Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 5 janvier 2023.
Les documents demandés sont disponibles à l’adresse suivante :
...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 15 juillet 2021.
La possibilité de conserver la fresque Annie Cordy a bien été étudi...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 27 juillet 2021.
Votre demande est formulée en des termes trop vagues et ne permet p...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 5 janvier 2023.
L’accord de coopération conclu entre la Ville de Bruxelles et la com...
Monsieur DARTOIS,
Je me réfère à votre demande du 20/07/2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que le
document...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 15 août 2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que :
1) La Ville e...
Monsieur,
Madame,
Je fais référence à votre demande du 12 mars 2022.
Le décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, la Commiss...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 9 juin 2022.
-PV et Comptes-rendus des différentes réunions entre la Ville de Bruxelles
et...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 7 janvier 2022.
Les informations demandées sont disponibles sur le site internet de...
Cher Monsieur Archer,
Nous avons bien reçu votre demande.
Nous ne manquerons pas de donner suite dans les meilleurs délais.
Cordialement,
SERVICE...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 28/04/2024 .
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : https://www.bruxel...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 23/10/2023 .
Le documents demandé est disponible à l'adresse suivante :
[1]https://www.brux...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 22 mai 2024.
L’avis incluant l'analyse de faisabilité est disponible à l'adresse
su...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 26 juillet 2021.
Information prise auprès des services compétents, aucun document exista...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 27 septembre 2022.
Le cahier des charges et l’appel d’offres sont disponibles à l’adresse suiv...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 29/03/2023.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https://www.b...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 24/04/2023.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 15 juillet 2021.
Le document demandé a déjà été communiqué dans le cadre d’une deman...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 10 décembre 2021.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https:/...
Madame Paterson,
Nous accusons bonne réception de vos demandes.
Les décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, la Commission...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre mail du 15 juillet 2021.
En ce qui concerne votre première demande, il n’y a pas d’autre docume...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 11/02/2024 .
Les échanges demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https...
Chère Madame,
Cher Monsieur,
Suite à la décision de la Cada n° 677.24 du 27 mars 2025, les documents
sont disponibles à l'adresse suivante :...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 01/11/2024 .
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]http...
Monsieur Dartois,
Je me réfère à votre demande du 8 septembre.
Information prise auprès des services compétents, il appert que le
document...