Demandes similaires à 'Demande d'une copie complète du dossier de l'Œuvre d'art intitulée "la Bétonnière", de M. Wim Delvoye' (page 15)

Notes explicatives du prochain conseil communal du 17/12/2018
Réponse par Commune de Saint-Josse-ten-Noode à claude archer le .

Abouti

  Monsieur, Je vous prie de trouver, en pièce jointe, les notes explicatives du Conseil de ce 17.12.2018. Je vous en souhaite bonne réception....
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune d'Anderlecht à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .

Abouti

Mesdames, Messieurs, Votre demande initiale du 19 août n'est pas parvenue jusqu'au service "Assemblées", ce qui est bien le cas cette fois, en ce jo...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Les Bons Villers à Mia Salou le .

Abouti

Chère Madame Salou, Tout d'abord, je vous prie de bien vouloir m'excuser pour cette réponse tardive. La réception d'une demande concomitante et sim...
Bon de commande "étude technique" à Gial pour la mise en ligne des documents publics du conseil communal
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par claude archer le .

Abouti partiellement

Dans l'article du journal le soir du 9 octobre 2018, Mr Le Bourgmestre et son secrétaire communal mentionnent qu'un étude technique a été commandée à G...
Demande de la Liste complète et détaillée de toutes les œuvres d'art appartenant à la STIB.
Réponse par STIB - Société des transports intercommunaux de Bruxelles à AZOUZI Mohamed le .

Abouti

Monsieur Azouzi,   Nous vous remercions pour votre message, qui a retenu notre meilleure attention.   Si vous faites référence aux œuvres d'art pr...
Avantages versés aux mandataires désignés à partir de 9 décembre 2013 à l’Association « LES CUISINES BRUXELLOISES »
Réponse par Commune d'Anderlecht à TRAPASSO le .

En attente de classement

Cher Monsieur, En vertu de l'article 9 de la loi du 12.11.1997 relative à la publicité de l'administration dans les Provinces et les Communes, votre...
Mandats et emplois rémunérés des mandataires du Collège des Bourgmestre et Echevins
Demande envoyée à Commune d'Auderghem par Kevin Meyvaert le .

En retard depuis longtemps

Cher/Chère Commune d'Auderghem, Sur base de l'Art. 11 de l'ordonnance conjointe à la Région de Bruxelles-Capitale et à la Commission communautaire co...
Statut du personnel de la Commune de Watermael-Boitsfort
Réponse par Commune de Watermael-Boitsfort à Ariane Thiébaut le .

Abouti

Bonjour, Voici les règlements demandés, Bàv,     [1]cid:image001.jpg@01D2D010.F7CC2110 Anne Hiroux Directrice des Ressources Humaines. Serv...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Réponse par Ville de Châtelet à parein le .

Abouti

Monsieur Parein, Je vous prie de bien vouloir trouver en annexe les décisions ainsi que leurs descriptifs de la séance publique du Conseil communal d...
Madame AUNG SAN SUU KYI est-elle mise à l’honneur par votre Commune ?
Réponse par Commune d'Evere à AZOUZI Mohamed le .

En retard depuis longtemps

Bonjour M. Azouzi, Nous accusons réception de votre demande. Veuillez agréer, Monsieur Azouzi, mes salutations distinguées. Sandrine Van Den Eed...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Ville de Durbuy à AZOUZI Mohamed le .

Abouti partiellement

Monsieur,   Suite à votre demande, veuillez trouver ci-attaché une correspondance qui vous est destinée ainsi que les pièces sollicitées.   Co...
Madame AUNG SAN SUU KYI est-elle mise à l’honneur par votre Commune ?
Réponse par Commune de Ganshoren à AZOUZI Mohamed le .

Abouti

Bonjour Monsieur, Cette personne n'habite apparemment pas notre commune. La commune n'a donc rien fait pour la mettre à l'honneur ... Bonne journée...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Ville de Marche-en-Famenne à AZOUZI Mohamed le .

Abouti

Monsieur Azouzi, Vous trouverez, ci-jointe, la dernière analyse en notre possession. Recevez, Monsieur Azouzi, nos salutations distinguées. Laure...
Mandataires du conseil communal d’Anderlecht au sein de la "Société de Développement pour la Région de Bruxelles-Capitale"
Réponse par Commune d'Anderlecht à TRAPASSO le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Nous accusons bonne réception de votre demande. Notre administration est actuellement occupée à collecter auprès de diverses institu...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à claude archer le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur ARCHER, En écho à votre demande, vous trouverez en pièce jointe les projets de délibération liées à la séance du Conseil communal du...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Commune de Sainte-Ode à AZOUZI Mohamed le .

Abouti

Bonjour Monsieur, A la suite de votre demande, veuillez trouver, en annexe, le fichier demandé en PDF (seule forme dont nous disposons). Nous rappelo...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Commune de Musson à AZOUZI Mohamed le .

Abouti

Bonjour, Voici le document demandé. Je tiens à vous rappeler le Code de la démocratie locale et de la décentralisation et notamment l'article suivant...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Commune de Vaux-sur-Sûre à AZOUZI Mohamed le .

Abouti

Monsieur, Vous trouverez en pièce jointe le document. Meilleures salutations, Elodie GILLET   Directrice financière Administration communale...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Commune de Rendeux à AZOUZI Mohamed le .

Abouti

Bonjour Voici Bien à vous NOEL Marylène Directrice générale Administration communale de Rendeux Rue de Hotton, 1 à 6987 Rendeux Tél. 084/37.01.75 - Fa...
Oeuvre de Saint georges et le "Dragon" de Xavier Veilhan
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .

Abouti

Chère Madame,   Le Collège communal a statué quant à votre demande en séance du 18 avril 2024. Vous trouverez, en pièces jointes du présent e-mail...
Contrat(s) entre l'ONE et le cabinet de conseil Edge Consulting (Marie-Pierre Fauconnier)
Réponse par ONE - Office de la Naissance et de l'Enfance à Christophe Van Gheluwe le .

Abouti

Copie des documents transmis par l’ONE : Mission_2_AFSCALYS Ariane Gillieaux Change manager Senior – avec un focus sur le coaching et la facilitation...
Conseil communal - séance du mardi 19 décembre 2023 - Ordonnances de Police
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Patrick Installé le .

Abouti partiellement

Cher Monsieur Vous trouverez en annexe les ordonnances relatives aux élections de 2012, 2014 et 2018. L'ordonnance en vue des élections communales d'oc...
Dossier urbanistique -Gare SNCB 'Bockstael' (1020 Laeken)
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

Information non détenue

Je fais suite à la demande de permis d'urbanisme actuellement en cours concernant la Gare SNCB 'Bockstael' située à Laeken 1020. L'enquête publique e...
Mandaten en vergoedingen aan bestuurders in opdracht van de gemeente Elsene voor de jaren 2014-2015-2016
Réponse par Commune d'Ixelles à Nina Verhaeghe le .

Abouti partiellement

Geachte mevrouw,   In de bijlage vindt u de gevraagde documenten.   Wat de jaarverslagen van de gemeente betreft bevestigen wij dat ze wel deg...
Mission d'évaluation du système d’asile/migration
Réponse par Office des étrangers -SPF intérieur à Christophe Van Gheluwe le .

Abouti

Mr. Van Gheluwe, En annex vous trouvez les documents suivants: • L'appel d'offre permettant de sélectionner le bureau d'étude ; -> l'appel ou candida...