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Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune de Uccle
Demande envoyée à Commune d'Uccle par AZOUZI Mohamed le .
Abouti partiellement
Cher/Chère Commune de Uccle,
Monsieur le Bourgmestre Boris DILLIES,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance conj...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune d’Anderlecht
Demande envoyée à Commune d'Anderlecht par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Chère Commune d’Anderlecht,
Monsieur le Bourgmestre Fabrice CUMPS,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance con...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune de Koekelberg
Demande envoyée à Commune de Koekelberg par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Monsieur le Bourgmestre Ahmed LAAOUEJ,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance conjoints du 16 mai 2019 de la Rég...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune d’Auderghem
Demande envoyée à Commune d'Auderghem par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Cher/Chère Commune d'Auderghem,
Monsieur le Bourgmestre Didier GOSUIN,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune de Watermael-Boitsfort
Demande envoyée à Commune de Watermael-Boitsfort par AZOUZI Mohamed le .
En attente d'une demande de reconsidération
Chère Commune de Watermael-Boitsfort,
Monsieur le Bourgmestre Olivier DELEUZE,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ord...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune de Ganshoren
Demande envoyée à Commune de Ganshoren par AZOUZI Mohamed le .
Refusé
Chère Commune de Ganshoren,
Monsieur le Bourgmestre Pierre KOMPANY,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance co...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune de Berchem-Sainte-Agathe
Demande envoyée à Commune de Berchem-Sainte-Agathe par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Chère Commune de Berchem-Sainte-Agathe,
Monsieur le Bourgmestre Christian LAMOULINE,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune de Forest
Demande envoyée à Commune de Forest par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Monsieur le Bourgmestre Stéphane ROBERTI,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance conjoints du 16 mai 2019 de la...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune de Saint-Josse-ten-Noode
Demande envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Chère Commune de Saint-Josse-ten-Noode,
Monsieur le Bourgmestre Emir KIR,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonna...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune de Saint-Gilles
Demande envoyée à Commune de Saint-Gilles par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Chère Commune de Saint-Gilles,
Monsieur le Bourgmestre Charles PICQUE,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance...
Demande de copie du contrat publicitaire qui lie votre commune à la société JCDecaux Belgium
Demande envoyée à Commune de Watermael-Boitsfort par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Chère Commune de Watermael-Boitsfort,
Monsieur le Bourgmestre Olivier DELEUZE,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordo...
Demande de la liste complète des biens immobiliers insalubres et inoccupés !
Demande envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par AZOUZI Mohamed le .
En attente de classement
Chère Commune de Woluwe-Saint-Lambert,
Monsieur le bourgmestre Olivier MAINGAIN,
En vertu des décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxell...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune d'Etterbeek
Demande envoyée à Commune d'Etterbeek par AZOUZI Mohamed le .
Information non détenue
Cher/Chère Commune d'Etterbeek,
Monsieur le Bourgmestre Vincent DE WOLF,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune de Schaerbeek
Demande envoyée à Commune de Schaerbeek par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Chère Commune de Schaerbeek,
Madame le Bourgmestre Cécile JODOGNE,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance con...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune de Molenbeek-Saint-Jean
Demande envoyée à Commune de Molenbeek-Saint-Jean par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Chère Commune de Molenbeek-Saint-Jean,
Madame le Bourgmestre Catherine MOUREAUX,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et o...
Demande d'une copie intégrale du CAHIER DES CHARGES du point 10 de la réunion du Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à WSL.
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Cher Monsieur,
Veuillez trouver la réponse à votre demande en annexe et également sur le site www.woluwe1200.be, sous l'onglet « Démocratie locale »-...
Conseil communal du 05/09/2022 -Réponse piste cyclo piétonne 'L50' Rue Stéphanie (1020 Laeken)
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 29 novembre 2022.
La réponse de l’Echevine Madame Persoons lu par l’Echevin Monsieur Pinxteren...
Subsides de fonctionnement -Comité d’habitants (1000 Bruxelles)
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 9 novembre 2022.
Le dossier de candidature qui se compose uniquement d’un formulaire complété...
Fresque FLOYD (1020 Laeken) - processus participatif + dossier urbanistique
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 14 décembre 2021.
Information prise auprès des services compétents, les documents de...
Fresque Martine à Laeken -dossier urbanistique
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 10 décembre 2021.
Information prise auprès des services compétents, les documents de...
Affiche 'rouge' - permis d’urbanisme 'Quai des yachts/Jules De Trooz' (1020 Laeken).
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 24 septembre 2022.
L’affiche est disponible à l'adresse suivante :
[1]https://...
Réaménagement de l'ancienne Gare de Laeken -enquête publique (adresses des réactions)
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 15 mai 2022.
Information prise auprès des services compétents, vous trouverez ci-dessous les i...
Echange de courriel 17/09/2021 -Aménagements de l'ancienne Gare de Laeken
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 8 mai 2022.
Le mail du 17 /09/2021 émanant du bureau d'architectes MSA est disponible à l'adre...
Convention entre la Ville de Bruxelles - Fondation belge Boghossian
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 15 août 2022.
Les deux conventions conclues avec la Fondation Boghossian se trouvent sur le si...
Contrat de rénovation urbaine Stephenson-Reine (CRU 8) -correspondances Ville de BXL
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 21 juin 2023.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
https:...