Demandes similaires à 'Désignation, rôle et fonctionnement réel du Médiateur de la commune de Woluwe-Saint-Lambert et demande de copie des rapports annuels.' (page 9)
Motif de fermeture des Agences Actiris de Bruxelles, le 15 NOVEMBRE 2017 (hier) ?
Demande envoyée à Ministre Didier Gosuin par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Cher/Chère Cabinet du Ministre Didier GOSUIN, chargé de l'Economie et de l'Emploi,
Monsieur le Ministre,
Je me permets de vous mettre en copie de ma...
Demande de la liste complète des logements que gère la SLRB dans notre Région ?
Demande envoyée à SLRB - Société du Logement de la Région de Bruxelles-Capitale par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Pourriez-vous me faire parvenir la liste complète des logements que la SLRB gère dans notre Région ?
Merci de respecter l'article 32 de la Constituti...
Composition des cabinets du Bourgmestre, des Échevins et du Président du CPAS
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Saint-Gilles par Ariane Thiébaut le .
Abouti partiellement
Chère Commune de Saint-Gilles,
Merci de bien vouloir transférer cet e-mail à la personne responsable des demandes d'accès à l'information publique....
Demande d’informations sur votre désignation du Médiateur de la STIB, Jean-Pierre ALVIN.
Réponse par Ministre Pascal Smet à AZOUZI Mohamed le .
Abouti partiellement
Cher Monsieur Azouzi,
Parmi les informations demandées, nous pouvons vous fournir les informations suivantes (en annexe) qui sont à notre disposition....
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune d’Auderghem
Réponse par Commune d'Auderghem à AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Monsieur Azouzi,
Veuillez trouver ci-joint le scan de la dernière version du contrat nous
liant avec une compagnie d'assurance pour les œuvres du pat...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune de Ganshoren
Réponse par Commune de Ganshoren à AZOUZI Mohamed le .
Refusé
Bonjour Monsieur Azouzi,
Nous accusons bonne réception de votre demande d’obtention d’ une copie de
la liste complète et détaillée de l’entièret...
Demande du montants des Subsides accordés à l'ASBL Think Art 2015 à 2017.
Réponse par Commune de Saint-Gilles à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Cher Monsieur Azouzi,
Nous faisons suite à votre demande introduite le 3 octobre 2018 via la
plateforme électronique [1]www.transparencia.be en vue...
Liste des ASBL subsidiées par le programme de cohésion sociale
Message de suivi envoyé à Commune de Forest par AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Chère Commune,
Je constate que vous n'avez pas apporté de réponse à ma demande d'obtention de la liste des Asbl subsidiées par le programme de cohési...
Liste des ASBL subsidiées par le programme de cohésion sociale
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Chère Commune,
Je constate que vous n'avez pas apporté de réponse à ma demande d'obtention de la liste des Asbl subsidiées par le programme de cohési...
Liste des ASBL subsidiées par le programme de cohésion sociale
Message de suivi envoyé à Commune d'Uccle par AZOUZI Mohamed le .
En attente d'une demande de reconsidération
Chère Commune,
Je constate que vous n'avez pas apporté de réponse à ma demande d'obtention de la liste des Asbl subsidiées par le programme de cohési...
Liste des ASBL subsidiées par le programme de cohésion sociale
Message de suivi envoyé à Commune de Berchem-Sainte-Agathe par AZOUZI Mohamed le .
En attente d'une demande de reconsidération
Chère Commune,
Je constate que vous n'avez pas apporté de réponse à ma demande d'obtention de la liste des Asbl subsidiées par le programme de cohési...
Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Réponse par Commune d'Ixelles à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Bonjour,
Cette information est disponibles dans les rapports annuels de la Commune,
publiés sur notre site web, à la page suivante:
[1]http://www...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune d'Assesse à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
En attente de classement
Madame, monsieur,
Nous vous prions de trouver, en annexe du présent courriel, l’ordre du
jour et la note explicative relative à la prochaine séanc...
Demande concernant les contrats de quartier/contrats de quartier durables
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Molenbeek-Saint-Jean par AZOUZI Mohamed le .
En attente d'une demande de reconsidération
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Liste des ASBL subsidiées par le programme de cohésion sociale
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Molenbeek-Saint-Jean par AZOUZI Mohamed le .
En attente d'une demande de reconsidération
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Registre de sécurité des écoles de Saint-Gilles
Réponse par Commune de Saint-Gilles à claude archer le .
En retard depuis longtemps
Cher Monsieur ARCHER,
Par décision du 13 juin 2017, le Collège des Bourgmestre et Échevins a rejeté votre demande d'accéder aux registres de sécurité...
Copie interpellation citoyenne du 26 février 2018
Réponse par Ville de Verviers à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Monsieur VAN GHELUWE,
Vous trouverez ci-joint une copie du P.V. approuvé (séance publique + annexes) de la séance du Conseil communal 26 février dernie...
Conseil Provincial - Séance du 30 novembre 2017 - Projets de délibération
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien p...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune de Molenbeek-Saint-Jean
Demande envoyée à Commune de Molenbeek-Saint-Jean par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Chère Commune de Molenbeek-Saint-Jean,
Madame le Bourgmestre Catherine MOUREAUX,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et o...
Nombre de votes par procuration et liste des mandataires pour exercer le droit de vote
Réponse par Commune de Saint-Gilles à M. Mehmet Koksal le .
Abouti partiellement
Cher Monsieur Koksal,
Nous faisons suite à votre demande de communication de documents du 18
octobre 2018.
Nous vous prions de trouver en annexe co...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Saint-Josse-ten-Noode à Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
Bonjour Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre courriel et nous le transmettons au Cabinet de
Monsieur le Bourgmestre qui nous lit en copie....
statistique/listing des logements inoccupés à Charleroi depuis l'instauration de la taxe sur les logements inoccupés
Réponse par Ville de Charleroi à Sofia le .
Abouti
Bonjour,
Suite à votre demande, veuillez trouver ci-annexé l’inventaire mis à jour des bâtiments inhabitables.
Je vous en souhaite bonne réception....
Demande d’information concernant l’avancement de la 5G et l’utilisation de technologies de surveillance
Réponse par Ville de Durbuy à Daniels le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Pour donner suite à votre demande de publicité passive du 23/04/2025,
référencée 19 dans le registre spécialement dédié à ce type de d...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune d'Ans à Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
Bonjour Madame Hardy,
En réponse à votre demande du 27 juin dernier veuillez trouver, en annexe,
la réponse de la Ville et les différents documents a...
Listing des logements inoccupés et taxes sur les immeubles inoccupés et/ou abandonnés (de 2019 à 2022)
Réponse par Commune de Pont-à-Celles à Nicolas Marakakis le .
Abouti
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe le listing des
logements inoccupés pour les années 2019 à 2022.
Je vous sou...