Demandes similaires à 'Désignation, rôle et fonctionnement réel du Médiateur de la commune de Woluwe-Saint-Lambert et demande de copie des rapports annuels.' (page 8)
Demande de l'avis du Gouvernement Wallon au sujet du projet de construction d'un immeuble 48 app. chaussée Anton à Andenne
Réponse par Ville d'Andenne à Lemaire le .
Abouti
Madame LEMAIRE,
Suite à la réception de votre mail en date du 31 mars 2024 auprès de notre
Administration, veuillez trouver ci-joint les élément...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune d'Anderlecht à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
Abouti
Mesdames, Messieurs,
Votre demande initiale du 19 août n'est pas parvenue jusqu'au service
"Assemblées", ce qui est bien le cas cette fois, en ce jo...
Rapports, études, PV de réunions sur la création du ViciGAL
Réponse par Commune d'Assesse à LIBION J. le .
En attente de classement
Madame Libion,
Le Collège communal vous prie de trouver les éléments de réponse à votre demande :
Les normes cyclables du SPW
• Réponses :
o Les r...
Liste des ASBL subsidiées par le programme de cohésion sociale
Message de suivi envoyé à Commune d'Auderghem par AZOUZI Mohamed le .
Abouti partiellement
Chère Commune,
Je constate que vous n'avez pas apporté de réponse à ma demande d'obtention de la liste des Asbl subsidiées par le programme de cohési...
Liste des ASBL subsidiées par le programme de cohésion sociale
Message de suivi envoyé à Commune de Jette par AZOUZI Mohamed le .
Abouti partiellement
Chère Commune,
Je constate que vous n'avez pas apporté de réponse à ma demande d'obtention de la liste des Asbl subsidiées par le programme de cohési...
Demande de documents sur le traitement et la collecte de données personnelles
Réponse par Commune de Forest à Tactic Asbl le .
Abouti partiellement
Bonjour,
En ce qui concerne la gestion des inscriptions, celles-ci se font via la plateforme IRISBOX du CIRB.
Les factures se font au travers de ECOG...
Liste des ASBL subsidiées par le programme de cohésion sociale
Réponse par Commune de Saint-Gilles à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Voici la liste des ASBL subsidiées par le programme de cohésion sociale
transmise par la Commune de Saint-Gilles.
LISTE DES ASBL SUBSIDIEES PAR LE PR...
Impartialité du Médiateur de la STIB
Message de suivi envoyé à STIB - Société des transports intercommunaux de Bruxelles par AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Monsieur le Directeur Général de la STIB, Brieuc de MEEUS d'Argenteuil,
Par la présente, je souhaiterai vous faire part de mon mécontentement suite à...
Publicité active : séance du Conseil communal du 9 décembre 2019 : adoption d'actes administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes, notre courrier
du 24 décembre 2019 ainsi que les fichiers demandés...
Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins
Réponse par Ville de Bruxelles à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame Thiebaut,
Nous faisons suite à votre demande d’accès aux documents administratifs
sur la plateforme transparencia en date du 31 juillet 2...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Réponse par Commune d'Assesse à AZOUZI Mohamed le .
En attente de classement
Madame, monsieur,
Nous vous prions de trouver, en annexe du présent courriel, l’ordre du
jour et la note explicative relative à la prochaine s...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune de Saint-Gilles
Demande envoyée à Commune de Saint-Gilles par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Chère Commune de Saint-Gilles,
Monsieur le Bourgmestre Charles PICQUE,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance...
Bonjour,
Veuillez introduire votre demande d'archive via irisbox.
https://irisbox.irisnet.be/irisbox/
Bien à vous,
Cemile SIMSEK
Responsable du secrét...
Copie de la note de synthèse explicative : conseil communal de mai/juin
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à parein le .
Abouti
COMMUNE DE MOLENBEEK-SAINT-JEAN
GEMEENTE SINT-JANS-MOLENBEEK
CONSEIL COMMUNAL DU 23 JUIN 2021
GEMEENTERAAD VAN 23 JUNI 2021
REGISTRE
REGISTER
Présen...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
En attente de classement
COMMUNE DE MOLENBEEK-SAINT-JEAN
GEMEENTE SINT-JANS-MOLENBEEK
CONSEIL COMMUNAL DU 23 JUIN 2021
GEMEENTERAAD VAN 23 JUNI 2021
REGISTRE
REGISTER
Présen...
La liste nominative reprenant toutes les personnalités mises à l’honneur ou suspendues, en date de ce jour, par la Commune de Berchem-Sainte-Agathe
Réponse par Commune de Berchem-Sainte-Agathe à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Cher Monsieur,
Désolée pour le retard de notre réponse. Je ne pense pas que votre demande initiale était parvenue jusqu'à moi, mais voici les informat...
Rapport 2017 sur la transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics
Réponse par Commune de Saint-Josse-ten-Noode à Christophe Van Gheluwe le .
Refusé
Monsieur
Nous avons bien réceptionné votre demande d’accès aux documents
administratifs mieux repris dans votre courriel du 2 mai courant, lequel
e...
Composition des cabinets du Bourgmestre, des Échevins et du Président du CPAS
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Molenbeek-Saint-Jean par Ariane Thiébaut le .
Abouti
Chère Commune de Molenbeek-Saint-Jean,
Merci de bien vouloir transférer cet e-mail à la personne responsable des demandes d'accès à l'information pub...
Statut du personnel de la Commune de Saint-Josse-ten-Noode
Demande envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par Ariane Thiébaut le .
Refusé
Chère Commune de Saint-Josse-ten-Noode,
Je souhaiterais obtenir en réponse à cet e-mail, et sous format électronique, le statut administratif et pécu...
La liste nominative reprenant toutes les personnalités mises à l’honneur ou suspendues par la Commune de Forest
Réponse par Commune de Forest à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Bonjour Monsieur Azouzi,
J’accuse bonne réception de votre courriel et vous remercie sincèrement
d’avoir contacté la commune de Forest au sujet...
Logements insalubres
Demande envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par Ibrahim Rs le .
En attente d'une demande de reconsidération
Il y a quelques années je me souviens que dans le bulletin communal trimestriel il y avait une page dans laquelle était recensée la liste des logements...
Notes explicatives du prochain conseil communal du 17/12/2018
Demande envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par claude archer le .
Abouti
En Avril, la commune de St Josse avait pris l'heureuse initiative de publier les notes explicatives , une semaine avant le conseil communal d'avril 201...
Nombre de votes par procuration et liste des mandataires pour exercer le droit de vote
Demande envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par M. Mehmet Koksal le .
En retard depuis longtemps
Dans le cadre des élections communales de 2018 organisées en Région bruxelloise, pouvez-vous m'envoyer sous format électronique une copie des documents...
Annexes des points publics du conseil communal de janvier 2019
Demande envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par claude archer le .
En retard depuis longtemps
Chère Commune de Saint-Josse-ten-Noode,
Merci d'avoir publié des notes explicatives du conseil communal de Janvier sur le site de la commune
http://...
Conseil communal du 17 décembre 2018 - documents SAC, UCM, médiathèque
Réponse par Ville de Verviers à Bruno Colet le .
Abouti
Monsieur COLET,
Vous trouverez ci-joint les délibérations relatives aux points n° 07, 08, 12 et 13 de l'ordre du jour du Conseil communal du 17/12 dern...