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Demande de la copie du dossier ralatif à l'ouverture d'une crèche à Pepinster
Réponse par ONE - Office de la Naissance et de l'Enfance à Fafchamps Jean le .
Abouti
Bonjour Jean-Marie,
Le mail que tu as adressé à la boîte info de l’ONE m’est bien parvenu.
Actuellement, je ne peux répondre favorablement à ta deman...
Dossier "crèche" Réitération de ma demande du 17/02/20
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
En retard depuis longtemps
Nouvelle demande
Le 17/02/20, j’ai demandé à recevoir :
• la copie des échanges réguliers entre l’ONE et l’échevine (confirmés par un mail de l'ONE...
Délibérations des Collège et Conseil communaux concernant plusieurs recrutements
Demande envoyée à Ville de Verviers par Anne-Marie LANOTTE le .
Abouti
Monsieur le Bourgmestre,
Monsieur Degey,
Monsieur le Directeur général
Monsieur Demolin,
En application de l'article 32 de la Constitution et...
Directeur de la commune
Demande envoyée à Commune de Stoumont par Joel beaupain le .
En retard depuis longtemps
Suite à la prestation de serment du nouveau directeur général de la commune nous désirons les différents examens et résultats des différents candidat e...
Cadastre des espaces verts et Inventaire des plantes invasives
Message de suivi envoyé à Ville de Verviers par Cheyrels le .
Abouti
Madame Knubben, Directrice générale f.f.,
Sans réponse ni accusé de réception de votre part, le Comité Transparencia Verviers découvre néanmoins ce v...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de Police Hesbaye-Ouest (ZP 5293) à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame,
Nous accusons bonne réception de vos courriels des 25 février et 16 mars 2022 par lesquels vous sollicitez, dans le délai légal de 30 jours (...
interpellation citoyenne relative à la sécurisation de la rue Saint Germain - documents justificatifs de la réponse
Message de suivi envoyé à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
Abouti
J'attends toujours copie de la réponse faite par Madame Quadflieg à Madame Willems.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments...
Suicide d'Alain Dremière : rapport négatif de la SDJ contre la promotion de Mr Dremière
Message de suivi envoyé à RTBF - Direction de l'Information et des Sports (Jean-pierre Jacqmin ) par claude archer le .
En retard depuis longtemps
Cher/Chère RTBF - Direction de l'Information et des Sports (Jean-pierre Jacqmin ),
Suite à un contact avec Arnaud Ruyssen celui-ci tient à préciser qu...
L es crédits d' impots obtenus par G.S.K ENTRE 2014 & 2020 .
Réponse par Secrétaire d'Etat Barbara Trachte : à la Région de Bruxelles-Capitale, chargée de la Transition économique et de la Recherche scientifique (compétences déléguées par le Ministre Alain Maron) à Dengremont le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur Dengremont,
Veuillez ne pas prendre compte du mail précédents. Car ce n'étais pas la bonne adresse mail.
Voici des éléments de répo...
Demande de communication – Nombre de personnes en adresse de référence (2024 et 2025)
Réponse par Commune de Gerpinnes à N. Dupont le .
Abouti
Bonjour,
Pour 2024 nous avions 8 personnes en adresse de référence au CPAS et 7 pour l'année 2025 à ce jour.
Cordialement,
S. Vanderbeck
-----Mes...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Réponse par Commune d'Assesse à AZOUZI Mohamed le .
En attente de classement
Mesdames, Messieurs les membres du Conseil communal,
Je vous prie de prendre connaissance des points supplémentaires ajoutés à
la séance du Consei...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune d'Assesse à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
En attente de classement
Mesdames, Messieurs les membres du Conseil communal,
Je vous prie de prendre connaissance des points supplémentaires ajoutés à
la séance du Consei...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Pepinster à Seïdoff Michaël le .
Abouti
Bonjour Monsieur Seïdoff,
Le Collège, en sa séance du 8/06/2021, a décidé de réserver une suite
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Dès lors, je vous p...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Ciney à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Refusé
Monsieur Denoël,
Comme convenu, vous trouverez, ci-joint, toute la documentation relative
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Objet : Demande d'accès à la liste des défunts de votre commune
Réponse par Commune de Tellin à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur Evrard,
Bonjour,
Je vous prie de trouver en pièces jointes les listes des défunts par cimetière.
Je vous en souhaite bonne réception.
Cordia...
Confirmation du statut juridique et de la représentativité du CPAS avant audience
Demande envoyée à CPAS de Flémalle par Kapata Patricia le .
Refusé
Madame Navarro BCE 0216.694.436 ?,
Je vous informe que l’audience concernant l’organisation CPAS est fixée au 4 février.
Afin d’assurer le dérouleme...
Infraction à la pulvérisation de glyphosate sur le terrain de foot de Stembert, fréquenté par des personnes dites vulnérables et à moins de 50 mètres d'une école.
Message de suivi envoyé à Ville de Verviers par Cheyrels le .
Abouti partiellement
Monsieur Rotheudt,
Nous vous remercions pour votre réponse !
Le texte de la réunion de riverains du 3 juin 2019 n'est pas disponible par le lien no...
Rapports, études, PV de réunions sur la création du ViciGAL
Réponse par Commune d'Assesse à LIBION J. le .
En attente de classement
Madame Libion,
Le Collège communal vous prie de trouver les éléments de réponse à votre demande :
Les normes cyclables du SPW
• Réponses :
o Les r...
Dossier "crèche" - demande de copies de pièces manquantes
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
Refusé
Lorsque je me suis présenté à l’administration communale, en compagnie de Monsieur Dedye, afin de consulter le dossier « crèche », nous avons été reçus...
Bilan comptable et compte de résultat de 2022 de la Commune de STOUMONT
Réponse par Commune de Stoumont à CABLYN le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver, en annexe, la réponse de la Commune de Stoumont.
Cordialement,
-----Message d'origine-----
De : CABLYN <[FOI #4...
Affaire Valentine Delwart - Stefan Cornelis : disparition des déclarations de mandats 2018-2021 du site web d'Uccle
Réponse par Commune d'Uccle à claude archer le .
Abouti
Cher Monsieur,
Faisant suite à votre demande du 29 mars 2024 introduite par le biais de
la plateforme transparencia, nous tenons à vous préciser...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de juin 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Hensies à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint, l’ordre du jour, la note de synthèse ainsi que
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Justificatifs des rémunérations/frais/avantages des mandats désignés par le conseil communal depuis 2006
Réponse par Commune d'Etterbeek à Aurélie Fogli le .
Abouti
Chère Madame,
Nous avons bien reçu votre courriel relatif à la justification des
rémunérations/frais/avantages des mandats désignés par le Conse...
Conseil Provincial - Séance du 1er mars 2018 - Projets de délibération et notes de synthèse
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti
Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez en annexe l’ensemble des projets de
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Délibérations du Conseil Communal de 2006 à ce jour, y compris celles prises à huis clos - Coordonnées du Fonctionnaire désigné par le Conseil Communal, chargé de la réalisation de l’information.
Réponse par Ville de Verviers à Cheyrels le .
Abouti
Délibérations des 26 mars et 7 mai 2018
-----Message d'origine-----
De : THEODORY Renaud
Envoyé : jeudi 14 février 2019 14:07
À : 'Cheyrels' <[FOI...