Demandes similaires à 'Demande d'une copie complète du dossier de l'Œuvre d'art intitulée "la Bétonnière", de M. Wim Delvoye' (page 19)
Demande du montants des Subsides accordés à l'ASBL Think Art 2015 à 2017.
Réponse par Commune de Saint-Gilles à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Cher Monsieur Azouzi,
Nous faisons suite à votre demande introduite le 3 octobre 2018 via la
plateforme électronique [1]www.transparencia.be en vue...
Contrat d'emphytéose et de concession des terrains communaux pour usage de parkings payants.
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
This message was created automatically by mail delivery software.
A message that you sent could not be delivered to one or more of its
recipients. Thi...
Audit évaluation Services Vétérinaires
Réponse par AFSCA - Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire à Sizaire le .
En attente de classement
Bernard,
Tu trouveras en annexe le rapport d’audit PVS réalisé en 2012.
Je rappelle et insiste sur le fait que suite à cet audit des correc...
Demande de la liste complète des documents administratifs disponibles auprès de votre Service Communal.
Précision envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Cher/Chère Affaires juridiques - Commune de Woluwe-Saint-Lambert,
Monsieur le Bourgmestre MAINGAIN Olivier,
Ma question est pourtant claire et légit...
Demande de liste complète de Tous les Bâtiments vides dans la commune de Woluwe-Saint-Lambert
Message de suivi envoyé à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Monsieur le Bourgmestre MAINGAIN Olivier,
Ma requête citoyenne du 4/12/2017 reste sans réponse de votre part, pas même un accusé de réception, pourqu...
Nourriture collège des Bourgmestres et échevins St-Josse
Demande envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par Kevin Meyvaert le .
En retard depuis longtemps
Considérant les dispositions établies par l'ordonnance de la Région de Bruxelles-Capitale du 17 juillet 1997 concernant l'accès du public aux documents...
Nourriture collège des Bourgmestres et échevins
Demande envoyée à Commune de Berchem-Sainte-Agathe par Kevin Meyvaert le .
En retard depuis longtemps
Considérant les dispositions établies par l'ordonnance de la Région de Bruxelles-Capitale du 17 juillet 1997 concernant l'accès du public aux documents...
Liste des ASBL subsidiées par le programme de cohésion sociale
Demande envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Pierre par AZOUZI Mohamed le .
Information non détenue
En vertu de l'ordonnance régionale sur la publicité de l'administration, je souhaite obtenir, sous forme électronique via cette même adresse email, la...
Liste des ASBL subsidiées par le programme de cohésion sociale
Demande envoyée à Commune d'Uccle par AZOUZI Mohamed le .
En attente d'une demande de reconsidération
Cher/Chère Commune d'Uccle,
En vertu de l'ordonnance régionale sur la publicité de l'administration, je souhaite obtenir, sous forme électronique via...
Demande concernant les contrats de quartier/contrats de quartier durables
Message de suivi envoyé à Commune d'Ixelles par AZOUZI Mohamed le .
Abouti partiellement
Cher/Chère Yasmine Rodrigues Morais,
Madame le Bourgmestre,
Je tenais à vous remercier pour votre réponse qui est bien tardive ( la Loi vous demand...
Note technique rédigée par les services urbanisme / développement urbain / coordinateur plan climat pour la réaction d'un avis de la commune sur le PAD Josaphat
Réponse par Commune de Schaerbeek à Benoit De Boeck le .
En attente de classement
Monsieur DE BOECK,
Nous revenons vers vous concernant votre demande relatif au PAD Josaphat.
Vous trouverez des éléments de réponse sur https://persp...
Mandaten en vergoedingen/onkosten bij vzw Atomium
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Nina Verhaeghe le .
Information non détenue
Geachte Stad Brussel,
Kan u mij via elektronische weg en in antwoord op deze mail het volgende doorsturen;
de tabel van het gemeentelijk secretariaa...
Rapport sur la pénurie et l'absentéisme des enseignants en région bruxelloise
Réponse par Ministre Caroline DÉSIR à Maxime Le Docte le .
Refusé
Monsieur Bocquet,
Je vous transmets par la présente une note à transmettre à la Commission
mettant en évidence plusieurs éléments pouvant avoir un im...
Marais-Wiels (1190 Forest) : plan d'eau classement & Atlas / correspondances commune / Région BXL
Demande envoyée à Commune de Forest par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti partiellement
Dans le cadre du récent classement du Marais Wiels dans le plan d'eau/Projet d'eau, la partie du Nord dite 'Roselière' n'a pas été reprise dans le plan...
Nombre de votes par procuration et liste des mandataires pour exercer le droit de vote
Demande envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par M. Mehmet Koksal le .
En retard depuis longtemps
Dans le cadre des élections communales de 2018 organisées en Région bruxelloise, pouvez-vous m'envoyer sous format électronique une copie des documents...
Nombre de votes par procuration et liste des mandataires pour exercer le droit de vote
Demande envoyée à Commune de Ganshoren par M. Mehmet Koksal le .
Information non détenue
Dans le cadre des élections communales de 2018 organisées en Région bruxelloise, pouvez-vous m'envoyer sous format électronique une copie des documents...
Nombre de votes par procuration et liste des mandataires pour exercer le droit de vote
Demande envoyée à Commune d'Anderlecht par M. Mehmet Koksal le .
En retard depuis longtemps
Cher/Chère Commune d'Anderlecht,
Dans le cadre des élections communales de 2018 organisées en Région bruxelloise, pouvez-vous m'envoyer sous format é...
Nombre de votes par procuration et liste des mandataires pour exercer le droit de vote
Demande envoyée à Commune de Koekelberg par M. Mehmet Koksal le .
En retard depuis longtemps
Dans le cadre des élections communales de 2018 organisées en Région bruxelloise, pouvez-vous m'envoyer sous format électronique une copie des documents...
Statut du personnel de la Ville de Tournai
Réponse par Ville de Tournai à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame Thiébaut,
Suite à votre demande du 14 novembre dernier vous trouverez, en annexe,
les statuts administratif et pécuniaire du personnel no...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Réponse par Commune de Rendeux à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Bonjour
Voici
Bien à vous
NOEL Marylène
Directrice générale
Administration communale de Rendeux
Rue de Hotton, 1 à 6987 Rendeux
Tél. 084/37.01.75 - Fa...
Madame AUNG SAN SUU KYI est-elle mise à l’honneur par votre Commune ?
Réponse par Commune d'Uccle à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Monsieur Azouzi ,
En réponse à votre requête, nous avons l'honneur de vous faire savoir que
Madame Aung San Suu Kyi a fait l'objet d'une motion...
Madame AUNG SAN SUU KYI est-elle mise à l’honneur par votre Commune ?
Réponse par Commune de Saint-Gilles à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Cher Monsieur AZOUZI,
Nous accusons bonne réception de votre courriel du 10 novembre 2017 et vous informons que la commune de Saint-Gilles n'a pas mis...
Statut du personnel de la Province du Luxembourg
Réponse par Province du Luxembourg à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame Thiébaut,
Comme sollicité, je vous prie de bien vouloir trouver, en annexe, le
statut administratif et le statut pécuniaire applicabl...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Commune de Herbeumont à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez en annexe l’analyse financière comparative et personnalisée
de la Commune d’Herbeumont.
Cordialement,
N...
Réglementation encadrant le cabinet du bourgmestre
Réponse par Commune d'Evere à Ariane Thiébaut le .
Refusé
Madame Thiébaut,
Suite à l'avis de la CADA, nous vous demandons à nouveau vos coordonnées postales afin de pouvoir répondre à votre demande d'informat...