Demandes similaires à 'Désignation, rôle et fonctionnement réel du Médiateur de la commune de Woluwe-Saint-Lambert et demande de copie des rapports annuels.' (page 18)
Demande d'une copie complète du dossier de la première Statue de Jacques Brel à Bruxelles
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Monsieur le bourgmestre Philippe CLOSE,
Vu le Décret du 16 mai 2019 relatif à la publicité de l’administration ;
Vu l’Art. 32 de la Constitution bel...
Demande d'une copie complète du dossier de l'Œuvre d'art intitulée "la Bétonnière", de M. Wim Delvoye
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Monsieur le Bourgmestre Philippe CLOSE,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance conjoints du 16 mai 2019 de la R...
La liste nominative reprenant toutes les personnalités mises à l'honneur ou suspendues en date de ce jour, par la Commune d'Ixelles.
Demande envoyée à Commune d'Ixelles par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Cher/Chère Commune d'Ixelles,
Monsieur le Bourgmestre Christos Doulkeridis,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonna...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune de Jette
Demande envoyée à Commune de Jette par AZOUZI Mohamed le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur le Bourgmestre Hervé DOYEN,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance conjoints du 16 mai 2019 de la Régio...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune d’Ixelles
Demande envoyée à Commune d'Ixelles par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Chère Commune d’Ixelles,
Monsieur le Bourgmestre Christos DOULKERIDIS,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune de la Ville de Bruxelles
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par AZOUZI Mohamed le .
Refusé
Chère Commune de la Ville de Bruxelles,
Monsieur le Bourgmestre Philippe CLOSE,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et o...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune de Koekelberg
Demande envoyée à Commune de Koekelberg par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Monsieur le Bourgmestre Ahmed LAAOUEJ,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance conjoints du 16 mai 2019 de la Rég...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune de Watermael-Boitsfort
Demande envoyée à Commune de Watermael-Boitsfort par AZOUZI Mohamed le .
En attente d'une demande de reconsidération
Chère Commune de Watermael-Boitsfort,
Monsieur le Bourgmestre Olivier DELEUZE,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ord...
Demande de copie du contrat publicitaire qui lie votre commune à la société JCDecaux Belgium
Demande envoyée à Commune de Watermael-Boitsfort par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Chère Commune de Watermael-Boitsfort,
Monsieur le Bourgmestre Olivier DELEUZE,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordo...
Projet d'aménagement ZIR n°13, Friche Josaphat : études et/ou rapports d'incidences et autre documents
Réponse par Commune de Schaerbeek à Christine Sobieski le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Nous revenons vers vous concernant votre demande.
Nous vous demandons de nous transmettre vos coordonnées privées (email) afin que nous puis...
Statut du personnel de la Province du Luxembourg
Réponse par Province du Luxembourg à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame Thiébaut,
Comme sollicité, je vous prie de bien vouloir trouver, en annexe, le
statut administratif et le statut pécuniaire applicabl...
Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .
Abouti
Monsieur Parein,
Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les
procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2020.
Les pièces joi...
Composition des cabinets du Bourgmestre, des Échevins et du Président du CPAS
Demande de reconsidération envoyée à Commune d'Etterbeek par Ariane Thiébaut le .
Abouti
Chère Commune d'Etterbeek,
Merci de bien vouloir transférer cet e-mail à la personne responsable des demandes d'accès à l'information publique.
En...
Liste des subsides attribués par la commune de Schaerbeek en 2019-2020
Réponse par Commune de Schaerbeek à Mia Salou le .
Abouti
Bonjour,
Le listing de nos subsides est repris sur le site internet communal (https://www.1030.be/fr/administration-politique/transparence/subsides-au...
Mandat de conseiller communal (Rudi Vervoort)
Réponse par Commune d'Evere à Christophe Van Gheluwe le .
Traité par courrier postal
Monsieur Van Gheluwe,
En attachement, je vous prie de trouver la réponse du Collège des
bourgmestre et échevins à votre courriel du 8 janvier 20...
Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Réponse par Commune d'Evere à Christophe Van Gheluwe le .
Traité par courrier postal
À l’attention des responsables de Transparencia
Madame, Monsieur,
En attachement, je vous prie de trouver la réponse du Collège des
bo...
À l’attention des responsables de Transparencia
Madame, Monsieur,
En attachement, je vous prie de trouver la réponse du Collège des
bo...
Justificatifs des rémunérations/frais/avantages des mandats désignés par le conseil communal depuis 2006
Réponse par Commune d'Evere à M. Hamoneau le .
En attente de classement
Madame Hamoneau,
L'administration communale d'Evere accuse bonne réception de votre demande.
Nous allons à présent l'examiner et vous répondre.
À ce...
Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Jette par Ariane Thiébaut le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Merci de bien vouloir transférer cet e-mail à la personne responsable des demandes d'accès à l'information publique.
En l'absence...
Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Watermael-Boitsfort par Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Merci de bien vouloir transférer cet e-mail à la personne responsable des demandes d'accès à l'information publique.
En l'absence...
Projet d'aménagement ZIR n°13, Friche Josaphat : études et/ou rapports d'incidences et autre documents
Réponse par Commune d'Evere à Christine Sobieski le .
Information non détenue
Bonjour Madame Sobieski,
Pourriez-vous me communiquer une adresse postale à laquelle nous pouvons
adresser notre réponse par courrier ?
Me...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions échevins et accompagnants
Réponse par Commune d'Ixelles à Safia Brussely le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous trouverez, ci-joint, la réponse du Collège à votre demande.
Bien à vous,
Arthur Duriau
Responsable du Secrétariat des ass...
Avis de rapport d'incidences complet (PU26375)
Réponse par Commune de Forest à QuartierWielsWijk le .
En retard depuis longtemps
Bonjour Benjamin,
Peux-tu donner suite à cette demande car nous ne disposons pas de cette
pièce.
Bien à toi,
Cemile SIMSEK
Respo...
Statut du personnel de la Commune d'Ixelles
Réponse par Commune d'Ixelles à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Bonjour,
En réponse à votre demande, nous vous prions de trouver en annexe une
copie des statuts administratif et pécuniaire des agents de la co...
Notes explicatives du conseil communal 2019
Réponse par Commune d'Evere à Nicolas Per le .
Waiting clarification
Monsieur,
Le décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, la Commission communautaire commune et la Commission communautaire fra...