Demandes similaires à 'Documents liés à la passation de marchés publics - comptes 2016'
Documents liés à la passation de marchés publics.
Réponse par Commune de Pepinster à Claude Dedye le .
Refusé
Monsieur DEDYE,
Dans un souci de transparence, nous vous informons que le Collège
communal, réuni ce jour, a décidé :
o De suivre la position...
Documents liés à la passation de marchés publics - comptes 2016
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Claude Dedye le .
En retard depuis longtemps
En application de la législation sur la Publicité de l'administration, je vous demande de me transmettre, via l'adresse mail utilisée pour vous transme...
Documents liés à la passation de marchés publics - comptes 2015
Réponse par Commune de Pepinster à Julie Beckers le .
Refusé
Madame BECKERS,
Le présent fait suite à votre demande du 4 juillet 2018 mieux reprise sous objet.
Le Collège communal a examiné votre demande en date...
Documents liés à la passation de marchés publics - comptes 2015
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Claude Dedye le .
En retard depuis longtemps
En application de la législation sur la Publicité de l'administration, je vous demande de me transmettre, via l'adresse mail utilisée pour vous transme...
Documents liés à la passation de marchés publics - comptes 2016
Réponse par Commune de Pepinster à Jacqueline Lassine - Demollin le .
En attente de classement
Madame LASSINE,
Le présent fait suite à votre demande du 4 juillet 2018 mieux reprise sous objet.
Le Collège communal a examiné votre demande en date...
Enquête Le Vif - projet de délibérartion du conseil communal
Réponse par Commune de Hélécine à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .
Abouti
Madame Nyssen,
J'ai bien entendu le message laissé sur la boîte vocale de mon portable.
Comme demandé, veuillez trouver le pv de la séance du Conseil...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de juin 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Celles à Evrard Alain le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Suite à votre mail, je me permets de vous envoyer la note de synthèse du
Conseil communal de mai ainsi que l’ordre du jour et la note...
Demande de la copie du dossier ralatif à l'ouverture d'une crèche à Pepinster
Demande envoyée à ONE - Office de la Naissance et de l'Enfance par Fafchamps Jean le .
Abouti
Cher/Chère ONE - Office de la Naissance et de l'Enfance,
Lors du conseil communal de janvier 2019, la commune de Pepinster mis à l'ordre du jour un a...
Documents préparatoires du prochain conseil communal, des actes et pièces y relatifs
Réponse par Commune de MONDERCANGE à Mélodie Mouzon, journaliste à Virgule.lu le .
En attente de classement
Bonjour,
Veuillez trouver en annexe l’invitation avec l’ordre du jour de la
prochaine séance du conseil communal de Mondercange qui aura lieu
V...
Dossier "crèche" Réitération de ma demande du 17/02/20
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
En retard depuis longtemps
Nouvelle demande
Le 17/02/20, j’ai demandé à recevoir :
• la copie des échanges réguliers entre l’ONE et l’échevine (confirmés par un mail de l'ONE...
Et voici pour compléter le tout.
Pouvez-vous m'accuser bonne réception de l'ensemble des documents ?
Bien à vous,
Thomas Dewit
Chef de bureau a...
Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .
Abouti
Monsieur Parein,
Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les
procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2021 et des deux prem...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Beyne-Heusay à claude archer le .
Abouti
Monsieur Archer,
Vous trouverez en annexe les documents que je suis en mesure de vous communiquer. Les délibérations se suffisent à elles-mêmes. Si de...
Documents liés à la passation de marchés publics - comptes 2015
Réponse par Commune de Pepinster à Paul Borguet le .
Refusé
Monsieur BORGUET,
Le présent fait suite à votre demande du 4 juillet 2018 mieux reprise sous objet.
Le Collège communal a examiné votre demande en da...
Documents liés à la passation de marchés publics - comptes 2014
Réponse par Commune de Pepinster à Michael Hansen le .
En attente de classement
Monsieur HANSEN,
Le présent fait suite à votre demande du 4 juillet 2018 mieux reprise sous objet.
Le Collège communal a examiné votre demande en dat...
Documents liés à la passation de marchés publics - comptes 2014
Réponse par Commune de Pepinster à Chantal Janssens le .
Refusé
Madame JANSSENS,
Le présent fait suite à votre demande du 4 juillet 2018 mieux reprise sous objet.
Le Collège communal a examiné votre demande en dat...
Documents liés à la passation de marchés publics - comptes 2016
Réponse par Commune de Pepinster à Claude Dedye le .
Refusé
Monsieur DEDYE,
Le présent fait suite à votre demande du 4 juillet 2018 mieux reprise sous objet.
Le Collège communal a examiné votre demande en date...
Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins
Réponse par Ville de Bruxelles à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame Thiebaut,
Nous faisons suite à votre demande d’accès aux documents administratifs
sur la plateforme transparencia en date du 31 juillet 2...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants (2017-2020)
Réponse par Ville de Liège à Sebastien Fabri le .
Abouti partiellement
Monsieur,
J’accuse bonne réception de votre demande.
L’analyse que vous sollicitez nécessiterait un travail administratif
chronophage. ...
Suite Urbanisme Chaussée de Marche à Emptinne
Réponse par Commune de Hamois à BOUILLOT Pierre le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur BOUILLOT,
Je reviens vers vous concernant votre demande de précisions sur une potentielle modification du relief du sol qui aurait é...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Hamois à Seïdoff Michaël le .
Refusé
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver, en annexe, la délibération du Collège communal du 14 juin dernier portant sur votre requête.
Bien cord...
Possibilité de contournement plans d'urbanisme ou similaires
Réponse par Commune de Hamois à BOUILLOT Pierre le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre dernier mail du 30 octobre 2025.
A quel litige faites-vous référence ?
Comme communiqué précédemment...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Réponse par Commune de Hamois à AZOUZI Mohamed le .
Refusé
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver, en annexe, la décision du Collège du 9 août dernier relative à votre demande.
Bien cordialement,
Evel...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune de Hamois à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
Refusé
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver, en annexe, la délibération du Collège communal portant sur votre demande du 6 septembre dernier.
Je vo...
Objet : Demande d'accès à la liste des défunts de votre commune
Réponse par Commune de Tellin à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur Evrard,
Bonjour,
Je vous prie de trouver en pièces jointes les listes des défunts par cimetière.
Je vous en souhaite bonne réception.
Cordia...