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Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 5 octobre 2023.   Information prise auprès des services compétents :   - Les docum...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 02/08/2023 .   Le plan et la décision du Collège demandés sont disponibles à l'adresse...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 11/09/2024 .   Les documents demandés que la Ville a en sa possession sont disponibles...
Bruit de voisinage, demandes et derogations de Bourgemestre
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Elaine Paterson le .

En attente d'une demande de reconsidération

Madame Paterson,   Je fais référence à votre demande du 15 juin 2023.   Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : https:/...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 1er février 2023.   Les études réalisées ainsi que la fiche de projet sont disponibles...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 8 septembre 2023.   Informations prises auprès des services compétents :   - Les d...
Monsieur Dartois, Je me réfère à votre demande ci-dessous. Les documents demandés sont publiés à l'adresse suivante : https://www.bruxelles.be/acces-...
Monsieur Dartois,   Je fais suite à votre demande du 7 septembre 2023.   Le document administratif que vous souhaitez n'existe pas encore.  ...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 28/08/2023.   Le procès-verbal de la réunion du 27/07/2021 de la Commission de concer...
Monsieur Dartois, Je fais référence à votre demande du 15 novembre 2024. Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : https://www.b...
Demande de documents liés à la plateforme Too Good To Go
Réponse par Ville de Bruxelles à Elise Gaspard le .

En attente de classement

Madame Gaspard, Information prise auprès des services susceptibles d'être concernés, il semblerait qu'il n'y ait eu aucun échange entre la Ville de Br...
Monsieur Dartois, Nous nous référons à votre demande ci-dessous. Information prise auprès des services compétents, la situation reste inchangée depui...
Demandes de dérogation des festivals Core et Couleur Café
Réponse par Ville de Bruxelles à Fabien le .

Abouti partiellement

Bonjour Monsieur, Nous accusons bonne réception de votre demande ci-dessous. Les décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, l...
Monsieur Dartois, Information prise auprès des différents services concernés, ceux-ci me font savoir que tous les documents concernant la piste cyclo-...
Monsieur Dartois, Information prise auprès des services concernés, il n'y a pas de documents. Les échanges avec le CRMS concernant ce point ont eu lie...
Bonjour Monsieur de Marneffe, Nous accusons bonne réception de votre demande ci-dessous. Les décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles...
Monsieur Dartois, Information prise auprès des services et du cabinet de Madame Maes, les documents demandés n'existent pas et nous ne pouvons donc pa...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 8 décembre 2022.   Le Collège des Bourgmestre et Echevins ne se réunira pas durant les...
    Bruxelles, le 31 mars 2023     Mohamed AZOUZI         Service Clientèle Belgique   Référence : 00624704   Cher Monsieur, Nous no...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 11 avril 2024.   Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : [1]ht...
Déploiement de la fibre optique -PV et Circulaires
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti partiellement

  Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 22/08/ 2024.   Il appert que le procès-verbal n’est pas en possession de la Ville...
Monsieur Dartois,   Pour votre parfaite information, à la séance du Collège des Bourgmestre et Echevins du 7/11/2024, la décision de modifier le p...
Passage Chambon -Mur Protect rapport d'expertise
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Information non détenue

Monsieur Dartois, Je me réfère à votre demande du 25.02.2025. Lorsqu'un agent quitte la Ville, il remet son matériel et pour des raisons évidentes de...
Monsieur Dartois,   Je fais suite à votre mail du 8 août 2023 par lequel vous avez exposé plusieurs demandes :    1. PV et compte-rendu des di...