Demandes similaires à 'Directive 2003/4/CE, demande des information'
Foire du Midi
Demande envoyée à Zone de Police Bruxelles-Ville Ixelles (ZP 5339) par Jennifer Elaine Paterson le .
Information non détenue
Compte tenu de la convention d'Aarhus et la Directive 2003/4/CE, je demande les suivant:
- Documents concernant le bruit et les mesures d'application...
Compte tenu de la convention d'Aarhus et la Directive 2003/4/CE, je demande les suivant:
Le(s) contrat(s) conclu(s) avec les opérateurs/forains de la...
Conformément à mon droit à l'information environnementale, y compris l'état de la santé humaine, et les conditions de vie des personnes, je voudrais de...
l'accès du public à l'information en matière d'environnement et abrogeant la directive 90/313/CEE
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Jennifer Paterson le .
En attente de classement
Conformément à mon droit à l'information environnementale, y compris l'état de la santé humaine, et les conditions de vie des personnes, je voudrais de...
Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .
Abouti
Monsieur Parein,
Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les
procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2019.
Les pièces joi...
Bruit de voisinage, demandes et derogations de bourgmestre Foire du Midi
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Jennifer Elaine Paterson le .
Abouti
Compte tenu de la convention d'Aarhus et la Directive 2003/4/CE, je demande les suivants - dans la mesure où ils existent pour les années 2018, 2019, 2...
Madame Paterson,
Je fais suite à vos demande d’accès aux documents administratifs datées du
10 juillet dernier par lesquels vous sollicitez :...
Madame Paterson,
Je fais suite à vos demande d’accès aux documents administratifs datées du
10 juillet dernier par lesquels vous sollicitez :...
Bruits de voisinage, demandes et dérogation de bourgmestre
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Elaine Paterson le .
Abouti
Madame Paterson,
Je fais suite à vos demande d’accès aux documents administratifs datées du
10 juillet dernier par lesquels vous sollicitez :...
Information normes de bruit
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Jennifer Elaine Paterson le .
En attente de classement
Conformément à mon droit à l'information environnementale, y compris l'état de la santé humaine, et les conditions de vie des personnes, je voudrais de...
Foire du Midi
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Jennifer Elaine Paterson le .
Abouti partiellement
Compte tenu de la convention d'Aarhus et la Directive 2003/4/CE, je demande les suivants:
Plaintes/info envoyé à
[email address]
M. Maingain/Close...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Seneffe à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
Abouti
Monsieur bonjour,
Comme suite à votre courriel ci-dessous, nous vous transmettons le
document reprenant la synthèse explicative ainsi que les projet...
PV de la séance publique des Conseils communaux de Saint-Nicolas postérieurs à 2018
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Cheyrels le .
Abouti
MESSAGE n°3.
Bonjour,
Vous trouverez dans ce message et dans les messages qui suivent, les
documents transmis le 20 octobre 2020 par la Co...
Declarations du son amplifié après minuit
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Jennifer Elaine Paterson le .
En retard depuis longtemps
Compte tenu de la convention d'Aarhus, la Directive 2003/4/CE et l'Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 26 janvier 2017 fixant...
Declarations, son amplifie
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Jennifer Elaine Paterson le .
Abouti
Compte tenu de la convention d'Aarhus et la Directive 2003/4/CE, je demande les suivants - dans la mesure où ils existent pour les année 2021:
- Decl...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de juin 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Hensies à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint, l’ordre du jour, la note de synthèse ainsi que
le projet du PV de la séance du Conseil communal qui aur...
projet construction Landenne PUR-2024-075
Réponse par Ville d'Andenne à Elsocht le .
Abouti partiellement
Madame Elsocht,
Vous trouverez ci-joint le permis octroyé à la S.R.L. HABITAT DURABLE,
pour la construction de 13 maisons unifamiliales et de 4...
Tout document et correspondance relatifs à l'implantation d'un stade sur le site du Bempt
Réponse par Commune de Forest à Collectif du bempt le .
Abouti
Madame,
Voici la compilation des documents relatifs au projet d’implantation du
stade de la RUSG sur le site du Bempt.
Salutations,...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à claude archer le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur ARCHER,
Faisant suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe les projets de délibérations sollicités.
Restant à votre écout...
Etude d'incidence lotissement rue des Saules 2018G0004-AF
Réponse par Ville de Verviers à Comité de quartier de Mangombroux le .
Abouti
Bonjour,
Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf transmis via WeTransfert par la Ville de Verviers dans son message du 6 a...
Projets de délibérations du conseil communal du 17/09/2018
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .
Abouti
Bonjour,
Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf
transmis par la Ville de Tournai dans son message du 23 octobre 201...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Theux à claude archer le .
Abouti
Monsieur Claude ARCHER,
Comme je vous l'indiquais dans mon dernier mail, le Collège communal de ce 21 juin 2021 a examiné votre demande à la lecture d...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Seraing à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Abouti
Monsieur,
Dès septembre prochain, les documents souhaités ( projets de délibérations et notes de synthèse liés aux points inscrits à l’ordre du jour...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Braine-le-Comte à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame,
Monsieur,
Suite à votre demande d’accès à différents documents administratifs
concernant les caméras placées par la Ville de Braine-le...
Conseil Provincial - Séance du 30 novembre 2017 - Projets de délibération
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien p...