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Monsieur Dartois ,   Je fais référence à votre demande du 1^er novembre 2021.   Après recherche, les services compétent n’ont trouvé aucun docu...
Monsieur DARTOIS,   Je me réfère à votre demande du 28.04.2022.   Information prise auprès des services compétents, il appert que les document...
Monsieur Dartois,   La convention est publiée sur le site de la Ville de Bruxelles à l’adresse suivante : [1]https://www.bruxelles.be/acces-aux-do...
Fresque Shake & Defo -Convention
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti

Monsieur Dartois,   La convention est publiée sur le site de la Ville de Bruxelles à l’adresse suivante : [1]https://www.bruxelles.be/acces-aux-do...
Monsieur DARTOIS,   Je fais référence à votre demande du 08.05.2022.   Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : [1]https...
Monsieur Dartois,   Vous trouverez l’étude demandée sur le site internet de la Ville à l’adresse : [1]https://www.bruxelles.be/publicite-de-ladmin...
Monsieur DARTOIS,   Je fais référence à votre demande du 04.04.2022.   Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : [1]https...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 14 février 2022.   Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : [1]...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 21 janvier.   Information prise auprès des services compétents, il n’existe pas un tel...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 8 février.   Information prise auprès des services compétents, il n’existe pas un tel...
Monsieur Dartois,   Je me réfère à votre demande du 13.03.2022.   Information prise auprès des services compétents, il appert que le document...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 12.03.2022.   Une partie des documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante...
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Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 9/06/2022.   Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : [1]https:...
Monsieur DARTOIS,   Je me réfère à votre demande du 22.04.2022.   Information prise auprès des services compétents, il appert que le document...
Contrat de quartier Bockstael -Enquêtes de quartier
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Information non détenue

Monsieur Dartois, La Ville ne dispose pas de la copie des 109 enquêtes. Le bureau d'étude a procédé lors de l'élaboration du dossier de base à des en...
Fresques artistiques
Réponse par Ville de Bruxelles à Eric Dumont le .

Refusé

Monsieur Dumont, Nous accusons bonne réception de votre demande. Les décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, la Commission...
Fresque George Floyd LAEKEN
Réponse par Ville de Bruxelles à Eric Dumont le .

Refusé

Monsieur Dumont, Nous accusons bonne réception de votre demande. Les décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, la Commissi...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à vos demandes du 20 février.   En ce qui concerne votre première demande, le PV du 23/05/2013 a été mis...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 27 mars.   La liste des subsides de 2017 et 2018 sont publiés sur le site internet de...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 25 août 2021.    1. Information prise auprès des services compétents, il n’y a pas eu...
Fresque Annie Cordy - durée
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti

Monsieur Dartois,   La destruction du bâtiment sur lequel se trouve la fresque est mentionné dans le dossier de base du Contrat de quartier qui es...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à vos demandes du 26 février. Pour vos demandes 1) et 5), vous pourrez trouver sur le site internet de la...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 28 mai 2022.   Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : https:/...
Passage Chambon - réunion INFRABEL juin 2022
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

En attente d'une demande de reconsidération

Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 02/07/2022.   Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : https://...