Demandes similaires à 'Documents - ViciGAL'
Rapports, études, permis, PV de réunions sur la création du ViciGAL
Réponse par Commune d'Assesse à LIBION J. le .
En retard depuis longtemps
Cher Collectif « Non au béton dans le bois de SLL »
Voici la troisième partie des annexes relatives à votre demande et
mentionnée dans notre pre...
Rapports, études, PV de réunions sur la création du ViciGAL
Réponse par Commune d'Assesse à LIBION J. le .
En attente de classement
Madame Libion,
Le Collège communal vous prie de trouver les éléments de réponse à votre demande :
Les normes cyclables du SPW
• Réponses :
o Les r...
Plans des tracés alternatifs - ViciGAL
Demande envoyée à Commune d'Assesse par LIBION J. le .
En retard depuis longtemps
Cher/Chère Commune d'Assesse,
Je réitère mon souhait de recevoir les plans des tracés alternatifs faisant partie des annexes de l'étude de Dream.
V...
Inventaire faune et flore préalable aux travaux d'installation du Vici GAL sur le territoire de la commune d'Assesse.
Réponse par Commune d'Assesse à ASBL Ramur le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Vous trouverez, en annexe au présent mail, la version corrigée et
actualisée de la réponse à votre demande d’information telle...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Réponse par Commune d'Assesse à AZOUZI Mohamed le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de prendre connaissance des points supplémentaires ajoutés à
la séance du Conseil de ce 20 février 2025.
...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune d'Assesse à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de prendre connaissance des points supplémentaires ajoutés à
la séance du Conseil de ce 20 février 2025.
Séance...
Madame bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre demande.
Le Collège communal ayant examiné celle-ci lors de sa séance de ce lundi ...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune d'Assesse à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame bonjour,
Le Collège communal lors de sa séance de ce 02 septembre a pris acte de
votre demande d’informations complémentaires concernant...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Commune d'Assesse à Seïdoff Michaël le .
Refusé
Monsieur,
Le Collège communal lors de sa séance de ce 09 septembre 2024 a pris
connaissance de votre demande d’information.
Il nous a ch...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune d'Assesse à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame bonjour,
Le Collège communal lors de sa séance de ce 04 avril 2022 a pris acte de votre demande et nous a chargés de vous transmettre les info...
Cher/Chère Commune d'Assesse,
Je souhaite recevoir la nouvelle version du projet ViciGAL intégrant les recommandations de l’évaluation environnementa...
Demande de documents concernant la création d'une liaison Höpital de Mont Godinne/E411
Réponse par DGO1-31 Direction des routes de Namur - Région wallonne à Goethals le .
Abouti
Bonjour Monsieur Goethals,
Vous trouverez, en annexe, copie du PV de la réunion de CPSR du 25 octobre 2017.
Les autres documents (plans, cartes) n’ont...
Etude de mobilité dans le triangle « Meuse – E411/N4 – N97
Réponse par BEP - Bureau Economique de la Province de Namur à Goethals le .
En attente de classement
Cher Monsieur,
Veuillez trouver, en pièce jointe, l’étude dont question en rubrique.
Salutations distinguées.
Olivier GRANVILLE
Dir...
Contrat(s) entre l'ONE et le cabinet de conseil Edge Consulting (Marie-Pierre Fauconnier)
Réponse par ONE - Office de la Naissance et de l'Enfance à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Copie des documents transmis par l’ONE : Mission_2_AFSCALYS
Ariane Gillieaux
Change manager Senior – avec un focus sur le
coaching et la facilitation...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Réponse par Ville de Châtelet à parein le .
Abouti
Monsieur Parein,
Veuillez trouver en pièces jointes, l’ordre du jour complet de la séance
publique du Conseil communal du 28.06.2021 ainsi que l...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants
Réponse par Commune de Saint-Gilles à Camille Coomans le .
Refusé
Chère Madame Coomans,
Nous faisons suite à votre demande de communication de documents du 9 juin
2018.
Nous vous prions de trouver en annexe:
-cop...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Ville de Tournai à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame Thiébaut,
Vous trouverez, en pièces jointes, les délibérations ainsi que les notes
explicatives des points inscrits en séance publique du...
Métro 3 à Bruxelles : Les trains S , une solution plus efficiente ?
Réponse par BELIRIS à Joaquim Felis le .
Abouti
Monsieur Felis,
Concernant votre question sur des réflexions de renforcement du réseau des
trains S comme alternative au métro 3 à Bruxelles, nous a...
Mons Passage du Centre Fonds Feder
Réponse par Région wallonne : Département de la Coordination des fonds structurels à pierette jouret le .
Abouti
Bonjour
Voici la fiche-projet sollicitée.
Elle n'a fait l'objet d'aucune modification en 2019.
Je vous invite à adresser vos demandes directement à la...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Dour à Mia Salou le .
Abouti partiellement
Bonjour Madame,
Nous accusons bonne réception de votre demande de copie numérique des
projets de délibérations et des notes de synthèse explicat...
Demande de l'avis du Gouvernement Wallon au sujet du projet de construction d'un immeuble 48 app. chaussée Anton à Andenne
Réponse par Ville d'Andenne à Lemaire le .
Abouti
Madame LEMAIRE,
Suite à la réception de votre mail en date du 31 mars 2024 auprès de notre
Administration, veuillez trouver ci-joint les élément...
Informations sur le projet ViciGal sur les communes de Ohey, Gesves et Assesse.
Demande envoyée à INASEP - Intercommunale Namuroise de Services Public par ASBL Ramur le .
Refusé
Bonjour,
Notre association - ASBL Ramur - est interpelée par un projet auquel vous apportez votre collaboration. Il s'agit du projet ViciGal.
Inte...
Etude d'incidence lotissement rue des Saules 2018G0004-AF
Réponse par Ville de Verviers à Comité de quartier de Mangombroux le .
Abouti
Bonjour,
Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf transmis via WeTransfert par la Ville de Verviers dans son message du 6 a...
Etude Segefa(document original) et cahier des charges
Réponse par Ville de Namur à voisin anne-marie le .
Abouti
Madame Voisin,
En l’absence de la Directrice générale, j’ai pris connaissance ce mardi
10/07 de votre demande de documents concernant le schéma...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Les Bons Villers à Mia Salou le .
Abouti
Chère Madame Salou,
Tout d'abord, je vous prie de bien vouloir m'excuser pour cette réponse tardive.
La réception d'une demande concomitante et sim...