Demandes similaires à 'Documents émis par l’Ordre des médecins concernant les vaccins ou la vaccination contre la COVID-19'

Questions multiples quant à la gestion de la pandémie/vaccination de masse en Belgique

Réponse par Ordre des médecins - Conseil national à LES 100 FRANCHIMONTOIS le 2 septembre 2023.

En attente d'une demande de reconsidération

Voici les fichiers PDF à associer à la demande pour l'Ordre National des Médecins Transparencia Ordre National des médecins : [1]https://transpar...

Absence de réponse à nos courriers - absence de possibilité d'obtenir un avis d'un CCBB depuis le mois de mai.

Réponse par Comité Consultatif de Bioéthique de Belgique (CCBB) à "Les 100 Franchimontois" le 2 septembre 2023.

En attente d'une demande de reconsidération

Voici les fichiers PDF à associer à la demande pour le CCBB Transparencia CCBB [1]https://transparencia.be/request/absence_de_reponse_a_nos_courrie...

Absence de réponse à nos courriers

Réponse par Conseil Supérieur de la Santé (CSS) à "Les 100 Franchimontois" le 2 septembre 2023.

En attente d'une demande de reconsidération

Voici les fichiers PDF à associer à la demande pour le CSS Transparencia CSS [1]https://transparencia.be/request/absence_de_reponse_a_nos_courrie_...

Absence de réponse à nos courriers

Réponse par AVIQ - Wallonie Santé et Handicap à "Les 100 franchimontois" le 2 septembre 2023.

En attente de classement

Voici les fichiers PDF à associer à la demande pour l'AVIQ Transparencia AVIQ [1]https://transparencia.be/request/absence_de_reponse_a_nos_courrie_2...

Plan opérationnel belge « pandémie influenza »

Réponse par Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement à Christophe Van Gheluwe le 6 mai 2020.

Abouti partiellement

Monsieur, Votre demande adressée via le Contact center en date du 4 mai relative à l’accès à des documents administratifs formulée dans le cadre...

Demande d'accès à l'ensemble des mails et autres documents non confidentiels ayant permis d'asseoir l'avis de l'ARMB "sur la vaccination obligatoire du personnel soignant contre le SARS-CoV-2"

Demande envoyée à Académie Royale de Médecine de Belgique par "Les 100 Franchimontois" le 16 décembre 2023.

En retard depuis longtemps

Monsieur le Président, Monsieur le Secrétaire perpétuel Vous avez émis un avis le 19 juillet 2021(« L’Avis »), intitulé : « Avis commun sur la vacci...

Achat de vaccins anti-covid - membres des comités d'experts et de négociation

Réponse par Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement à Frederic Baldan le 2 avril 2025.

En retard depuis longtemps

Cher Monsieur Baldan, La Belgique a pris part aux discussions en tant qu'État membre intéressé par l'achat de vaccins durant la crise de la COVI...

Non réponse à notre courrier du 28/09/2023

Demande envoyée à Ordre des médecins - Conseil national par "Les 100 Franchimontois" le 7 novembre 2023.

En attente d'une demande de reconsidération

A nos Consœurs et Confrères, Ordre des médecins - Conseil national, A Mr le Président, Notre avocat vous a envoyé un courrier reprenant en annexe u...

Demande urgente de reconsidérer les avantages et les effets secondaires de la vaccination covid en population générale pour 2023-2024

Réponse par Académie Royale de Médecine de Belgique à Les 100 Franchimontois le 2 septembre 2023.

En attente d'une demande de reconsidération

Voici les fichiers PDF à associer à la demande ARMB Transparencia ARMB (lien) [1]https://transparencia.be/request/demande_urgente_de_reconsiderer#...

Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022

Réponse par Commune de Rebecq à parein le 26 mars 2024.

Abouti

Monsieur Parein, Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2021 et des deux prem...

Audit évaluation Services Vétérinaires

Réponse par AFSCA - Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire à Sizaire le 24 novembre 2018.

En attente de classement

Bernard, Tu trouveras en annexe le rapport d’audit PVS réalisé en 2012. Je rappelle et insiste sur le fait que suite à cet audit des correc...

Copie de la note de synthèse explicative : conseil communal de mai/juin

Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à parein le 26 juillet 2021.

Abouti

Madame, Monsieur, Vous trouverez en annexe les documents demandés (qui sont déjà publié sur notre site internet, dans la rubrique "Vie politique - Con...

Bilan comptable et compte de résultat de 2022 de la Commune de STOUMONT

Réponse par Commune de Stoumont à CABLYN le 9 janvier 2024.

En attente de classement

Madame, Monsieur, Veuillez trouver, en annexe, la réponse de la Commune de Stoumont. Cordialement, -----Message d'origine----- De : CABLYN <[FOI #4...

Projets de délibération des points publics du conseil communal de juin 2021 + notes explicatives

Réponse par Commune de Hensies à Evrard Alain le 6 février 2023.

Abouti

Monsieur Veuillez trouver ci-joint, la convocation du Conseil communal du 13 février ainsi que le projet de délibérations et la note de syntèse....

Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin

Réponse par Ville de Thuin à Frederic Baldan le 28 juillet 2022.

Abouti

Messieurs, Vous trouverez en annexe un courrier relatif à l'objet sous rubrique ainsi que les annexes au courrier du 16.06.2021. Nous vous en souh...

Mission d'évaluation du système d’asile/migration

Réponse par Office des étrangers -SPF intérieur à Christophe Van Gheluwe le 6 février 2023.

Abouti

Mr. Van Gheluwe, En annex vous trouvez les documents suivants: • L'appel d'offre permettant de sélectionner le bureau d'étude ; -> l'appel ou candida...

Ordre du jour des conseils communaux de 2021

Réponse par Commune de Braine-l'Alleud à Christophe Van Gheluwe le 28 octobre 2021.

Abouti

Monsieur Van Gheluwe, Suite à la décision n°206 de la Commission d'accès aux documents administratifs, réceptionnée par nos soins en date du 18.10.20...

Frais d'avocat procédure à l'encontre de Transparencia

Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Christophe Van Gheluwe le 10 juillet 2023.

Abouti

Cher Monsieur Je vous prie de trouver en annexe la délibération du Collège des Bourgmestre et Echevins du 06.07.2023 suite à votre demande reprise ci-d...

Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives

Réponse par Ville de Thuin à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le 17 septembre 2021.

Abouti partiellement

Monsieur, Vous trouverez en annexe un courrier relatif à l'objet sous rubrique ainsi que ses annexes. Je vous en souhaite bonne réception. Bien...

Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives

Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à Thierry Denoël, journaliste au Vif le 28 juillet 2022.

En attente de classement

COMMUNE DE MOLENBEEK-SAINT-JEAN GEMEENTE SINT-JANS-MOLENBEEK CONSEIL COMMUNAL DU 23 JUIN 2021 GEMEENTERAAD VAN 23 JUNI 2021 REGISTRE REGISTER Présen...

Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives

Réponse par Commune de Fernelmont à claude archer le 22 juin 2021.

Abouti

Monsieur, Comme suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le préparatif de la séance publique du Conseil communal de mai....

Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives

Réponse par Commune de Seneffe à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le 14 juillet 2021.

Abouti

Monsieur bonjour, Comme suite à votre courriel ci-dessous, nous vous transmettons le document reprenant la synthèse explicative ainsi que les projet...

Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives

Réponse par Commune de Theux à claude archer le 23 juin 2021.

Abouti

Monsieur Claude ARCHER, Comme je vous l'indiquais dans mon dernier mail, le Collège communal de ce 21 juin 2021 a examiné votre demande à la lecture d...

Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin

Réponse par Commune de Dour à Mia Salou le 6 juillet 2021.

Abouti partiellement

Bonjour Madame, Nous accusons bonne réception de votre demande de copie numérique des projets de délibérations et des notes de synthèse explicat...

Plan grand froid - Rapport d'activité avant 2020

Réponse par Relais Social Urbain de Mons Borinage à N. Dupont le 7 mars 2022.

Abouti partiellement

Bonjour, voici : - le CDC PGF, les modalités restent d'application, les modifications annuelles sont en rouge. L'information au public et partenair...