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Monsieur Azouzi,   Vous trouverez sur le site internet de la Ville, à l’adresse suivante : [1]https://www.bruxelles.be/acces-aux-documents-adminis...
Monsieur Azouzi, Je fais référence à votre demande du 8 février. La Ville ne dispose pas du document demandé. Nous vous renvoyons, pour le surplus,...
Monsieur Azouzi,   Je fais référence à votre demande du 5 septembre 2021.   La Ville ne possède pas le document demandé. Nous ne pouvons donc a...
Declarations, son amplifie
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Elaine Paterson le .

Abouti

Madame Paterson,   Je fais référence à notre entretien téléphonique de ce jour. Je vous prie de trouver ci-joint la décision du Collège du 16 jui...
Decisions foire du midi 2020
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Elaine Paterson le .

Abouti

Madame Paterson,   Je fais référence à notre entretien téléphonique de ce jour. Je vous prie de trouver ci-joint la décision du Collège du 16 jui...
Madame Paterson,   Je fais référence à notre entretien téléphonique de ce jour. Je vous prie de trouver ci-joint la décision du Collège du 16 jui...
Monsieur Dartois, Nous accusons bonne réception de votre demande. Les décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, la Commiss...
Annie Cordy Fresque
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti

Monsieur Dartois, Nous accusons bonne réception de votre demande. Les décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, la Commiss...
Monsieur Dartois, Seul le flyer d'invitation à l’AG du 1/02/2016 est disponible, nous le publions sur le site internet de la Ville (https://www.bruxel...
Monsieur Dartois, Je fais référence à votre demande du 16 avril 2021. Information prise auprès des services compétents, les documents demandés n'exis...
Monsieur Dartois, Je fais référence à vos demandes du 17 février 2021. 1) Il n'y a pas eu de présentation qui a été faite à cette date. Il n'y a par...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 18 janvier.   Vous pourrez trouver le dernier inventaire amiante relatif au bâtiment...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 29 mars.   Le document faisant l’objet de votre demande n’existe pas.   Cordialeme...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 27 mars.   Information prise auprès des services compétents, le document demandé n’ex...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 11 mars. Information prise auprès des services compétent, il appert que les documents d...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 16 avril 2021.   Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : https...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 7 septembre 2021 .   Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : h...
Fresque George Floyd -Convention artiste
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti

Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 13 septembre 2021 .   Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 30 octobre 2021.   Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : htt...
Monsieur DARTOIS,   Je fais référence à votre demande du 11.04.2022.   Information prise auprès des services compétents, les documents demandés...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 06.06.2022.   Information prise auprès des services compétents, le document demandé n...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 16 avril.   Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : https://ww...
Monsieur Dartois ,   Je fais référence à votre demande du 31 mai 2021.   Le document demandé est disponible à l'adresse suivante : https://www...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 16 juin 2021.   Le document demandé est disponible à l'adresse suivante : https://www...