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Avantages versés aux mandataires désignés à partir de 9 décembre 2013 à l’Association « LES CUISINES BRUXELLOISES »
Réponse par Commune d'Anderlecht à TRAPASSO le .
En attente de classement
Cher Monsieur,
En vertu de l'article 9 de la loi du 12.11.1997 relative à la publicité de l'administration dans les Provinces et les Communes, votre...
Mandats et emplois rémunérés des mandataires du Collège des Bourgmestre et Echevins
Demande envoyée à Commune d'Auderghem par Kevin Meyvaert le .
En retard depuis longtemps
Cher/Chère Commune d'Auderghem,
Sur base de l'Art. 11 de l'ordonnance conjointe à la Région de Bruxelles-Capitale et à la Commission communautaire co...
Statut du personnel de la Commune de Watermael-Boitsfort
Réponse par Commune de Watermael-Boitsfort à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Bonjour,
Voici les règlements demandés,
Bàv,
[1]cid:image001.jpg@01D2D010.F7CC2110 Anne Hiroux
Directrice des Ressources Humaines.
Serv...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Réponse par Ville de Châtelet à parein le .
Abouti
Monsieur Parein,
Je vous prie de bien vouloir trouver en annexe les décisions ainsi que
leurs descriptifs de la séance publique du Conseil communal d...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Ville de Durbuy à AZOUZI Mohamed le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Suite à votre demande, veuillez trouver ci-attaché une correspondance qui
vous est destinée ainsi que les pièces sollicitées.
Co...
Madame AUNG SAN SUU KYI est-elle mise à l’honneur par votre Commune ?
Réponse par Commune d'Evere à AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Bonjour M. Azouzi,
Nous accusons réception de votre demande.
Veuillez agréer, Monsieur Azouzi, mes salutations distinguées.
Sandrine Van Den Eed...
Madame AUNG SAN SUU KYI est-elle mise à l’honneur par votre Commune ?
Réponse par Commune de Ganshoren à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Bonjour Monsieur,
Cette personne n'habite apparemment pas notre commune. La commune n'a donc rien fait pour la mettre à l'honneur ...
Bonne journée...
Mandataires du conseil communal d’Anderlecht au sein de la "Société de Développement pour la Région de Bruxelles-Capitale"
Réponse par Commune d'Anderlecht à TRAPASSO le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre demande.
Notre administration est actuellement occupée à collecter auprès de diverses institu...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Ville de Marche-en-Famenne à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Monsieur Azouzi,
Vous trouverez, ci-jointe, la dernière analyse en notre possession.
Recevez, Monsieur Azouzi, nos salutations distinguées.
Laure...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à claude archer le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur ARCHER,
En écho à votre demande, vous trouverez en pièce jointe les projets de délibération liées à la séance du Conseil communal du...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Commune de Sainte-Ode à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Bonjour Monsieur,
A la suite de votre demande, veuillez trouver, en annexe, le fichier demandé en PDF (seule forme dont nous disposons).
Nous rappelo...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Commune de Musson à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Bonjour,
Voici le document demandé.
Je tiens à vous rappeler le Code de la démocratie locale et de la décentralisation et notamment l'article suivant...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Commune de Vaux-sur-Sûre à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Monsieur,
Vous trouverez en pièce jointe le document.
Meilleures salutations,
Elodie GILLET
Directrice financière
Administration communale...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Commune de Rendeux à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Bonjour
Voici
Bien à vous
NOEL Marylène
Directrice générale
Administration communale de Rendeux
Rue de Hotton, 1 à 6987 Rendeux
Tél. 084/37.01.75 - Fa...
Oeuvre de Saint georges et le "Dragon" de Xavier Veilhan
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .
Abouti
Chère Madame,
Le Collège communal a statué quant à votre demande en séance du 18 avril
2024. Vous trouverez, en pièces jointes du présent e-mail...
Conseil communal - séance du mardi 19 décembre 2023 - Ordonnances de Police
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Cher Monsieur
Vous trouverez en annexe les ordonnances relatives aux élections de 2012, 2014 et 2018.
L'ordonnance en vue des élections communales d'oc...
Mandaten en vergoedingen aan bestuurders in opdracht van de gemeente Elsene voor de jaren 2014-2015-2016
Réponse par Commune d'Ixelles à Nina Verhaeghe le .
Abouti partiellement
Geachte mevrouw,
In de bijlage vindt u de gevraagde documenten.
Wat de jaarverslagen van de gemeente betreft bevestigen wij dat ze wel
deg...
Dossier urbanistique -Gare SNCB 'Bockstael' (1020 Laeken)
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Information non détenue
Je fais suite à la demande de permis d'urbanisme actuellement en cours concernant la Gare SNCB 'Bockstael' située à Laeken 1020.
L'enquête publique e...
Mission d'évaluation du système d’asile/migration
Réponse par Office des étrangers -SPF intérieur à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Mr. Van Gheluwe,
En annex vous trouvez les documents suivants:
• L'appel d'offre permettant de sélectionner le bureau d'étude ; -> l'appel ou candida...
Statut du personnel de la Province du Brabant wallon
Réponse par Province du brabant wallon à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien parvenu...
Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par Christophe Van Gheluwe le .
Refusé
Chère Ville de Bruxelles,
A ce stade, vous n'avez pas daigné répondre à ma demande de transmission de la liste de l'ensemble des mandats désignés par...
documents en lien avec piste cyclo-piétonne -commune de Koekelberg
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Koekelberg par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pou...
Bulletins des travaux de 3 Commissions
Réponse par Greffe du Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame Thiébaut,
J’ai bien reçu votre demande transmise par email du 6 septembre 2019
concernant l’obtention des bulletins des travaux en vu...
Site web de la commune et dépenses publiques
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Alexandra Karlovic le .
En attente de classement
REFUS DE TRANSPARENCE DE LA COMMUNE DE WOLUWE ST PIERRE:
La commune de Woluwe Saint Pierre envoie ses réponses sur des emails
privés afin que person...
Invasion Mini Noir et Rouge et problèmes de parking
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Alexandra Karlovic le .
En attente de classement
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