 2023.

En retard depuis longtemps

Cher Collectif « Non au béton dans le bois de SLL » Voici la première partie des annexes relatives à votre demande et mentionnée dans notre prem...

Statut du personnel de la Commune d'Etterbeek

Réponse par Commune d'Etterbeek à Ariane Thiébaut le 10 décembre 2018.

Abouti

Madame, Vous trouverez, ci-joint, l'arrêté organique du personnel communal. Veuillez agréer, Madame, l'assurance de notre considération distinguée....