Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 6 septembre 2021.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
ht...
Monsieur DARTOIS,
Je fais référence à votre demande du 30.03.2022.
Information prise auprès des services compétents, la licence CheckMarket...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 02/10/2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que les
doc...
Monsieur DARTOIS,
Je me réfère à votre demande du 19/11/2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que les
document...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 9 janvier 2022.
Information prise auprès des services compétents, les documents dema...
Monsieur DARTOIS,
Je me réfère à votre demande du 08.04.2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que les
document...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 08/05/2022.
Les documents relatifs à votre demande que la Ville a en sa possession...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 29 mars.
Les documents demandés sont publiés sur le site internet de la Ville à
l’a...
Madame Patterson,
Je fais référence à votre demande du 8 juin 2021.
Information prise auprès des services compétents, le document demandé...
Madame Patterson,
Je fais référence à votre demande du 8 juin 2021.
Information prise auprès des services compétents, le document demandé...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 19.06.2022.
Information prise auprès des services compétents, il n’y a pas de PV pou...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 26 octobre 2021.
Les documents que vous demandez ont été établis par BELIRIS.
Selon no...
Monsieur DARTOIS,
Je me réfère à votre demande du 18.05.2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que le
document demandé...
Madame Patterson ,
Je fais référence à votre demande du 8 juin 2021.
Le seul document correspondant à votre demande vous avait déjà été
co...
Monsieur Dartois,
Les personnes présentes à la réunion ne sont pas des personnalités
publiques et celles-ci ne nous ont pas donné leur accord po...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 21 février.
Concernant le dépliant, le PV de la rencontre et la liste des associati...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 18 janvier 2022.
Information prise auprès des services compétents, en ce qui concern...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 9 janvier.
Information prise auprès des services compétents, il s’avère que :
...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande ci-dessous.
Information prise auprès des services compétents, il appert que la Ville
n...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 11 mars.
L’accord des personnes présentes à la réunion avait été demandé pour
procé...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 25/08/2022.
Information prise auprès des services compétents, les documents demandés...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 18 mai 2021.
Vous trouverez le document demandé, à savoir, le « chat » de la réunion...
Madame Paterson,
Je fais référence à votre demande du 21.08.2022.
Vous trouverez sur le site de la Ville la liste des plaintes reçues sur...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 20 avril.
Information prise auprès des services compétents :
o Les documents d...
Monsieur DARTOIS,
Je fais référence à votre demande du 27/11/2022.
Les document que la Ville a en sa possession sont disponibles à l'adress...