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Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 23 août 2023.   Information prise auprès des services compétents :   -le procès-ve...
Madame, Monsieur, Je fais suite à la décision CADA 623.23 (en annexe pdf pour votre facilité). Dans le point 6 (page 3) il apparaît que la commune...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 11 février 2024.   Il n’y a pas eu d’échange de correspondance écrite avec BELIRIS con...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 13/11/ 2024.   Informations prises auprès des services compétents, il appert que :  ...
Monsieur Dartois, Information prise auprès des services concernés, il n'y a pas de documents. Les échanges avec le CRMS concernant ce point ont eu lie...
Monsieur Dartois,   Je fais suite à votre demande du 7 septembre 2023.   Le document administratif que vous souhaitez n'existe pas encore.  ...
Monsieur Dartois, Nous nous référons à votre demande du 09/09/2023 ci-dessous. Information prise auprès du Cabinet de Monsieur le Bourgmestre, ces no...
Monsieur Dartois, Information prise auprès des différents services concernés, ceux-ci me font savoir que tous les documents concernant la piste cyclo-...
Madame, Messieurs, Votre message m’est bien parvenu et a retenu ma meilleure attention. Je n’ai pas eu le temps de pouvoir vous répondre plus rapidem...
Monsieur Dartois, Information prise auprès des services et du cabinet de Madame Maes, les documents demandés n'existent pas et nous ne pouvons donc pa...
Voici les délibérations des 29 janvier et 26 février 2018. Les procès-verbaux correspondant sont consultables ici : http://www.verviers.be/administrati...
Monsieur DARTOIS,   Je me réfère à votre demande du 03/02/2023.   Information prise auprès des services compétents, il appert que les document...
Monsieur bonjour, Comme suite à votre courriel ci-dessous, nous vous transmettons le document reprenant la synthèse explicative ainsi que les projet...
Monsieur Dartois,   Je fais suite à votre mail du 8 août 2023 par lequel vous avez exposé plusieurs demandes :    1. PV et compte-rendu des di...
Madame, Monsieur, En réponse à votre mail ci-dessous, je vous informe que depuis juillet 2021, les projets de délibérations soumis au Conseil communal...
Rapports, études, permis, PV de réunions sur la création du ViciGAL
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En retard depuis longtemps

Cher Collectif « Non au béton dans le bois de SLL »   Voici la troisième partie des annexes relatives à votre demande et mentionnée dans notre pre...
BELIRIS -serre urbaine (1020 Laeken) : PV de réunions/correspondances écrites
Réponse par BELIRIS à CEDRIC DARTOIS le .

En attente d'une demande de reconsidération

Bonjour monsieur Dartois, Le bureau d’études a, lorsqu’il a remis son offre pour le projet de rénovation, proposé une serre urbaine. Ce projet de serr...
Madame, Monsieur,   Je prends connaissance de votre courriel du 19 août 2021 relatif à l’objet susmentionné.   Vous trouverez en annexe : - ...
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Voici les documents préparatoires au conseil communal de Manage.du 22 juin 2021 Un grand merci à l'administration de Manage. Comme les documents ne...
Passage Chambon -Laeken 1020 - Infiltrations eau
Réponse par Infrabel à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti partiellement

Cher Monsieur Dartois,   Nous faisons suite à l’avis de la Commission d’accès aux documents administratifs du 20 octobre 2022 qui porte sur votre de...
Monsieur Parein, Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2019. Les pièces joi...
Madame Thiébaut,   Vous trouverez, en pièces jointes, les délibérations ainsi que les notes explicatives des points inscrits en séance publique du...
Monsieur, Dès septembre prochain, les documents souhaités ( projets de délibérations et notes de synthèse liés aux points inscrits à l’ordre du jour...