Monsieur Dartois,
Nous nous référons à votre demande du 09/09/2023 ci-dessous.
Information prise auprès du Cabinet de Monsieur le Bourgmestre, ces no...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 11 février 2024.
Il n’y a pas eu d’échange de correspondance écrite avec BELIRIS con...
Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre demande.
Les décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, la
Commis...
Chère administration de Parking.brussels - Agence régionale bruxelloise du stationnement,
Monsieur
Cher Monsieur le directeur général Eric Dubois,...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 23/11/ 2024.
Informations prises auprès des services compétents, il appert que :
...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 10/09/2023 .
Le cahier spécial des charges du marché relatif à l'aménagement des pocket parks...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 13/11/ 2024.
Celle-ci porte sur la correspondance avec plusieurs autorités
administ...
Monsieur le Ministre-Président Rudi VERVOORT,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance conjoints du 16 mai 2019 de...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 10 novembre 2025.
Les documents en possession de la Ville sont disponibles à l'adres...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 23 août 2023.
Information prise auprès des services compétents :
-le procès-ve...
Madame et Messieurs les membres du Comité de gestion de la STIB/MIVB,
Chère Société des transports intercommunaux de Bruxelles,
Monsieur le Présiden...
Monsieur Allard,
Je fais suite à votre e-mail du 19 juillet 2025 et vous confirme le
contenu de ma précédente réponse.
Le décret et ordonn...
Cher Monsieur Azouzi,
En réponse à votre courriel ci-dessous du 27 janvier dernier, je vous
invite à trouver ci-joint en version pdf le courrier...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 13/01/2025.
Vous trouverez l’unique document répondant à votre demande que la Ville...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 29 juin 2025.
Les échanges de mails sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]http...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 6 décembre 2023.
Information prise auprès des services compétents, il appert que :...
Cher Monsieur Dartois,
Nous accusons réception de votre courriel du 23 mai 2023 par lequel vous
sollicitez la communication d’une copie des corr...
Monsieur DARTOIS,
Je me réfère à votre demande du 03/02/2023.
Information prise auprès des services compétents, il appert que les
document...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 11 novembre 2023 par laquelle vous
sollicitez une copie « des correspondance écrites (let...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 11 avril 2024, par lequel vous avez
demandé plusieurs documents.
Concernant les c...
Cher Monsieur Dartois,
Nous accusons réception de votre courriel du 28 septembre 2023 par lequel
vous sollicitez la communication d’une copie de...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 28/12/2025.
Les documents demandés que la Ville a en sa possession sont disponibles...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 07/11/2025.
Les documents demandés et dont la Ville dispose sont disponibles à
l'ad...
Madame, Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre demande.
Les décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, la...
Bonjour M. Parein,
En vertu de l’article 18. du Décret et ordonnance conjoints de la Région
de Bruxelles-Capitale, la Commission communautaire c...