Demandes similaires à 'Destruction des bâtiments en bord de Vesdre'

PV de la séance publique des Conseils communaux de Saint-Nicolas postérieurs à 2018

Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Cheyrels le 20 octobre 2020.

Abouti

MESSAGE n°4. Bonjour, Vous trouverez dans ce message et dans les messages qui suivent, les documents transmis le 20 octobre 2020 par la Co...

Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives

Réponse par Ville de Tournai à Ariane Thiébaut le 28 juin 2021.

Abouti

Madame Thiébaut, Vous trouverez, en pièces jointes, les délibérations ainsi que les notes explicatives des points inscrits en séance publique du...

Montant du jeton de présence + frais/avantages conseiller communal/cpas/police

Réponse par Ville de Verviers à Wéry Arnaud, journaliste à l'Avenir le 17 août 2018.

En attente de classement

Cher Monsieur Wery, Vous trouverez les informations demandées, pour ce qui concerne la zone Vesdre, en suivant le lien suivant : [1]http://www....

Etude Segefa(document original) et cahier des charges

Réponse par Ville de Namur à voisin anne-marie le 30 août 2018.

Abouti

Madame Voisin, Vous trouverez en annexe les documents complémentaires sollicités. Je tiens à vous informer que, dans un soucis de respect du RGPD, le...

Délibérations du Conseil Communal de 2006 à ce jour, y compris celles prises à huis clos - Coordonnées du Fonctionnaire désigné par le Conseil Communal, chargé de la réalisation de l’information.

Réponse par Ville de Verviers à Cheyrels le 15 février 2019.

Abouti

Bonjour Madame CHEYRELS, Voici les délibérations du Conseil du 04/06/2018. Belle journée -----Message d'origine----- De : Cheyrels <[FOI #1385 emai...

Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives

Réponse par Ville de Thuin à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le 17 septembre 2021.

Abouti partiellement

Monsieur, Vous trouverez en annexe un courrier relatif à l'objet sous rubrique ainsi que ses annexes. Je vous en souhaite bonne réception. Bien...

Absence de réponse à nos courriers - absence de possibilité d'obtenir un avis d'un CCBB depuis le mois de mai.

Réponse par Comité Consultatif de Bioéthique de Belgique (CCBB) à "Les 100 Franchimontois" le 2 septembre 2023.

En attente d'une demande de reconsidération

Voici les fichiers PDF à associer à la demande pour le CCBB Transparencia CCBB [1]https://transparencia.be/request/absence_de_reponse_a_nos_courrie...

Projets de délibération des points publics du conseil communal de juin 2021 + notes explicatives

Réponse par Commune de Hensies à Evrard Alain le 31 janvier 2022.

Abouti

Monsieur, Veuillez trouver ci-joint, l’ordre du jour, la note de synthèse ainsi que le projet du PV de la séance du Conseil communal qui aur...

R.O.I. du Conseil (transmis) et PV de la précédente législature (refusé)

Réponse par Zone de Police Vesdre (Verviers-Dison-Pepinster) (ZP 5289) à Christophe Van Gheluwe le 9 octobre 2018.

Refusé

La Zone de Police Vesdre a répondu à ma demande par email privé, voici donc la réponse qui m'a été transmise le 9 octobre 2018. Christophe Van G...

Etude d'incidence lotissement rue des Saules 2018G0004-AF

Réponse par Ville de Verviers à Comité de quartier de Mangombroux le 27 octobre 2018.

Abouti

Bonjour, Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf transmis via WeTransfert par la Ville de Verviers dans son message du 6 a...

Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives

Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à claude archer le 15 mai 2025.

En attente de classement

Bonjour Monsieur ARCHER, Comme de coutume, vous trouverez ci-joint la convocation ainsi que la note de synthèse relative à la séance du Conseil...

Liste de tous les membres des cabinets de la Bourgmestre et des Echevins concernant la législature ayant débutée en décembre 2018 à ce jour

Réponse par Ville de Verviers à Cheyrels le 11 janvier 2021.

Abouti

Bonjour, Vous trouverez au-dessus de ce message une copie du document transmis par la Ville de Verviers à la demanderesse le 11 janvier 2021....

Mons Passage du Centre Fonds Feder

Réponse par Région wallonne : Département de la Coordination des fonds structurels à pierette jouret le 24 octobre 2019.

Abouti

Bonjour Voici la fiche-projet sollicitée. Elle n'a fait l'objet d'aucune modification en 2019. Je vous invite à adresser vos demandes directement à la...

Objet : Demande d'accès à la liste des défunts de votre commune

Réponse par Commune de Tellin à Evrard Alain le 6 février 2025.

Abouti

Monsieur Evrard, Bonjour, Je vous prie de trouver en pièces jointes les listes des défunts par cimetière. Je vous en souhaite bonne réception. Cordia...

Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune

Réponse par Ville de Mons à Ligue des Droits Humains le 11 avril 2022.

Abouti partiellement

Bonjour, Le Collège communal a statué en séance du 7 avril 2022 quant à votre demande. Vous trouverez, en annexes de la présente, la délibération inte...

Délivrance des permis d’urbanisme : bureau d’études externes

Réponse par Secrétaire d'Secrétaire d'état Ans Persoons (ex : Pascal Smet ), Urbanisme et du Patrimoine, des Relations européennes et internationales, du Commerce extérieur, de la Lutte contre l'Incendie et l'Aide médicale urgente, Région de Bruxelles-Capitale à CEDRIC DARTOIS le 19 octobre 2022.

Abouti

Monsieur Dartois, Veuillez trouver en annexe le document demandé. Bien à vous Pascal SMET Secrétaire d’Etat de l’Urbanisme et Patrimoine, Rel...

Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives

Réponse par Commune de Seneffe à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le 14 juillet 2021.

Abouti

Monsieur bonjour, Comme suite à votre courriel ci-dessous, nous vous transmettons le document reprenant la synthèse explicative ainsi que les projet...

Copie de la note de synthèse explicative : conseil communal de mai/juin

Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à parein le 26 juillet 2021.

Abouti

Madame, Monsieur, Vous trouverez en annexe les documents demandés (qui sont déjà publié sur notre site internet, dans la rubrique "Vie politique - Con...

coûts des travaux de mise en securité des tunnels Louise

Réponse par Bruxelles Mobilité à daniele bianchi le 13 décembre 2023.

En attente de classement

- Merci de répondre au dessus de cette ligne - Demande "BM-163670": Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information - coûts des travaux de mis...

Budget pour la rénovation du théatre et les appels d'offre pour la rénovation de celui-ci

Réponse par Ville de La Louvière à morrone Nicolas le 17 octobre 2018.

Abouti

Monsieur, La présente fait suite à votre demande ayant pour objet la communication des documents relatifs à la rénovation du théâtre le central, à s...

Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin

Réponse par Ville de Thuin à Frederic Baldan le 28 juillet 2022.

Abouti

Messieurs, Vous trouverez en annexe un courrier relatif à l'objet sous rubrique ainsi que les annexes au courrier du 16.06.2021. Nous vous en souh...

Mission d'évaluation du système d’asile/migration

Réponse par Office des étrangers -SPF intérieur à Christophe Van Gheluwe le 6 février 2023.

Abouti

Mr. Van Gheluwe, En annex vous trouvez les documents suivants: • L'appel d'offre permettant de sélectionner le bureau d'étude ; -> l'appel ou candida...

Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives

Réponse par Ville de Seraing à Thierry Denoël, journaliste au Vif le 7 juillet 2021.

Abouti

Monsieur, Dès septembre prochain, les documents souhaités ( projets de délibérations et notes de synthèse liés aux points inscrits à l’ordre du jour...

Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives

Réponse par Ville de Bastogne à Thierry Denoël, journaliste au Vif le 1 juillet 2021.

Refusé

Bonjour, Vous trouverez en annexe la synthèse du Conseil communal qui s'est tenu en juin. Les procès-verbaux des autres séances se trouvent sur notre...

Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022

Réponse par Commune de Rebecq à parein le 26 mars 2024.

Abouti

Monsieur Parein, Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2019. Les pièces joi...