Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 7 septembre.
Information prise auprès des services compétents, il appert que tant
l...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 5 octobre 2023.
Information prise auprès des services compétents :
- Les docum...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 02/08/2023 .
Le plan et la décision du Collège demandés sont disponibles à l'adresse...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 11/09/2024 .
Les documents demandés que la Ville a en sa possession sont disponibles...
Madame Paterson,
Je fais référence à votre demande du 15 juin 2023.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
https:/...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 1er février 2023.
Les études réalisées ainsi que la fiche de projet sont disponibles...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 8 septembre 2023.
Informations prises auprès des services compétents :
- Les d...
Monsieur Dartois,
Je me réfère à votre demande ci-dessous.
Les documents demandés sont publiés à l'adresse suivante : https://www.bruxelles.be/acces-...
Monsieur Dartois,
Je fais suite à votre demande du 7 septembre 2023.
Le document administratif que vous souhaitez n'existe pas encore.
...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 28/08/2023.
Le procès-verbal de la réunion du 27/07/2021 de la Commission de
concer...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 15 novembre 2024.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : https://www.b...
Madame Gaspard,
Information prise auprès des services susceptibles d'être concernés, il semblerait qu'il n'y ait eu aucun échange entre la Ville de Br...
Monsieur Dartois,
Nous nous référons à votre demande ci-dessous.
Information prise auprès des services compétents, la situation reste inchangée depui...
Bonjour Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre demande ci-dessous.
Les décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, l...
Monsieur Dartois,
Information prise auprès des différents services concernés, ceux-ci me font savoir que tous les documents concernant la piste cyclo-...
Monsieur Dartois,
Information prise auprès des services concernés, il n'y a pas de documents. Les échanges avec le CRMS concernant ce point ont eu lie...
Bonjour Monsieur de Marneffe,
Nous accusons bonne réception de votre demande ci-dessous.
Les décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles...
Monsieur Dartois,
Information prise auprès des services et du cabinet de Madame Maes, les documents demandés n'existent pas et nous ne pouvons donc pa...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 8 décembre 2022.
Le Collège des Bourgmestre et Echevins ne se réunira pas durant les...
Bruxelles, le 31 mars 2023
Mohamed AZOUZI
Service Clientèle
Belgique
Référence : 00624704
Cher Monsieur,
Nous no...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 11 avril 2024.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]ht...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 22/08/ 2024.
Il appert que le procès-verbal n’est pas en possession de la Ville...
Monsieur Dartois,
Pour votre parfaite information, à la séance du Collège des Bourgmestre et
Echevins du 7/11/2024, la décision de modifier le p...
Monsieur Dartois,
Je me réfère à votre demande du 25.02.2025.
Lorsqu'un agent quitte la Ville, il remet son matériel et pour des raisons évidentes de...
Monsieur Dartois,
Je fais suite à votre mail du 8 août 2023 par lequel vous avez exposé
plusieurs demandes :
1. PV et compte-rendu des di...