Demandes similaires à 'Demande d'une copie complète du dossier de l'Œuvre d'art intitulée "la Bétonnière", de M. Wim Delvoye' (page 14)
Statut du personnel de la Commune de Forest
Réponse par Commune de Forest à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame,
Ci-joint le statut administratif de la commune de Forest (version française du 31/05/2018).
Cordialement,
Julien CHARLES
Chef de département...
Justificatifs des rémunérations/frais/avantages des mandats désignés par le conseil communal depuis 2006
Réponse par Commune d'Etterbeek à Aurélie Fogli le .
Abouti
Chère Madame,
Nous avons bien reçu votre courriel relatif à la justification des
rémunérations/frais/avantages des mandats désignés par le Conse...
Rapports d'activité de l'ASBL Euro Brussels 2020
Réponse par Ville de Bruxelles à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti partiellement
Monsieur Van Gheluwe,
Je reviens vers vous concernant votre demande du 10 février 2018.
Vous trouverez ci-joint le rapport d’activité de l’Euro...
Liste des ASBL subsidiées par le programme de cohésion sociale
Réponse par Commune d'Anderlecht à AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Cher Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre courriel et revenons vers vous dans les meilleurs délais.
Avec mes salutations distinguées,
A....
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de Police Bruxelles-Ouest (ZP 5340) à Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Faisant suite à votre demande relative au déploiement des dispositifs de
surveillance dans l’espace public, nous vous prions de tro...
Madame Thiébaut
Conformément aux avis n° 276.18 et 275.18 de la Commission d’Accès aux
Documents Administratifs, votre demande doit être considé...
Notes techniques sous-jacentes à la déclaration de politique générale de la nouvelle majorité
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par Quentin Parete le .
En attente d'une demande de reconsidération
Chère Odile Kroes,
Merci pour votre réponse, mais celle-ci est cependant incomplète.
En effet, en plus de savoir quand les documents administratifs...
Copie de la note de synthèse explicative : conseil communal de mai/juin
Réponse par Commune de Schaerbeek à parein le .
Refusé
Monsieur Parein,
Nous revenons vers vous concernant votre demande formulée le 14 juin concernant la copie de la note de synthèse explicative : conseil...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Tubize à Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver en annexe un courrier vous concernant.
Cordialement.
PS: toute réponse doit être adressée à l’adresse...
Montant des dépense du Good Move à Anderlecht
Réponse par Commune d'Anderlecht à OUAMARA le .
Abouti
Bonjour Monsieur Ouamara,
Nous accusons bonne réception de votre courriel. Veuillez trouver
ci-dessous des éléments de réponse.
L'étude du Con...
Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Réponse par Commune d'Anderlecht à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Monsieur Van Gheluwe,
Voici en annexe la liste des mandats anderlechtois.
Bien à vous.
Gregory DE COCK
Assemblées.
Vergaderingen Assemblées
Prot...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Manage à claude archer le .
Abouti
Voici les documents préparatoires au conseil communal de Manage.du 22 juin
2021
Un grand merci à l'administration de Manage.
Comme les documents ne...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune de Berchem-Sainte-Agathe à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
Abouti
Monsieur COUNASSE,
Nous vous remercions pour votre demande. Vous trouverez le courrier signé de réponse en annexe dont voici le contenu :
"L'ensemble...
Demande concernant les contrats de quartier/contrats de quartier durables
Réponse par Commune d'Anderlecht à AZOUZI Mohamed le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Rassurez-vous, je ne fais pas plus de politique que vous (en tous cas pas
dans le sens généralement admis), je m'occupe de la Rénovation ur...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Watermael-Boitsfort à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame Hardy,
Suite à votre courriel des 12/03/2022 et 10/04/2022, nous vous prions de
bien vouloir trouver ci-après les éléments de réponse en...
Demande des copies des Rapports d'Activités des 16 Sociétés immobilières bruxelloises (SiSP)
Demande envoyée à SLRB - Société du Logement de la Région de Bruxelles-Capitale par AZOUZI Mohamed le .
Abouti partiellement
Vu le Décret du 16 mai 2019 relatif à la publicité de l’administration ;
Vu l’Art. 32 de la Constitution belge ;
Vu l’Art. 10 de la Convention europé...
Liste des ASBL subsidiées par le programme de cohésion sociale
Réponse par Commune de Koekelberg à AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre message qui a été transmis au service compétent.
Bien à vous,
Service Information
-----Message d'origine-----
D...
Copie de la note de synthèse explicative : conseil communal de mai/juin
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à parein le .
Abouti
COMMUNE DE MOLENBEEK-SAINT-JEAN
GEMEENTE SINT-JANS-MOLENBEEK
CONSEIL COMMUNAL DU 23 JUIN 2021
GEMEENTERAAD VAN 23 JUNI 2021
REGISTRE
REGISTER
Présen...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
En attente de classement
COMMUNE DE MOLENBEEK-SAINT-JEAN
GEMEENTE SINT-JANS-MOLENBEEK
CONSEIL COMMUNAL DU 23 JUIN 2021
GEMEENTERAAD VAN 23 JUNI 2021
REGISTRE
REGISTER
Présen...
La liste complète de horodateurs payants (Tous modèles confondus) sur le territoire de Woluwe-Saint-Lambert
Demande envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par AZOUZI Mohamed le .
Refusé
Par la présente, je souhaiterai obtenir la liste complète des horodateurs payants (Tous modèles confondus) et ce sur l'ensemble du territoire de notre...
Notes explicatives du prochain conseil communal du 17/12/2018
Réponse par Commune de Saint-Josse-ten-Noode à claude archer le .
Abouti
Monsieur,
Je vous prie de trouver, en pièce jointe, les notes explicatives du
Conseil de ce 17.12.2018.
Je vous en souhaite bonne réception....
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune d'Anderlecht à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
Abouti
Mesdames, Messieurs,
Votre demande initiale du 19 août n'est pas parvenue jusqu'au service
"Assemblées", ce qui est bien le cas cette fois, en ce jo...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Les Bons Villers à Mia Salou le .
Abouti
Chère Madame Salou,
Tout d'abord, je vous prie de bien vouloir m'excuser pour cette réponse tardive.
La réception d'une demande concomitante et sim...
Bon de commande "étude technique" à Gial pour la mise en ligne des documents publics du conseil communal
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par claude archer le .
Abouti partiellement
Dans l'article du journal le soir du 9 octobre 2018, Mr Le Bourgmestre et son secrétaire communal mentionnent qu'un étude technique a été commandée à G...
Demande de la Liste complète et détaillée de toutes les œuvres d'art appartenant à la STIB.
Réponse par STIB - Société des transports intercommunaux de Bruxelles à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Monsieur Azouzi,
Nous vous remercions pour votre message, qui a retenu notre meilleure
attention.
Si vous faites référence aux œuvres d'art pr...