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Conseil communal - séance du lundi 1 avril 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Abouti partiellement

Bonjour Monsieur,   Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du 26 mars 2019 et le fichier demandé.   Nous vous...
Conseil communal - séance du lundi 17 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Abouti partiellement

Bonjour Monsieur,   Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du 14 décembre 2018 et le fichier demandé.   Nous v...
Conseil communal - séance du lundi 14 octobre 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Abouti partiellement

Bonjour Monsieur,   Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes, notre courrier du 8 octobre 2019 ainsi que le fichier demandé.  ...
Conseil communal - séance du lundi 17 juin 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Abouti partiellement

Bonjour Monsieur,   Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du 17 juin 2019 et le fichier demandé.   Nous vous...
Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .

Abouti

Monsieur Parein, Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2019. Les pièces joi...
Conseil communal - séance du lundi 14 mai 2018 - notes de synthèse explicatives
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Refusé

Bonjour Monsieur, Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s). Nous vous...
Conseil communal - séance du lundi 14 mai 2018 - projets de délibération
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Refusé

Bonjour Monsieur, Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s). Nous vous...
Conseil communal - séance du lundi 14 janvier 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Abouti partiellement

Bonjour Monsieur,   Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du 10 janvier 2019 et le fichier demandé.   Nous vo...
Conseil communal - séance du lundi 10 septembre 2018 - projets de délibération
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Refusé

Bonjour Monsieur,   Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du 12 septembre 2018 et le fichier demandé.   Nous...
Conseil communal - séance du lundi 10 septembre 2018 - notes de synthèse explicatives
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Refusé

Bonjour Monsieur,   Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du 12 septembre 2018 et le fichier demandé.   Nous...
Conseil communal - séance du lundi 11 mars 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Abouti partiellement

Bonjour Monsieur,   Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du 6 mars 2019 et le fichier demandé.   Nous vous e...
Liste des subsides attribués par la Ville/commune en 2019-2020
Réponse par Ville de Tubize à Mia Salou le .

Abouti

Chère Madame, Nous faisons suite à votre mail du 22 avril relatif à une demande d'accès à la liste des subsides attribués par la Ville/commune en 201...
projet construction Landenne PUR-2024-075
Réponse par Ville d'Andenne à Elsocht le .

Abouti partiellement

Madame Elsocht,   Vous trouverez ci-joint le permis octroyé à la S.R.L. HABITAT DURABLE, pour la construction de 13 maisons unifamiliales et de 4...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Seneffe à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .

Abouti

Monsieur bonjour, Nous nous étonnons de votre e-mail du 19 août 2021 identique à celui ci-dessous du 1er juillet 2021 car en date du 14 juillet, nou...
Conseil Provincial - Séance du 30 novembre 2017 - Projets de délibération
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .

Abouti partiellement

  Monsieur,   Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x) document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien p...
Conseil communal - séance du lundi 13 mai 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Abouti partiellement

Bonjour Monsieur,   Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du 7 mai 2019 et le fichier demandé.   Nous vous en...
Conseil communal - séance du lundi 9 septembre 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Abouti partiellement

Bonjour Monsieur,   Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du 30 août 2019 ainsi que le fichier demandé.   Nou...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Dour à Mia Salou le .

Abouti partiellement

Bonjour Madame,   Nous accusons bonne réception de votre demande de copie numérique des projets de délibérations et des notes de synthèse explicat...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Seraing à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .

Abouti

Monsieur, Dès septembre prochain, les documents souhaités ( projets de délibérations et notes de synthèse liés aux points inscrits à l’ordre du jour...
Délibérations du Conseil Communal de 2006 à ce jour, y compris celles prises à huis clos - Coordonnées du Fonctionnaire désigné par le Conseil Communal, chargé de la réalisation de l’information.
Réponse par Ville de Verviers à Cheyrels le .

Abouti

Voici les délibérations des 29 janvier et 26 février 2018. Les procès-verbaux correspondant sont consultables ici : http://www.verviers.be/administrati...
Conseil communal - séance du lundi 14 mai 2018 - registre des pièces
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Refusé

Monsieur, Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièce jointe notre courrier du 6 juin 2018. Nous vous en souhaitons bonne réception et nous vou...
Projets de délibérations du conseil communal du 17/09/2018
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .

Abouti

Bonjour,   Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf transmis par la Ville de Tournai dans son message du 23 octobre 201...
Séance du lundi 13 novembre 2017 - Notes de synthèse explicatives
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Abouti partiellement

Monsieur,     Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).   No...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Neupré à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .

Abouti partiellement

Monsieur LORENT, Veuillez trouver ci-joint un courrier vous concernant ainsi que les annexes demandées. Agréable journée. Alessandra Alberti ADMINI...
Les Jardins d'Oisquercq - PUR2016/002 - Convention
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Abouti

Cher Monsieur, Dans le cadre de votre demande du 3 octobre relative à l'accès de documents, vous trouverez en pièces jointes : - Un courrier de répo...