Demandes similaires à 'Désignation, rôle et fonctionnement réel du Médiateur de la commune de Woluwe-Saint-Lambert et demande de copie des rapports annuels.' (page 18)
Conseil communal - séance du lundi 17 juin 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du
17 juin 2019 et le fichier demandé.
Nous vous...
Objectifs de la majorité actuelle en matière de développement démographique et du parc résidentiel
Réponse par Commune de Berchem-Sainte-Agathe à Jean Charles le .
En attente de classement
Monsieur Drabs,
Vous trouverez ci-dessous la réponse de Monsieur Riguelle concernant votre
question.
Je vous en souhaite bonne réception.
Bi...
Evaluation de l'impact sur la vie privée lié à l'utilisation de Google Analytics
Demande envoyée à Commune de Molenbeek-Saint-Jean par Paul-Olivier Dehaye le .
En retard depuis longtemps
Le site de votre commune utilise Google Analytics. Je cherche à obtenir une copie de tout document établi par la commune évaluant l'impact lié à l'util...
Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins
Réponse par Commune d'Etterbeek à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Chère Madame,
Comme promis, nous revenons vers vous avec de nouvelles informations
- En ce qui concerne la Vie etterbeekoise, je...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants de la commune de Molenbeek
Demande envoyée à Commune de Molenbeek-Saint-Jean par Safia Brussely le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Je souhaite obtenir pour la législature 2012-2018, les documents contenant le tableau les frais de voyages pris en charge par la commune :...
Nombre de votes par procuration et liste des mandataires pour exercer le droit de vote
Demande envoyée à Commune de Molenbeek-Saint-Jean par M. Mehmet Koksal le .
En retard depuis longtemps
Dans le cadre des élections communales de 2018 organisées en Région bruxelloise, pouvez-vous m'envoyer sous format électronique une copie des documents...
Demande de l’identité des membres des cabinets du bourgmestre, des échevins et de la présidente du CPAS : 3 législatures !
Demande envoyée à Commune d'Ixelles par AZOUZI Mohamed le .
En attente d'une demande de reconsidération
Chère Commune d’Ixelles,
Monsieur le bourgmestre Christos DOULKERIDIS,
Vu le Décret du 16 mai 2019 relatif à la publicité de l’administration ;
Vu...
Demande de la copie de l'autorisation de la construction de l'Atomium.
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par AZOUZI Mohamed le .
Information non détenue
Monsieur le Bourgmestre Philippe CLOSE,
Vu le Décret du 16 mai 2019 relatif à la publicité de l’administration ;
Vu l’Art. 32 de la Constitution be...
Demande d'une copie complète du dossier de la première Statue de Jacques Brel à Bruxelles
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Monsieur le bourgmestre Philippe CLOSE,
Vu le Décret du 16 mai 2019 relatif à la publicité de l’administration ;
Vu l’Art. 32 de la Constitution bel...
Demande d'une copie complète du dossier de l'Œuvre d'art intitulée "la Bétonnière", de M. Wim Delvoye
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Monsieur le Bourgmestre Philippe CLOSE,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance conjoints du 16 mai 2019 de la R...
La liste nominative reprenant toutes les personnalités mises à l'honneur ou suspendues en date de ce jour, par la Commune d'Ixelles.
Demande envoyée à Commune d'Ixelles par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Cher/Chère Commune d'Ixelles,
Monsieur le Bourgmestre Christos Doulkeridis,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonna...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune de Jette
Demande envoyée à Commune de Jette par AZOUZI Mohamed le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur le Bourgmestre Hervé DOYEN,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance conjoints du 16 mai 2019 de la Régio...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune d’Ixelles
Demande envoyée à Commune d'Ixelles par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Chère Commune d’Ixelles,
Monsieur le Bourgmestre Christos DOULKERIDIS,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune de la Ville de Bruxelles
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par AZOUZI Mohamed le .
Refusé
Chère Commune de la Ville de Bruxelles,
Monsieur le Bourgmestre Philippe CLOSE,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et o...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune de Koekelberg
Demande envoyée à Commune de Koekelberg par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Monsieur le Bourgmestre Ahmed LAAOUEJ,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance conjoints du 16 mai 2019 de la Rég...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune de Watermael-Boitsfort
Demande envoyée à Commune de Watermael-Boitsfort par AZOUZI Mohamed le .
En attente d'une demande de reconsidération
Chère Commune de Watermael-Boitsfort,
Monsieur le Bourgmestre Olivier DELEUZE,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ord...
Demande de copie du contrat publicitaire qui lie votre commune à la société JCDecaux Belgium
Demande envoyée à Commune de Watermael-Boitsfort par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Chère Commune de Watermael-Boitsfort,
Monsieur le Bourgmestre Olivier DELEUZE,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordo...
Projet d'aménagement ZIR n°13, Friche Josaphat : études et/ou rapports d'incidences et autre documents
Réponse par Commune de Schaerbeek à Christine Sobieski le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Nous revenons vers vous concernant votre demande.
Nous vous demandons de nous transmettre vos coordonnées privées (email) afin que nous puis...
Statut du personnel de la Province du Luxembourg
Réponse par Province du Luxembourg à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame Thiébaut,
Comme sollicité, je vous prie de bien vouloir trouver, en annexe, le
statut administratif et le statut pécuniaire applicabl...
Notes explicatives du conseil communal 2019
Réponse par Commune d'Evere à Nicolas Per le .
Waiting clarification
Monsieur,
Le décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, la Commission communautaire commune et la Commission communautaire fra...
Composition des cabinets du Bourgmestre, des Échevins et du Président du CPAS
Demande de reconsidération envoyée à Commune d'Etterbeek par Ariane Thiébaut le .
Abouti
Chère Commune d'Etterbeek,
Merci de bien vouloir transférer cet e-mail à la personne responsable des demandes d'accès à l'information publique.
En...
Liste des subsides attribués par la commune de Schaerbeek en 2019-2020
Réponse par Commune de Schaerbeek à Mia Salou le .
Abouti
Bonjour,
Le listing de nos subsides est repris sur le site internet communal (https://www.1030.be/fr/administration-politique/transparence/subsides-au...
Mandat de conseiller communal (Rudi Vervoort)
Réponse par Commune d'Evere à Christophe Van Gheluwe le .
Traité par courrier postal
Monsieur Van Gheluwe,
En attachement, je vous prie de trouver la réponse du Collège des
bourgmestre et échevins à votre courriel du 8 janvier 20...
Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Réponse par Commune d'Evere à Christophe Van Gheluwe le .
Traité par courrier postal
À l’attention des responsables de Transparencia
Madame, Monsieur,
En attachement, je vous prie de trouver la réponse du Collège des
bo...
À l’attention des responsables de Transparencia
Madame, Monsieur,
En attachement, je vous prie de trouver la réponse du Collège des
bo...