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Madame AUNG SAN SUU KYI est-elle mise à l’honneur par votre Commune ?
Demande envoyée à Commune de Koekelberg par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Monsieur le Bourgmestre de la Commune de Koekelberg,
Par la présente, je tenais à savoir si votre Commune a mis à l'honneur Madame AUNG SAN SUU KYI e...
Madame AUNG SAN SUU KYI est-elle mise à l’honneur par votre Commune ?
Demande envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Monsieur le Bourgmestre de la Commune de Saint-Josse-ten-Noode,
Par la présente, je tenais à savoir si votre Commune a mis à l'honneur Madame AUNG SA...
Demande des Comptes annuels de 2018 & 2019.
Message de suivi envoyé à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par AZOUZI Mohamed le .
Refusé
Monsieur le Bourgmestre Olivier Maingain,
Par la présente, je me permets de vous rappeler que ma demande citoyenne est restée lettre morte par notre...
La liste des Magazines, livres, prospectus financés partiellement ou totalement par la Commune.
Message de suivi envoyé à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par AZOUZI Mohamed le .
Refusé
Monsieur le Bourgmestre Olivier Maingain,
Par la présente, je me permets de vous rappeler que ma demande citoyenne est restée lettre morte par notre...
Contrat de quartier 'Reine'
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Withdrawn by the requester
Cher/Chère Ville de Bruxelles,
La Ville de Bruxelles a, mi 2019, déposé auprès de la Région BXL un dossier de candidature poue "Le contrat de quarti...
Declarations du son amplifié après minuit
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Jennifer Elaine Paterson le .
En retard depuis longtemps
Compte tenu de la convention d'Aarhus, la Directive 2003/4/CE et l'Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 26 janvier 2017 fixant...
Composition des cabinets du Bourgmestre, des Échevins et du Président du CPAS
Demande de reconsidération envoyée à Commune d'Etterbeek par Ariane Thiébaut le .
Abouti
Chère Commune d'Etterbeek,
Merci de bien vouloir transférer cet e-mail à la personne responsable des demandes d'accès à l'information publique.
En...
Composition des cabinets du Bourgmestre, des Échevins et du Président du CPAS
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Molenbeek-Saint-Jean par Ariane Thiébaut le .
Abouti
Chère Commune de Molenbeek-Saint-Jean,
Merci de bien vouloir transférer cet e-mail à la personne responsable des demandes d'accès à l'information pub...
Achat de vaccins anti-covid - membres des comités d'experts et de négociation
Réponse par Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement à Frederic Baldan le .
En retard depuis longtemps
Cher Monsieur Baldan,
La Belgique a pris part aux discussions en tant qu'État membre intéressé
par l'achat de vaccins durant la crise de la COVI...
Demande de copie des documents relatifs aux marchés publics de la sélection du bureau de consultance Deloitte...
Demande envoyée à RTBF - Administrateur général de la Radio Télévision Belge Francophone par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Pouvez-vous me faire parvenir les documents relatifs aux marchés publics de la sélection du bureau de consultance Deloitte, et ce relatif à toute missi...
Attribution de l’ensemble des subsides aux organismes extérieurs à la commune, ASBL et autres.
Demande envoyée à Commune d'Ellezelles par AZOUZI Mohamed le .
Erreur lors de l'envoi
Cher/Chère Commune d'Ellezelles,
Monsieur le Bourgmestre Idesbalde CAUCHIE,
Vu le Décret du 16 mai 2019 relatif à la publicité de l’administration ;...
Demande de la Liste détaillée des Organismes d'Intérêt Public de la Région bruxelloise (OIP).
Réponse par Ministre-Président Rudi Vervoort à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Bonjour cher Monsieur,
Votre question appelle une réponse différente selon que vous considérez
les organismes d’intérêt public au sens strict ou...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune de Watermael-Boitsfort à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
Abouti
Madame,
Messieurs,
Votre demande d’informations nous est bien parvenue et a retenu toute
notre attention.
Vous trouverez ci-dessous les réponses...
Liste des ASBL subsidiées par le programme de cohésion sociale
Message de suivi envoyé à Commune de Berchem-Sainte-Agathe par AZOUZI Mohamed le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur le Bourgmestre Joël RIGUELLE,
Je suis étonné que ma demande datant du 19 octobre 2016 reste sans réponse aucune de votre
administration c...
Demande d'informations sur le magazine mensuel communal WOLU INFO.
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par AZOUZI Mohamed le .
Abouti partiellement
Monsieur le Bourgmestre Olivier MAINGAIN,
Merci de bien vouloir transférer cet e-mail à la personne responsable des demandes d'accès à l'information...
Demande des 2 dernières versions du registre de sécurité de la piscine POSEIDON .
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par AZOUZI Mohamed le .
Abouti partiellement
Monsieur le Bourgmestre Olivier MAINGAIN,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne responsable des demandes d'accès à l'informat...
Demande d'informations sur le fonctionnement du stationnement payant à Woluwe-Saint-Lambert.
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par AZOUZI Mohamed le .
Abouti partiellement
Monsieur le Bourgmestre Olivier MAINGAIN,
Merci de bien vouloir transférer cet e-mail à la personne responsable des demandes d'accès à l'information...
Projets de délibérations du conseil communal du 17/09/2018
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .
Abouti
Bonjour,
Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf
transmis par la Ville de Tournai dans son message du 23 octobre 201...
projet Festival Âge d’Or / #Meetthefilmmakers - Pièces justificatives
Réponse par Brussels International à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
GOB/SPRB - Intern/Interne
Bonjour Monsieur Dartois,
Suite à votre courriel du 29 mai 2025 (voir ci-dessous), je tiens à vous
informer que ma d...
Liste des ASBL subsidiées par le programme de cohésion sociale
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Jette par AZOUZI Mohamed le .
Abouti partiellement
Merci de bien vouloir transférer cet e-mail à la personne responsable des demandes d'accès à l'information publique.
En l'absence de réaction de votre...
notes explicatives + Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021
Réponse par Ville de Dinant à claude archer le .
Abouti
Monsieur Archer,
Nous avons traité votre demande.
Veuillez trouver, en annexe, la décision de notre Collège communal ainsi que
le PV de la séance pub...
Justificatifs des rémunérations/frais/avantages des mandats désignés par le conseil communal depuis 2006
Demande envoyée à Commune de Berchem-Sainte-Agathe par Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
En attente d'une demande de reconsidération
Chère Commune de Berchem-Sainte-Agathe,
Conformément à l'ordonnance de 2006 sur la "transparence des mandats et rémunérations" pour les mandats désig...
Justificatifs des rémunérations/frais/avantages des mandats désignés par le conseil communal depuis 2006
Demande envoyée à Commune de Jette par Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Refusé
Conformément à l'ordonnance de 2006 sur la "transparence des mandats et rémunérations" pour les mandats désignés par le conseil communal dans les entit...
Justificatifs des rémunérations/frais/avantages des mandats désignés par le conseil communal depuis 2006
Demande envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par M. Hamoneau le .
En attente de classement
Chère Commune de Saint-Josse-ten-Noode,
Conformément à l'ordonnance de 2006 sur la "transparence des mandats et rémunérations" pour les mandats désig...
Nourriture collège des Bourgmestres et échevins Koekelberg
Demande envoyée à Commune de Koekelberg par Kevin Meyvaert le .
Abouti
Considérant les dispositions établies par l'ordonnance de la Région de Bruxelles-Capitale du 17 juillet 1997 concernant l'accès du public aux documents...