Monsieur Azouzi,
Cette liste est publiée sur l’open data de la Ville de Bruxelles. Voici le
lien vers celle-ci :
[1]https://opendata.brussels.b...
Monsieur Azouzi,
Vous trouverez sur le site internet de la Ville, à l’adresse suivante :
[1]https://www.bruxelles.be/acces-aux-documents-adminis...
Monsieur Azouzi,
Je fais référence à votre demande du 8 février.
La Ville ne dispose pas du document demandé.
Nous vous renvoyons, pour le surplus,...
Monsieur Azouzi,
Je fais référence à votre demande du 5 septembre 2021.
La Ville ne possède pas le document demandé. Nous ne pouvons donc a...
Madame Paterson,
Je fais référence à notre entretien téléphonique de ce jour.
Je vous prie de trouver ci-joint la décision du Collège du 16 jui...
Madame Paterson,
Je fais référence à notre entretien téléphonique de ce jour.
Je vous prie de trouver ci-joint la décision du Collège du 16 jui...
Madame Paterson,
Je fais référence à notre entretien téléphonique de ce jour.
Je vous prie de trouver ci-joint la décision du Collège du 16 jui...
Monsieur Dartois,
Nous accusons bonne réception de votre demande.
Les décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, la Commiss...
Monsieur Dartois,
Nous accusons bonne réception de votre demande.
Les décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, la Commiss...
Monsieur Dartois,
Seul le flyer d'invitation à l’AG du 1/02/2016 est disponible, nous le publions sur le site internet de la Ville (https://www.bruxel...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 16 avril 2021.
Information prise auprès des services compétents, les documents demandés n'exis...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à vos demandes du 17 février 2021.
1) Il n'y a pas eu de présentation qui a été faite à cette date. Il n'y a par...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 18 janvier.
Vous pourrez trouver le dernier inventaire amiante relatif au bâtiment...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 29 mars.
Le document faisant l’objet de votre demande n’existe pas.
Cordialeme...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 27 mars.
Information prise auprès des services compétents, le document demandé
n’ex...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 11 mars.
Information prise auprès des services compétent, il appert que les
documents d...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 16 avril 2021.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
https...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 7 septembre 2021 .
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
h...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 13 septembre 2021 .
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 30 octobre 2021.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
htt...
Monsieur DARTOIS,
Je fais référence à votre demande du 11.04.2022.
Information prise auprès des services compétents, les documents demandés...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 06.06.2022.
Information prise auprès des services compétents, le document demandé
n...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 16 avril.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
https://ww...
Monsieur Dartois ,
Je fais référence à votre demande du 31 mai 2021.
Le document demandé est disponible à l'adresse suivante :
https://www...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 16 juin 2021.
Le document demandé est disponible à l'adresse suivante :
https://www...