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Directive 2003/4/CE, demande des information
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Paterson le .
En attente de classement
Madame Paterson,
Veuillez trouver ci-joint deux documents concernant les mesures de bruits
prises en 2018 et 2019.
Je vous en souhaite bon...
‘Note de Synthèse’ intitulée ‘Serre de Bockstael’ datée de novembre 2020 -version non biffée
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur Dartois,
La note faisant l’objet de votre demande contient des adresses mail et
numéros de téléphone privés. Elle contient en outre des...
Information normes de bruit
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Elaine Paterson le .
En attente de classement
Madame Paterson,
Vous trouverez les documents demandés sur le site internet de la Ville à
l’adresse suivante :
[1]https://www.bruxelles.be/acce...
Place de Brouckère: projet Brouck’R -PV + correspondances suite à l'arrêt du Conseil d'Etat
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 8/07/2022.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https:...
Budget participatif Laeken -projet rénovation du pont Delava + éclairage
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 22 mai 2024.
L’avis qui inclut l’analyse de faisabilité est disponible à l'adresse...
Réaménagement des abords de l’ancienne Gare (1020 Laeken) -correspondances Ville de Bruxelles/BELIRIS/architectes
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du2/26/2023.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https://www...
Parking Parvis Notre-Dame Laeken (1020) : processus participatif du 21/06/2021
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je me réfère à votre demande du 2/22/2023.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https://ww...
Demande de documents sur le traitement et la collecte de données personnelles
Réponse par Ville de Bruxelles à Tactic Asbl le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre demande.
Les décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, la
Co...
Serre Urbaine (1020 Laeken) -correspondances Ville de Bruxelles/MSA & Bloc Paysage
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur Dartois,
Je fais référence à vos quatre demandes du 2 novembre 2021.
En raison des recherches importantes nécessaires pour répondre à celles...
Serre Urbaine (1020 Laeken) -correspondances Ville de Bruxelles/BELIRIS
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur Dartois,
Je fais référence à vos quatre demandes du 2 novembre 2021.
En raison des recherches importantes nécessaires pour répondre à celles...
Demande du Rapport de l'action solidaire communale de confection de 60000 masques en tissus
Demande envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Chère Commune de Woluwe-Saint-Lambert,
Monsieur le Bourgmestre Olivier MAINGAIN,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et...
La liste nominative reprenant toutes les personnalités mises à l’honneur ou suspendues, en date de ce jour, par la Commune de Berchem-Sainte-Agathe
Demande envoyée à Commune de Berchem-Sainte-Agathe par AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Monsieur le Bourgmestre Christian Lamouline,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance conjoints du 16 mai 2019 de...
La liste nominative reprenant toutes les personnalités mises à l’honneur ou suspendues par la Commune de Forest
Demande envoyée à Commune de Forest par AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Monsieur le Bourgmestre Stéphane Roberti,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance conjoints du 16 mai 2019 de la...
La liste nominative reprenant toutes les personnalités mises à l’honneur ou suspendues, en date de ce jour, par la Commune d'Auderghem.
Demande envoyée à Commune d'Auderghem par AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Cher/Chère Commune d'Auderghem,
Madame le Bourgmestre Sophie de Vos,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance con...
L'attestation officielle autorisant l'abattage des arbres au square des bruxellois de Jette et la raison .
Message de suivi envoyé à Commune de Jette par AZOUZI Mohamed le .
Abouti partiellement
Monsieur le Bourgmestre Hervé Doyen,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance conjoints du 16 mai 2019 de la Régio...
la liste nominative reprenant toutes les personnalités mises à l’honneur ou suspendues, en date de ce jour, par la Ville de Bruxelles
Demande envoyée à Commune d'Anderlecht par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Cher/Chère Commune d'Anderlecht,
Monsieur le Bourgmestre Fabrice Cumps,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance...
La liste nominative reprenant toutes les personnalités mises à l’honneur ou suspendues, en date de ce jour, par la Commune d'Evere
Demande envoyée à Commune d'Evere par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Cher/Chère Commune d'Evere,
Monsieur le Bourgmestre Ridouane CHAHID,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance con...
La liste nominative reprenant toutes les personnalités mises à l'honneur ou suspendues en date de ce jour, par la Commune de Ganshoren
Demande envoyée à Commune de Ganshoren par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Monsieur le Bourgmestre Pierre Kompany,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance conjoints du 16 mai 2019 de la Ré...
La liste nominative reprenant toutes les personnalités mises à l'honneur ou suspendues en date de ce jour, par la Commune d'Ixelles.
Demande envoyée à Commune d'Ixelles par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Cher/Chère Commune d'Ixelles,
Monsieur le Bourgmestre Christos Doulkeridis,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonna...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune de Woluwe-Saint-Pierre
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à AZOUZI Mohamed le .
Refusé
Cher Monsieur,
La demande de reconsidération, qui est mentionnée dans la loi relative à la publicité de l'administration dans les provinces et les com...
La liste nominative reprenant toutes les personnalités mises à l’honneur ou suspendues, en date de ce jour, par la Commune d'Etterbeek
Demande envoyée à Commune d'Etterbeek par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Cher/Chère Commune d'Etterbeek,
Monsieur le Bourgmestre Vincent De Wolf,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance...
Demande du montant total provenant des redevances de stationnement de cette zone précise de livraison ?
Réponse par Commune de Jette à AZOUZI Mohamed le .
Refusé
Cher M. Azouzi,
Vous trouverez, en annexe, la convention de délégation entre la commune de Jette et Parking.brussels.
Nous vous en souhaitons bonne ré...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune d'Evere
Réponse par Commune d'Evere à AZOUZI Mohamed le .
En attente d'une demande de reconsidération
Bonjour,
Nous accusons réception de votre message.
Nous reviendrons vers vous après avoir examiné votre demande.
Meilleures salutations,
Daisy VER...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune de Jette
Demande envoyée à Commune de Jette par AZOUZI Mohamed le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur le Bourgmestre Hervé DOYEN,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance conjoints du 16 mai 2019 de la Régio...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune d’Ixelles
Demande envoyée à Commune d'Ixelles par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Chère Commune d’Ixelles,
Monsieur le Bourgmestre Christos DOULKERIDIS,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance...